Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération N° 2020.20
Déliberation - DE 59
Déliberation - DE 17
Déliberation - Délibération N 2018.01
Déliberation - DE 16
Déliberation - DE 35
Déliberation - DE 12
Déliberation - DE 39
Compte-Rendu - CR 171005
Déliberation - DE 13
Procès Verbal - 20181012175350950
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20181012175350950)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MONTAGNAC
- MONTPEZAT
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
12
OCTOBRE
2018
Conseillers
présents
: Mme
Martine
GRECO
-
MM.
Francis
GRAÔ
- François
GRECO
—
Conseiller
excusé
: M.
Serge
VASELLI
-
Conseillers
absents
: MM.
Armel
AÏTA
—
Henri
COSENZA
—
Denis
MALOSSANE
-—
Lionel
VOGEL
— Bernard
BATIFOULIER
— Antoine
PES
-
Début
de
séance
: 15
heures
Monsieur
le Maire
constate
que
la majorité
des
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
n’est
pas
présente. Le
quorum
requis
par
la
loi
n’étant
pas
atteint,
la
réunion
du
Conseil
Municipal
est
reportée
au
mercredi
17
octobre
2018
à 15
h 30,
dans
la salle
du
Conseil,
pour
laquelle
de
nouvelles
convocations
seront
envoyées
à chacun
des
conseillers,
selon
l’article
L.
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. LEVEE
DE
SEANCE
: 15
h 04.
à MONTAGNAC
- MONTPEZAT,
le
12
octobre
2018
Vu
par
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
MONTAGNAC
-
MONTPEZAT
pour
être
affiché
le
13
octobre
2018
à
la
porte
de
la
Mairie
et
sur
les
panneaux
installés
sur
la
voie
publique,
conformément
aux
prescriptions
de
Particle
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. à MONTAGNAC
- MONTPEZAT,
le
12
octobre
2018
Signature
des
conseillers
présents
:
Le
Maire
François
GRECO