Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 35
Déliberation - DE 35
Déliberation - DELIB 2020 35 RETRAIT
Déliberation - Délibération N° 2020.20
Procès Verbal - 20181012175350950
Déliberation - DE 59
Déliberation - DE 17
Déliberation - DE 39
Déliberation - Délibération N 2018.01
Déliberation - DE 16
Déliberation - DE 35
Document publié le Lundi 12 septembre 2016 par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - DE 35)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
DE LA COMMUNE DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT
SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2016
L’an deux mille seize et le douze du mois de septembre à 17 heures et 30 minutes, Le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNAC-MONTPEZAT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur François GRECO, Maire. Date de la convocation du Conseil Municipal : 29 août 2016.
Date d’affichage : 1er septembre 2016.
Etaient présents : Mme Martine GRECO –
MM. Bernard BATIFOULIER - Francis GRAÖ – Antoine PES – Serge VASELLI – Lionel VOGEL Absents représentés :
M. Armel AÏTA, donne pouvoir à M. Bernard BATIFOULIER -
M. Henri COSENZA, donne pouvoir à M. François GRECO –
M. Denis MALOSSANE, donne pouvoir à Mme Martine GRECO –
Secrétaire de séance : Mme Martine GRECO –
DELIBERATION N° 2016/35 Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00
OBJET : CHANGEMENT D’APPELLATION DU CHEMIN DES DARDANELLES ET DE LA PLACE DE LA CALADE
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la dénomination des rues du village de Montagnac et de Montpezat date respectivement des années 1999 et 2001.
Monsieur le Maire explique que pour Montagnac et le chemin des Dardanelles (N°28 dans la liste annexée à la délibération N° 99/35 du 31 mai 1999) : Des administrés sont venus expliquer aux élus qu’il y avait probablement une erreur dans l’appellation de ce chemin. En effet, cette voie communale traverse le vallon où se situait, dans le temps, une rivière appelée : Le Tartavel. Ce chemin devrait donc, tout naturellement s’appeler : Chemin du Tartavel.
Il ajoute que pour Montpezat et la place de la calade (N°6 dans la liste annexée à la délibération N°2001/46 du 28 juin 2001) : Cette place qui se situe à l’entrée du village de Montpezat a fait l’objet d’une demande de la part des habitants de Montpezat pour changer son appellation : Monsieur le Maire propose : Calade René CAUSSIGNAC.Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
DECIDE de changer l’appellation du chemin des Dardanelles et de dénommer cette rue : « Chemin du Tartavel » ;
DECIDE de changer l’appellation de la place de la Calade et de dénommer cette place : « Calade René CAUSSIGNAC » ;
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire
François GRECO