Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération N° 2020.20
Procès Verbal - 20181012175350950
Déliberation - DE 17
Déliberation - Délibération N 2018.01
Déliberation - DE 16
Déliberation - DE 35
Déliberation - DE 12
Déliberation - DE 39
Compte-Rendu - CR 171005
Déliberation - DE 13
Déliberation - DE 59
Document publié le Lundi 19 décembre 2016 par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - DE 59)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
DE LA COMMUNE DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT
SEANCE DU 19 DECEMBRE 2016
L’an deux mille seize et le dix-neuf du mois de décembre à 18 heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNAC-MONTPEZAT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur François GRECO, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 12 décembre 2016.
Date d’affichage : 12 décembre 2016.
Etaient présents : Mme Martine GRECO –
MM. Francis GRAÖ – Antoine PES – Serge VASELLI – Lionel VOGEL –
Etaient absents : MM. Bernard BATIFOULIER – Denis MALOSSANE -
Absents représentés :
M. Henri COSENZA, donne pouvoir à M. François GRECO –
M. Armel AÏTA, donne pouvoir à Mme Martine GRECO -
Secrétaire de séance : M. Serge VASELLI –
DELIBERATION N° 2016/59 Pour : 08 Contre : 00 Abstention : 00
OBJET : CONVENTION RELATIVE AUX FESTIVITES DE FIN D’ANNEE DU R.P.I. : ALLEMAGNE EN PROVENCE / MONTAGNAC - MONTPEZAT
Monsieur le Maire explique aux membres présents qu’à l’instar des fournitures et sorties scolaires, les communes partenaires du Regroupement Pédagogique Intercommunal (R.P.I.) ont émis le souhait de mettre en commun l’organisation des festivités de fin d’année afin de mobiliser l’ensemble des intéressés : parents, enfants, enseignants, lors d’un même évènement.
Il ajoute que par festivités de fin d’année, il faut entendre l’organisation des animations, des spectacles, des goûters de Noël, l’achat des cadeaux et de toutes les dépenses qui y sont liées.
Le montant des dépenses totales sera partagé entre les communes au prorata du nombre d’enfants participants et domiciliés dans chacune d’elles. Monsieur le Maire donne lecture de cette convention.
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
APPROUVE la convention relative aux festivités de fin d’année du R.P.I. Allemagne en Provence / Montagnac – Montpezat, telle que présentée par Monsieur le Maire ;
AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention et tous documents afférents à cette affaire.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire
François GRECO