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Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Vensat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20211202 CRCM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE VENSAT
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DÉCEMBRE 2021
L’an deux mille vingt et un, le 2 décembre à 18h00, le conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session
ordinaire sous la présidence de Madame Brigitte BILLEBAUD, maire.
Date de convocation: 25/11/2021
PRÉSENTS: Mmes CHALUT Carole, CHARTIER Ornella, GAGNY Mathilde, MARTINEZ Maud,
PEREIRA-LAROCHE Perrine, SEGARD Justine, MM. DOIGNIES Stéphane, GUILLIN-DESANGES Alexandre,
LAURENT Patrick, PRADIER Philippe, PROUT Yoann.
PROCURATIONS: Mme GOIZET-BILLY Estelle à Mme GAGNY Mathilde, Mme CODINO Allison à Mme
PEREIRA-LAROCHE Perrine
Excusée: Mme FALIGUEHRO Daphné
Secrétaire de séance: Mme GAGNY Mathilde
ORDRE DU JOUR:
1. Adoption du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 07 octobre 2021
2. Proposition de délibération: Lancement de l’étude diagnostique des réseaux d’assainissement et mise à
jour du schéma de zonage d’assainissement
3. Proposition de délibération: Demande de subvention auprès du Conseil régional Auvergne Rhône Alpes
pour le réaménagement et la restauration de l’aire de sports et loisirs
4. Proposition de délibération: Demande de subvention du Fonds d’intervention Communal (FIC) pour le
réaménagement et la restauration de l’aire de sports et de loisirs
5. Proposition de délibération: Demande d’acquisition d’une parcelle communale
6. Débat sur le projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
7. Rapport des commissions communales
8. Infos et questions diverses
Madame le maire demande au Conseil municipal de respecter une minute de silence à la mémoire de Monsieur
Albert DUMON.
Madame le Maire demande l'inscription à l'ordre du jour en point 2 l’adoption d’une décision modificative budgétaire. La demande est acceptée à l’unanimité.
1. Approbation du compte rendu de la séance du 07 octobre 2021 Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2. Décision modificative budgétaire
Exposé :
Madame le Maire explique que certaines dépenses de fin d’année sont à régulariser. Madame le Maire propose de:
prendre au chapitre 65 (Charges de gestion courante) - article 657362 (CCAS) la somme de 1500€ et la virer au chapitre 11 (Charges à caractère général) - ligne 6257 (Réceptions). prendre au chapitre 12 (Charges de personnel) - article 6478 (Autres charges sociales) la somme de 1100€ et la virer au chapitre 11 (Charges à caractère général) - ligne 6064 (Fournitures administratives). prendre au chapitre 65 (Charges de gestion courante) - article 65541 (Compensations Charges territoriales) la somme de 1900€ et la virer au chapitre 11 (Charges à caractère général) - ligne 6227 (Frais d’actes).
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir adopter ces décisions modificatives.
1/6 Décision :
Le Conseil municipal,
Entendu l'exposé de Madame le maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique: d’acter le virement de crédits suivant:
Désignation Diminution sur crédits ouverts
Augmentation sur
crédits ouverts
D 6257: Réceptions 1 500.00€
D 6064: Fournitures administratives 1 100.00€
D 6227: Frais d’actes, de contentieux 1 900.00€
TOTAL D 011: Charges à caractère général 4 500.00€
D 6478: Autres charges sociales 1 100.00€
TOTAL D 012 Charges de personnel 1 100.00€
D 657362: CCAS 1 500.00€
D 65541: Compensations Charges territoriales 1 900.00€
TOTAL D 065 Charges de gestion courante 3 400.00€
Adopté à l’unanimité des membres présents
3. Délibération pour lancement de l’étude diagnostique des réseaux
d’assainissement et mise à jour du schéma de zonage d’assainissement
Exposé :
Madame le maire rappelle que le conseil municipal a souhaité faire un état des lieux du fonctionnement des
réseaux d’assainissement et celui de la station d’épuration traitant les eaux usées de la commune afin de mettre en
conformité le système d’assainissement communal avec la réglementation ainsi que la remise à jour du zonage
d’assainissement.
La réalisation du cahier des charges a été confiée à Sioule et Morge afin de l’adresser pour consultation aux
entreprises.
Quatre bureaux d’étude ont été contactés: Safège, Egis Eau, C2EA, SECAE (basés à Clermont et environs). Le
délai de réponse était fixé au lundi 29 novembre à 18h.
Deux réponses positives ont été reçues et après lecture des propositions sous couvert du directeur technique de
Sioule et Morge, il est préconisé de confier ce diagnostic à la société Coopérative d'Études en Eau et
Assainissement (C2EA). C’est la raison pour laquelle Madame le maire demande au conseil municipal
l’autorisation de confier cette mission à la société C2EA pour un montant de 41 702,40 €TTC.
Avant de commencer l’étude, il convient de formuler une demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’eau et
du Conseil départemental (DDT). Pour information, une pré-demande a été formulée le 22 octobre avant de lancer
la consultation. Le cahier des charges et le détail de la prestation sont disponibles en mairie.
Aussi, Madame le maire demande au conseil municipal l’autorisation d’effectuer toutes les démarches utiles à la
finalisation de cette étude et l’autorisation de la confier à la société C2EA.
Décision :
Le Conseil municipal,
Entendu l'exposé de Madame le maire, et après en avoir délibéré,
2/6 Décide
Article 1: de confier la réalisation du diagnostic du réseau d’assainissement à la société Coopérative d'Études en
Eau et Assainissement (C2EA), pour un montant de 41702,40 €TTC.
Article 2: d’autoriser Madame le maire à faire les démarches nécessaires pour formuler une demande d’aide
financière auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental 63.
Adopté à l’unanimité des membres présents
4. Délibération pour demande de subvention auprès du Conseil régional
Auvergne Rhône Alpes pour le réaménagement et la restauration de l’aire
de sports et loisirs
Exposé :
Madame le maire rappelle que le conseil municipal a souhaité réhabiliter l’aire de sports et de loisirs. C’est en effet
un emplacement privilégié à proximité de l’école et du terrain de foot, idéal pour créer du lien social
intergénérationnel.
Les travaux envisagés seraient: la rénovation complète du terrain de tennis, la remise en service du terrain de
pétanque et du terrain de volley et l’achat de nouveaux jeux pour l’aire de loisirs (balançoire et tourniquet).
Nature des dépenses :
- Achat jeux : 5.403 € HT
- Remise en état tennis : 25.315 € HT
- Remise en état pétanque et volley : 7.266.30 € HT
TOTAL : 37.984.30 € HT
Nature des recettes :
- Conseil Régional : 50 % soit 18.992.15 €
- FIC : 20 % soit 7.369 €
- Autofinancement : 30 % soit 11.623.15 €
Décision :
Le Conseil municipal,
Vu l ’article L 2334-33 du Code général des collectivités territoriales,
Considérant que ce programme communal rentre au titre de la politique d’aménagement du territoire du Conseil
régional susceptible de bénéficier d’une subvention
Entendu l'exposé de Madame le maire, et après en avoir délibéré,
● Approuve le projet de rénovation et réaménagement de l’aire de sport et de loisirs
● Approuve le coût prévisionnel des travaux pour un montant de 37984.30€ HT
● Approuve le plan de financement faisant apparaître la participation financière de la Région.
● Demande à la Région la subvention de 18.992.15€ pour la réalisation de cette opération
● Autorise Madame le maire à faire les démarches nécessaires et à signer les documents correspondants.
Adopté à l’unanimité des membres présents
5. Délibération pour demande de subvention auprès du fonds d’intervention
communal pour le réaménagement et la restauration de l’aire de sports et
loisirs
Exposé :
Madame le maire rappelle que dans le cadre de la programmation FIC, un premier dossier de demande de
subvention avait été adressé par la Commune de VENSAT pour la rénovation de l’ancienne école, mairie de
Vensat en décembre 2020, la maturation de ce projet n’étant finalisée, les travaux sont reportés à 2022/2023.
3/6 C’est la raison pour laquelle Madame le maire souhaite solliciter un changement d’attribution du FIC pour ce projet
de réaménagement et la restauration de l’aire de sports et loisirs qui pourrait être mis en œuvre dès janvier 2022
pour mise en service au printemps 2022.
Décision :
Le Conseil municipal,
Vu l ’article L 2334-33 du Code général des collectivités territoriales,
Considérant que ce programme communal est éligible pour obtenir une aide du fonds d’intervention communal
Entendu l'exposé de Madame le maire, et après en avoir délibéré,
● Approuve le projet de réhabilitation et la rénovation de l’aire de sport et de loisirs
● Approuve le coût prévisionnel des travaux pour un montant de 37984.30 € HT
● Approuve le plan de financement faisant apparaître la participation financière du fonds d’intervention
communal auprès du département .
● Demande au FIC la subvention de 7369€HT pour la réalisation de cette opération
● Autorise Madame le maire à faire les démarches nécessaires et à signer les documents correspondants.
Adopté à l’unanimité des membres présents
6. Délibération pour demande d’acquisition d’une parcelle communale
Exposé :
Madame le maire explique que la commune a été sollicitée par des propriétaires de La Chapelle pour l’acquisition
de la parcelle communale située en bordure de leur terrain 2 rue du Moulin.
Plusieurs raisons à cette demande sont avancées par les propriétaires:
Leur micro station d’assainissement est en partie sur cette parcelle
Ils souhaiteraient créer 3 places de stationnement pour faciliter l'accès à leurs entreprises: Jolis Baumes et la
société Dejou et sécuriser l'accès à leur jardin.
Cette parcelle n’a pas de numéro cadastral. Aussi il conviendrait de faire un bornage. Le coût pourrait être négocié
avec les futurs acquéreurs pour englober les frais de bornage et le prix du terrain (estimation 1.20€ /m2).
Madame le maire demande au conseil l’autorisation de pouvoir entreprendre les démarches nécessaires à cette
vente considérant que c’est une chance pour la commune d’avoir des entrepreneurs dynamiques et innovants.
Décision :
Le Conseil municipal,
Entendu l'exposé de Madame le maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique: Donne son accord de principe et autorise Madame le Maire à entreprendre les démarches nécessaires pour étudier cette demande.
Adopté à l’unanimité des membres présents
7. Débat sur le projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Par délibération du 27 juin 2017, la Communauté de commune de Plaine Limagne a décidé d’élaborer un plan local
d’urbanisme intercommunal.
Il est demandé à la commune de débattre du projet d’aménagement et de développement durable.
Ce PADD est issu d’une démarche de concertation initiée en 2019 entre deux comités techniques thématiques:
cadre de vie et économie, un comité de pilotage, un groupe de travail habitat, une conférence des maires et un
séminaire de l’ensemble des conseillers municipaux.
Depuis les objectifs démographiques et de consommation foncière attendus sur notre territoire à l’horizon 2032 ont
été précisés et les documents stratégiques locaux plan climat-air-énergie territorial (PCAET) Plaine Limagne et
régionaux avec le schéma régional d’aménagement et de développement durable et d’égalité des territoires
(SRADDET) ont depuis été adoptés. Ces éléments nous contraignent à procéder à un nouveau débat
Présentation du débat : M. LAURENT Patrick
1. Affirmer un territoire d’accueil vivant et solidaire
● Développement démographique équilibré
4/6 ● Améliorer et valoriser le parc de logement existant: centres bourgs
● proximité des commerces
● Point de divergence avec les élus vensatois: Plaine Limagne: développement démographique =
1%, à l’horizon de 2032: 12 logements /Ha = terrain 800m2 maximum
● Faire évoluer les équipements et les services publics
● Développer les mobilités de demain: offre de transport adaptée (co-voiturage, SNCF etc…)
2. Valoriser un cadre de vie de qualité
● Présenter les silhouettes paysagères et points de vue majeurs, porter une attention aux entrées de
bourgs
● Maintenir les coupures vertes non bâties entre les entités urbanisé et limiter l’urbanisation linéaire
● Privilégier l’urbanisation des dents creuses plutôt que les extensions ( cas de vensat)
● Favoriser l’intégration paysagère
● Valoriser le patrimoine historique en particulier les éléments bâtis
● Intégrer de façon harmonieuse les nouvelles constructions et aménagement (Habitat, industrie
agriculture)
● Préserver et améliorer le fonctionnement écologique du territoire (zones humides, réservoir
biodiversité, bocages, cours d’eau)
● Modérer la consommation d’espaces énergétiques et protéger les ressources en eau
3. Conforter l’économie et l’emploi local
● Accompagner le développement des activités agricoles
● Préserver durablement le foncier agricole
● Favoriser la transmission des exploitations agricoles et permettre de nouvelles installations
● Valoriser les productions et l’évolution des pratiques agricoles
● Accueillir et assurer le développement des entreprises et des commerces
● Conforter la place des petits commerces pour la vitalité des bourgs
● Développer les activités de tourisme et de loisirs
8. Rapport des commissions communales
○ Finances: Mme CHALUT Carole
Nous avons rencontré Mr BOURSON, conseiller aux décideurs locaux, pour faire le point sur la situation actuelle
des finances et avoir des conseils pour optimiser l’établissement du budget 2022.
Pour nos futurs projets notamment la réhabilitation de l’ancienne mairie/école, il nous a suggéré de faire appel à la
Banque des Territoires qui sera qualifiée pour nous accompagner et nous aider à les réaliser.
○ Travaux: Mme PEREIRA-LAROCHE Perrine
■ Salle des fêtes: Le défibrillateur vient d’être installé en intérieur , à l’entrée de la salle polyvalente par l’agent technique .
■ Église: - Le coffret électrique des cloches étant archaïque, une mise en conformité s’imposait. Il vient d’être remplacé pour un montant de 1548 € TTC.
■ Suite aux derniers contrôles obligatoires, l’organisme agréé nous préconise de mettre aux normes l’électricité de l'église, nous venons à nouveau d’étudier un devis et déterminé les priorités. ■ Nous avons fait appel à une entreprise spécialisée dans le nettoyage et le travail en hauteur, pour vérifier l’état de la toiture et des chéneaux de l’église . La toiture semble très correcte mais un problème d’étanchéité a été soulevé. Une vérification plus minutieuse s’impose. En attente d’un devis. ● Ecole: L’accès à la garderie étant très étroit, les employés communaux l’ont élargi.
○ Ressources Humaines
Remboursement mutuelle: après constat, vérification et consultation de la trésorerie, représentée par Mr
BOURSON, il est apparu un solde en notre faveur venant d’un trop perçu par des agents de cette mutuelle.
Compte tenu du délai de prescription qui interviendra en janvier 2022, le conseil municipal a décidé de ne
pas poursuivre les démarches de remboursement auprès des agents concernés.
○ SIRP : Mme BILLEBAUD Brigitte
Les nouveaux tarifs de cantine et garderie mis en place à la rentrée ; l’enregistrement sur le logiciel a été
compliqué ce qui explique le retard des avis de somme à payer pour le mois de septembre. Il est indiqué
que les parents ne recevront pas le trimestre en entier à régler mais bien mensuellement.
5/6 Deux élus du SIRP (diététiciennes) sont toujours en prospection pour le changement de prestataire pour
les repas. Concernant le remboursement des frais de transport, il est rappelé que les parents doivent
régler cette somme et faire parvenir leur reçu au secrétariat du SIRP par courrier ou mails ; le
remboursement se fera courant 1er trimestre 2022. Suite à la suppression de la garderie à Saint-Genès,
beaucoup d’enfants se retrouvent en garderie ce qui rend difficile leur encadrement, aussi des ajustements
d’horaires ont dû être faits ; dans un premier temps des horaires complémentaires ont été rajoutés, qu’il
convient maintenant de les annualiser. Il a été décidé que chaque commune achèterait le sapin de son
école.
Les représentants des parents d’élèves élus au SIRP ont demandé si les comptes rendus pouvaient être
diffusés aux parents. Les comptes-rendus sont envoyés aux membres du Comité mais les parents élus au
SIRP peuvent informer et diffuser les CR aux parents qui en sont demandeurs. Les comptes rendus sont
aussi disponibles sur le site de la commune de Vensat : www.mairie-vensat.fr
○ Communication / vie associative...: Mme GAGNY Mathilde
Informations pratiques sur l’organisation du Marché de Noël le dimanche 12 décembre.
○ CCAS: Mme BILLEBAUD Brigitte
La commission s’est réunie jeudi 25 novembre. A l'ordre du jour: un bilan des personnes isolées et les
anniversaires, les cadeaux de Noël pour nos aînés de plus de 75 ans ne pouvant se rendre au repas du 6
mars prochain: Il a été répertorié 21 colis et 2 pour deux couples. Les colis seront préparés le vendredi 18
décembre à 18h en mairie et distribués à partir du 18 décembre jusqu’au 23 décembre. Le choix du
prestataire pour le repas n’est pas arrêté, plusieurs pistes sont à l’étude. Mi février, en fonction des
conditions sanitaires, nous aviserons de l’opportunité de maintenir le repas ou de le repousser
9. Infos et questions diverses
➢ Informations diverses
○ Eau de Vensat & association du Champ Moulin:
Les statuts sont prêts et ont été envoyés aux membres du bureau en attente de
l’assemblée constitutive, il conviendra à ce moment de délibérer pour autoriser la
commune a en être membre.
○ Projet d’implantation d’un parc éolien sur la commune de St Priest d’Andelot:
Compte tenu de l’implication directe de Madame le maire, il a été décidé de demander au
premier adjoint d’être l'interlocuteur de la société Solveo. Ce projet a été évoqué en 2016
par la société RES sur les communes de Chaptuzat, Artonne, St Agoulin et Vensat. Le
projet avait été abandonné devant le refus des communes compte tenu des nuisances
visuelles, sonores et environnementales, par rapport à la biodiversité et aux nuisances
sanitaires + (faille sismique). Madame le maire a eu un échange téléphonique avec la
société Solveo et le maire de St Priest qui reconnaissait d’ailleurs que principalement les
habitants de la chapelle seraient directement impactés.
➢ Questions diverses
Mr GUILLIN-DESSANGE Alexandre suggère de faire participer les jeunes Vensatois aux cérémonies
patriotiques pour les sensibiliser au devoir de mémoire et leur faire prendre conscience de la violence des
conflits dans le monde aujourd’hui. Il souhaiterait qu’une petite bibliothèque soit installée dans le hall de la
mairie, proposition accueillie avec enthousiasme qui pourrait être faite rapidement. A l’attention des élues
en charge de la restauration scolaire, il fait référence à un article paru dans le magazine du département,
invitant le local dans les assiettes des puydômois. Il propose également d’organiser une journée citoyenne
pour les enfants consacrée à la plantation d’arbres. Concernant l’entretien de l’église, il s’interroge sur une
participation du diocèse et des fidèles.
Il signale que les habitants de Maisonneuve et de la Maraîchère sont fortement dérangés par la présence
d’un poulailler. En effet, ce dernier était destiné à un élevage plein air or depuis son ouverture, les poules
sont confinées à l'intérieur, ce qui provoque une nuisance sonore en continue.
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 20h45 .
6/6