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Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil du 25 aout 2020
Document publié le Mardi 25 août 2020 par la commune de Jeuxey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil du 25 aout 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Guerre en Ukraine, Industrie,
COMPTE RENDU DES SEANCES
DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 AOUT 2020
MAIRIE DE JEUXEY
Le Conseil Municipal de JEUXEY: régulièrement convoqué, s'est réuni à 20H30 au nombre prescrit par la loi. à la salle polyvalente de JEUXEY, sous la présidence de Monsieur Oreste TIMOTEO.
Les membres du conseil municipal ont accepté d'ajouter deux délibérations : La désignation d'un titulaire et d'un
suppléant à la CLETC de la Communauté d'Agglomération d'Epinal et une décision modificative sur le budget
commune 2020.
Les décisions suivantes ont été adoptées par le Conseil Municipal :
• D E S I G N A T I O N DES DELEGUES DU S Y N D I C A T I N T E R C O M M U N A L DU SECTEUR SCOLAIRE
Ont été désignés délégués du Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire d'Epinal :
Christian GARCIA
- Laurence JbANMICHEL
• D E S I G N A T I O N DES DELEGUES DE LA Commission Locale d'Evaluation des T r a n s f e r t s de Charges
de la Communauté d'Agglomération d'Epinal
Ont été désignés délégués à la Cl TTC
- Titulaire : Oreste TIMOTEO
Suppléant : Philippe CHOSEROT
/ CONTRAT GROUPE R I S Q U E S S T A T U T A I R E S CENTRE DE G E S T I O N DES VOSGES
Suite à la délibération prise le 13 décembre 2019 mandatant le Centre de Gestion pour négocier un contrat d'assurance statutaire,
le conseil municipal a décidé d'accepter la nouvelle proposition pour 2021/2024.
• ACTE C O N S T I T U T I F DU GROUPEMENT DE C O M M A N D E S POUR L'ACHAT D'ENERGIE
La commune était déjà engagée avec le Grand Nancy suite au groupement de commandes concernant la fourniture de gaz qu'il proposait I e contrat s'arrête au 31 Décembre 2020, le conseil municipal a décidé de renouveler sa participation à l'appel d'offres
pour la fourniture de gaz mais d'électricité aussi, la nouvelle réglementation instaurant la fin des tarifs réglementés concernant
également la fourniture d"électricité
• RENOUVELLEMENT DE LA CCID S U I T E A U X E L E C T I O N S M U N I C I P A L E S 2 0 2 0
A la demande de Monsieur le directeur des services fiscaux, ie conseil municipal a procédé à l'établissement d une liste de
contribuables titulaires et suppléants de la Commission Communale des Impôts Directs.
/ RAPPORT DE L'EAU DU DELEGATAIRE EXERCICE 2 0 1 9
Le conseil municipal a approuvé le rapport de l'eau 2019 proposé par le délégataire.
/ RAPPORT DE L'EAU DU M A I R E EXERCICE 2 0 1 9
Le conseil municipal a approuvé le rapport de l'eau 2019 proposé par le Maire.
D'EPINAL • D E C I S I O N M O D I F I C A T I V E BUDGET COMMUNE 2 0 2 0
Le conseil municipal a approuvé la décision modificative opérée sur des comptes d'investissement du Budget Commune 2020 pour
un montant global de 70 000.00 €.
• C R E A T I O N S DE POSTES GROUPE SCOLAIRE
La construction du groupe scolaire a dû accueillir de nouveaux agents issus de DIGNONVILLE et LONCHAMP. Effectivement
depuis le 1 e r Mars 2020 les CDD ont été intégrés au personnel de JEUXEY, tandis que les personnels titulaires et CDI étaient mis à disposition par les communes. A compter du 1 e ' Septembre 2020 tout le personnel sera intégré à JEUXEY. Il convient donc de créer trois nouveaux postes pour le périscolaire
QUESTIONS ET INFORMATIONS D I V E R S E S :
Délégués forêt Communes Forestières :
A la demande des Communes Forestières, deux délégués forêt ont été désignés II s'agit de Philippe CHOSEROT qui sera titulaire et Dominique PARIS suppléant.
Modification du PLU :
Selon la demande de la Direction Départementale des Territoires, le PLU de la commune doit être mis en compatibilité avec le
Schéma de Cohérence T erritoriale des Vosges Centrales La consultation a été lancée et le recrutement du prestataire en cours.
Une enquête publique suivra.
Tour du village :
Les membres du conseil municipal ont programmé un tour du village et des bâtiments afin de mettre en lumière différents travaux éventuels en voirie, signalisation et réaménagement de bâtiments.
Prochain c o n s e i l m u n i c i p a l :
Vendredi 16 octobre 2020 à 20H30
A JEUXEY, le 1 e r Septembre 2020
Le Maire
Oreste TIMOTEO