Compte-Rendu - 2016 05 26 cm cr Sommaire

Documents similaires

Compte-Rendu - 2016 09 22 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2016 06 23 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2016 01 28 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2025 05 22 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2020 03 05 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2024 05 23 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2023 02 02 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2022 05 12 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2025 03 13 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2019 04 11 CM CR SOMMAIRE

Compte-Rendu - 2016 05 26 cm cr Sommaire Document publié le Jeudi 26 mai 2016 par la commune de Melun. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 05 26 cm cr Sommaire)Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Sécurité publique, APACHE LE: 27 MAG

REPUBLIQUE FRANÇAISE

MELUY E

VILLE DE MELUN

… CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU JEUDI 26 MAI 2016

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 20 mai 2016 s’est réuni le jeudi 26 mai 2016, Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de MELUN, sous la présidence de Monsieur Louis VOGEL, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordte du jour.

PRESENTS :

Monsieur Louis VOGEL, Maire

Monsieur Gérard MILLET, Madame Marie-Hélène GRANGE, Monsieur Kadir MEBAREK,

Monsieur Noël BOURSIN, Madame Renée WOJEIK, Monsieur Romaric MOYON, Madame Brigitte TIXIER, Madame Ségolène DURAND, Adjoints

Monsieur Xavier LUCIANI, Madame Josette CHABANE, Monsieur Gérard PILLET, Madame

Marie-Rose RAVIER, Madame Amélia FERREIRA DE CARVALHO, Madame Andrianasolo RAKOTOMANANA, Madame Jocelyne LANGMANN, Madame Catherine STENTÉLAIRE,

Monsieur Mourad SALAH, Monsieur Mohammed HADBI (jusqu’au point n° 15 inclus), Madame Chrystelle MAROSZ, Madame Valérie VERNIN (à partir du point n° 6), Monsieur Claude BOURQUARD, Monsieur Thierry BRISSON, Monsieur Baytir THIAW, Monsieur François KALFON, Madame Bénédicte MONVILLE DE CECCO (à partir du point n° 5), Madame Farida ATIGUI, Madame Marine GAIGNARD, Conseillers Municipaux

USES:

Madame Valérie VERNIN (point n° 1 à point n° 5 inclus), Madame Bénédicte MONVILLE DE CECCO (point n° 1 au point n° 4 inclus)

ABSEN P

Madame Patricia ASTRUC-GAVALDA a donné pouvoir à Monsieur Kadir MEBAREK, Monsieur Jean-Pierre RODRIGUEZ a donné pouvoir à Madame Marie-Hélène GRANGE, Monsieur Anthony LEMOND a donné pouvoir à Madame Renée WOJEIK, Monsieur Jean- Claude COULLEAU a donné pouvoir à Monsieur Xavier LUCIANI, Monsieur Henri MELLIER 2 donné pouvoir à Monsieur Louis VOGEL, Madame Corinne AUBANEL a donné pouvoir à Madame Jocelyne LANGMANN, Monsieur Mohammed HADBI a donné pouvoir à Madame Amélia FERREIRA DE CARVALHO (à partir du point n° 16), Monsieur MohamedMOKEDDEM 2 donné pouvoir à Monsieur Mourad SALAH, Madame Alexandra DUVERNE a donné pouvoir à Madame Chrystelle MAROSZ, Monsieur Christian CLAUSE a donné pouvoir à Monsieur Gérard MILLET, Madame Djamila SMAALI PAILLE a donné pouvoir à Monsieur Baytir THIAW, Monsieur Thomas GUY ARD a donné pouvoir à Madame Farida ATIGUI

AIRE :

Madame Marie-Hélène GRANGE

Le Conseil Municipal a :

# Désigné Madame Marie-Hélène GRANGE en qualité de Secrétaire de Séance.

YŸ_ Approuvé le Compte-rendu Analytique de la séance du 19 novembre 2015.

Y_ Approuvé le Compte-rendu Analytique de la séance du 16 décembre 2015.

Y Pris acte du Compte-rendu des décisions du Maire et des Marché.

YŸ_ Donné délégation à Monsieur le Maire, pour la durée du mandat et sans autre limites ou conditions que celles précisées dans la délibération, pour prendre toutes décisions dans les domaines énumérés à l'article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ÿ Elu : M. MILLET, Mme VERNIN, Mme RAKOTOMANANA, M. SALAH, Mme

FERREIRA DE CARVALHO, Mme RAVIER, Mme SMAALI-PAILLE et

M. BRISSON au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale suite

à la démission d’un de ses membres.

Ÿ Désigné M. VOGEL, Maire de MELUN, comme représentant bénéficiant d’une voix délibérative au sein du Conseil de Surveillance de l'Hôpital Marc Jacquet.

Ÿ Désigné M. VOGEL, Maire de MELUN, représentant titulaire au sein de la Commission Communale des Impôts Directs et procédé à l'élection de M. LUCIANI en qualité de représentant titulaire suite à la démission d’un de ses membres.

Ÿ EluM. MILLET pour représenter la Ville de MELUN au Conseil d'Administration de l'Association AIDE FRATERNELLE AUX SANS LOGIS suite à une démission.

Ÿ Désigné M. MELLIER en qualité de Conseiller Municipal en charge des questions de défense, Correspondant Défense suite à la démission de son titulaire.Ÿ Elu M. SALAH en qualité de suppléant pour représenter la Ville de MELUN au sein du

Conseil d'Administration du Collège Frédéric Chopin suite à une démission.

Elu Mme TIXIER pour représenter la Ville de MELUN au sein de l'Assemblée Générale de la société AMENAGEMENT 77 et en qualité d’Administrateur représentant la Ville de MELUN au sein du Conseil d'Administration suite à la démission de son titulaire.

Elu Mme RAVIER en qualité de représentant du Conseil Municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux suite à une démission.

Décidé d'acquérir auprès de Monsieur VANDEPUTTE, bénéficiaire d’une promesse de vente, une partie de la parcelle cadastrée section AR n° 83, d’une contenance d’environ 80 m°, à l'euro symbolique.

Autotisé le Maire à signer la convention à conclure avec le SMITOM Centre Ouest Seine et Matnais et la Société GENERIS relative au dépôt des déchets sur les installations du SMITOM-LOMBRIC avec prise en charge d’une partie des coûts de traitement des déchets au titre des dépôts sauvages.

Intégré les biens en couts d'amortissement de l'Université Inter-Ages à l'actif du Budget Principal.

Autorisé le Maire à signet la convention de fourniture d’eau par la Ville de MELUN à la Commune de Bréau.

Autotisé le Maire à signer la convention relative à l’aménagement de l'arrêt de bus « Plein Ciel » avec la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine et l'OPH77.

Accepté l'offre du groupement RVA, lauréat du concours de mission de maîtrise d’œuvre et de prestations intellectuelles dans le cadre du nouveau Programme National de Renouvellement Urbain et autorisé le Maire à signer le marché.

Approuvé la Convention Territoriale Globale 2016-2020 à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne et autorisé le Maire à la signer.

Autotisé le Maire à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’le de France une subvention pout l'opération de numérisation des fonds patrimoniaux.

Approuvé la convention "Le livre solidaire" à conclure avec la Société AMMAREAL et autotisé le Maire à la signer.

Autotisé le Maire à signer les arrêtés d’octroi de subvention pour laide à la rénovation de vitrines commerciales dans le cadre du FISAC CENTRE-VILLE.YŸ Décidé d'accorder un concours à la fois financier et matériel à l'Association des

commerçants UNICOM pour un montant global de 20 250 € et de poursuivre la mise à disposition, à titre gracieux, du local situé 17 rue Carnot à MELUN.

Ÿ _ Approuvé les projets de conventions d'utilisation de Pabattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties, pottant sut l’ensemble des quartiers prioritaires de la Politique de la Ville et applicables à l'égard de tous les bailleurs sociaux signataires.

Créé un emploi d'Auxiliaire de Puériculture de 1ère classe, à temps complet, au Tableau des Effectifs.

Créé un emploi d'Adjoint d'Animation de 2ème classe, à temps complet, au Tableau des Effectifs,

YŸ Créé cinq emplois de Gardien de Police Municipale, à temps complet, au Tableau des Effectifs.

Le présent compte rendu est affiché en exécution de l'article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Maire