Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ART 2017 026 SG Tarification du Nautile
Arrêté - ART 2018 010 SG Tarification des repas au restaura
Arrêté - ART 2017 030 SG Tarifs des droits daccès au Local
Arrêté - ART 2017 005 SG Tarifs Stade Gléonec
Arrêté - ART 2017 032 SG tarif communaux 2018
Arrêté - ART 2022 021 PA Règlementant le stationnemnt sur L
Arrêté - ART 2025 028 SG Reglement du cimetiere
Arrêté - ART 2025 037 SG Reglement du cimetiere
Arrêté - ART 2023 013 PA AOT LA PATTMOBILE Mme LEGRAND
unknown - ART 2024 041 SG Composition du Conseil Portuaire V
Arrêté - ART 2017 013 SG Tarification du Nautile Spectacles
Document publié le Lundi 2 janvier 2017 par la commune de Forêt-Fouesnant.
Lien du pdf (Arrêté - ART 2017 013 SG Tarification du Nautile Spectacles)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Consommateurs,
s
Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2017
|
FF
|Reçu
en
préfecture
le 14/06/2017
L
Ramicné
le
AG
1OG!/
29
U+
ID
: 029-212900575-20170614-ART2017_13SG-AR
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
COMMUNE
DE
LA
FORET
FOUESNANT
ARRETE
MUNICPAL
2017-013
/ SG
TARIFICATION
DU
NAUTILE
- SPECTACLES
Le
Maire
de
la
Commune
de
LA
FORET-FOUESNANT,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
en
particulier
son
article
L2122-22,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
23
avril
2014
donnant
délégation
au
Maire,
notamment
en
matière
de
droits
n’ayant
pas
un
caractère
fiscal,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances
et
Budgets
du
23
juin
2014,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Activités
culturelles,
animations,
activités
sportives,
Vie
associative
et
Nautile
du
10
juin
2014,
Considérant
l'intérêt
de
favoriser
la fréquentation
de
l’espace
culturel
et
des
spectacles
vivants
par
les
enfants
et
les
adolescents
en
instaurant
un
tarif
spécial
mineurs,
ARRETE
+
Le
tarif des
places
de
spectacle
organisé
par
le
Nautile
forfaitairement
suivant
le montant
du
cachet
(ou
du
contrat)
versé
à
l'artiste
ou
(à
sa
production)
selon
le tableau
détaillé
ci-après
:
Cachet
/
Contrat
Vente
Plein
tarif
*Tarif
réduit
-18ans
1€/1000€
Location
7.00€
5.00 €
6.00 €
1001
€ / 2000 €
Location
12.00 €
10.00 €
6.00 €
2001 € / 4000 €
Location
14.00 €
12.00 €
6.00 €
|
4001
€ / 6000 €
Location
18.00 €
16.00 €
6.00 €
6001
€ / 8000
€
Location
20.00 €
17.00 €
6.00 €
8001€/10000€ |
Location
25.00 €
21.00 €
6.00 €
10001
€ / 15000€ |
Location
30.00 €
27.00 €
6.00 €
*Nota:
Tarif
réduit
(sur
présentation
d’un
justificatif)
: ALVAC,
Comité
d'entreprise,
étudiants,
demandeurs
d'emploi.
Le
tarif des
places
est
toutes
taxes
comprises.
La
commune
reversera
donc
la
TVA
au
Trésor
Public.
A
La
Forêt
Fouesnant;le14 juin
2017
Le
Maire,
Patrice VAÏ4DO Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT"
Mod.
540332 -
09/10
Nos
imprimés sont produits pe