Procès Verbal - 1744901160 pv Conseil Municipal 11 AVRIL 2025

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Procès Verbal - 1744901160 pv Conseil Municipal 11 AVRIL 2025 Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Gorges du Tarn Causses. Lien du pdf (Procès Verbal - 1744901160 pv Conseil Municipal 11 AVRIL 2025)Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Justice et droit, N hr,

Gorges du Tarn Causses

République Française

GORGES DU TARN CAUSSES

Procès verbal de la séance du conseil municipal

en date du jeudi 10 avril 2025

Le dix avril deux mille vingt-cinq à 18 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 28 mars 2025, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Alain CHMIEL.

Secrétaire de la séance : Monsieur Patrick BOSC

Présents : Monsieur Alain CHMIEL, Madame Jaclyn MALAVAL, Monsieur Patrick BOSC, Monsieur Jean-

Luc MICHEL, Madame Anny MIAZGOWSKI, Monsieur André BOIRAL, Monsieur Christian

MALHOMME, Monsieur Claude BEAU, Madame Nadine MARQUES-ANTUNES, Madame Thérèse MARESCAUX, Monsieur Philippe MICHELET

Représentés : Madame Anne-Marie GRAVIL-ROUSSON représentée par Monsieur Philippe MICHELET, Monsieur Didier VERNHET représenté par Monsieur André BOIRAL, Madame Sophie COSSIN représentée par Madame Nadine MARQUES-ANTUNES, Madame Line GASSIN représentée par Madame Jaclyn MALAVAL

Excusés : Monsieur Jean-Claude PAULET, Monsieur Ivano PRUDETTO, Madame Brigitte PEDULLA

Absents :

Rappel de l'ordre du jour :

1) Vote du budget primitif 2025 - Budget principal

2) Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe du village de gîtes de Blajoux

3) Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe de la station-service communale

4) Vote des taux de fiscalité locale pour l'année 2025

5) Attribution des subventions aux associations pour l'année 2025

6) Dénomination des voies communales et des places publiques de la commune — Délibération modificative

n°2

7) Approbation du plan de financement de l’opération de création d’une aire de jeux à Sauveterre

8) Organisation d’un marché de pays lors des marchés nocturnes à Sainte Enimie en 2025

En début de séance, le conseil municipal a approuvé le procès-verbal de la dernière séance

Vote du budget primitif 2025 - Budget principal (N° DE 2025 032)

Vu l’article L.5217-10-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’article L1612-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant la mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 ;

Le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2025 comme suit :

Au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement :

Total de la section de fonctionnement : 1 917 714,27 €

Au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement :

Total de la section d’investissement : 4 689 844,84 €Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE le budget primitif de la commune Gorges du Tarn Causses pour l'année 2025,

AUTORISE le Maire à procéder, au cours de l’exercice 2024, à des virements de crédits de chapitre à chapitre,

à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section.

Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe du village de gîtes de Blajoux (N° DE_2025 033)

Va l’article L.5217-10-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’article L1612-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2025 du budget annexe du

village de gîtes comme suit :

Au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement :

Total de la section de fonctionnement : 239 287,05 €

Au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement :

Total de la section d’investissement : 50 891,68 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE le budget primitif du budget annexe du village de gîtes de Blajoux pour l'année 2025

Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe de la station-service communale (N° DE_2025_034)

Vu l’article L.5217-10-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’article L1612-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2025 du budget annexe de la

station-service comme suit :

Au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement :

Total de la section de fonctionnement : 344 154,09 €

Au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement :

Total de la section d’investissement : 52 840,13 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE le budget primitif du budget annexe de la station-service pour l'année 2025

Vote des taux de fiscalité locale pour l'année 2025 (N° DE _2025_035)

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour l’année 2025 ;

Vu la loi n° 80-10 du 10 janvier 1980, portant sut l’aménagement de la fiscalité directe locale, et notamment ses articles 2 et 3 aménagés par les articles 17 et 18 de la loi n° 82-540 du 28 juin 1982 ;

Vu le code général des impôts et notamment l'article 1636 B sexies ;

Monsieur le Maire expose qu’il s'agit, par cette délibération, de fixer les taux à appliquer pour l'année 2025

sur chacune des taxes directes locales.Bases Taux

Taxes Bases 2024 prévisionnelles en t proposé 2025 ME SON 2025

Taxe foncière bâti 1 669 919 1 701 000 556 907,00 € 32,74 % |

| pass fonsièRe on 46 041 39 600 54858,00€ 138,53 %

Taxe d’habitation 1 266 226 1 237 000 118010,00€ 9,54%

Total

Effet du coefficient correcteur suite à réforme taxe d’habitation

FNGIR

Allocations compensatrices

Total prévisionnel 2025

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE de fixer les taux d'imposition en 2025 à :

° TFPB : 32,74 % ;

° TFPNB : 138,53 % ;

° TH :9,54 % ;

AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à cet effet.

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2025 (N° DE 2025 036)

Produits

attendus 2025

556 907,00 €

54 858,00 €

| 118010,00 €

729 775,00 €

- 282 874,00 €

- 49 754,00 €

13 361,00 €

410 508,00 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d'attribuer les subventions aux associations

suivantes pour l'année 2025 :

Subventions de fonctionnement aux Montant versé : Montant sollicité Votes 2025

associations et organismes de droit privé en 2024 en 2025 °

AFM Téléthon 7 100€ Nonrenseigné 100€

ABPS (Artisans Bâtisseurs en Pierres 200 € 500 € 200 €

Sèches

Foyer rural Tarnon Mimente Pas de demande 200 € 200 €

Prévention routière Occitanie Pas de demande 500 € 200 €

Stolon Arts et Sciences 600 € 500 € 500 €

Stolon Arts et Sciences Pas de demande 200 € 200 €

Association des Amis du Chemin de 150 € 150 € 150€

Saint-GuilhemFootball Sud Lozère 500 €

Association pour la Protection et la

Sauvegarde du site de Castelbouc 200 €

Les P’tits Cailloux | 3 500 €

Liridona 200 €

que Lozère de la Ligue contre le 300 €

France Alzheimer Lozère 200 €

Comité des fêtes de Quézac 200 €

Association de danse LA SOURCE DES 450 €

FEMMES

Restos du cœur 48 700 €

Les Amandiers 350 €

Association "L'Arc en ciel" 200 €

Yakadansé 283,4

La Burlo 990 €

Salta Bartas 3 860 €

Santrimini (APE école) 1 000 €

Cinéco | 1 300 €

Enimie BD | 3 000 €

Association sportive Collège des 3 Vallées |

Florac ame

nn des sapeurs pompiers de Sainte 1 200 €

Club de Gymnastique Florac 300 €

Culture et Loisirs 800 €

Felden.Mou'v 200 €

Felden.Mou'v Pas de demande

Enimie BD 500 €

Les amis de l'école laïque de Florac 250 €

Association le Mejean 500 €

Découverte nature et plein air 1 000 €

500 €

400 €

3 500 €

250 €

Non renseigné

200 €

200 €

600 €

1 000 €

500 €

Non renseigné

1 700 €

1 000 €

4 000 €

1 000 €

1 300 €

3 000 €

400 €

1 500 €

300 €

1 000 €

400 €

200 €

900 €

200 €

Non renseigné

1 000 €

500 €

200 €

3 500 €

250 €

300 €

200 €

200 €

600 €

750 €

350 €

200 €

550 €

990 €

3 860 €

1 000 €

1 300 €

3 000 €

400 €

1 500 €

300 €

1 000 €

200 €

100 €

500 €

150 €

500 €

1 000 €APE école publique Ispagnac (Nelson Mandela) 500 € 750 € 750 €

Ballet Bross' 200 € 500 € 200 €

La tribu de Sauve Terre Pas de demande 2 000 € 0 €

ne Ecole privée Sainte-Ursule 650 € 1 500 € 650 €

Tennis Club de Florac 300 € 400 € 400 €

Ralin-Baress 500 € 500 € 500 €

OCCE 48 coopérative scolaire | 2 680 € 2650 € 2 650 €

Association La Pompe 250 € 250 € 250 €

Association du Sauveterre 1 000 € 2 000 € 500 €

La Montbrunelle 400 € 800 € 400 €

| Maison du vélo de Florac Pas de demande 1 000 € 200 €

Réseau des pros d'objectif tourisme Pas de demande 1 000 € 0 €

Les lisières Pas de demande 500 € 500 €

Secours populaire français Pas de demande Non renseigné 300 €

FSE Collège des 3 Vallées Florac 650 € Non renseigné 650 €

Club de l'amitié d’Ispagnac Pas de demande 500 € 350 €

30 563 € 41 450 € 33 250 €

Dénomination des voies communales et des places publiques de la commune - Délibération modificative

n°2 (N° DE 2025 037)

Cette délibération modifie la délibération précédente ayant le même objet n° DE 2024 93 en date du 19

novembre 2024.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2213-28 ;

Il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues et aux places

publiques. La dénomination des voies communales, et principalement celles à caractère de rue ou de place

publique, est laissée au libre choix du conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même. Le

numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que le maire peut prescrire en application

de l’article

Il convient, pour faciliter le repérage, l’accès des services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS,

d'identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE la création des voies et numéro suivants :Chemin Bas

Chemin de Baoume-Fumade

Chemin de Bieisses

Chemin de Burlon

Chemin de Castelmerlet

Chemin de Cénaret

Chemin de Coperlac

Chemin de la Capelette

Chemin de la Carrière

Chemin de la Coutelle

Chemin de la Draille

Chemin de la Fontaine

Chemin de la Gravière

Chemin de la Passerelle

Chemin de la Taillure

Chemin de la Vernède

Chemin de l'Ebéniste

Chemin de l'Eglise de Prades

Chemin de l'Olivio

Chemin de Nissoulogres

Chemin de Pessades

Chemin des Amandiers

Chemin des Moines

Chemin des Rivières

Chemin des Sabots

Chemin d'Hauterives

Chemin du Balat

Chemin du Barry

Chemin du Camping

Chemin du Château

Chemin du Cordonnier

Chemin du Ferradou

Chemin du Moulin

Impasse de la Javelle

Impasse de la Passerelle

Impasse de la Tour

Impasse des Castanets

Impasse des Vignerons

Impasse du Fond

Impasse du Poëte

Montée de la Chasalde

Montée de la Fabrique

Place Auguste Plagnes

Place de l'Eglise

Route de Bousiges

Route de Cabrunas

Route de Castelbouc

Route de Dignas

Route de Florac

Route de Fraissinet

Route de la Chapelle

Route de la Citerne

Route de la Condamine

Route de l'Aérodrome

Route de la Grive

Route de l'Estive

Route de Mativet

Route de Mende

Route de Meyrueis

Route de Millau

Route de Poujols

Route de Roussac

Route des 4 Vents

Route des Berges

Route des Gorges

Route des Lacs

Rue de l'Abbaye

Rue de la Cime

Rue de la Combe

Rue de la Montée de Poujols

Rue de la Farrière

Rue de la Grave

Rue de la Prairie

Rue de la Privadenche

Rue de la Source Minérale

Rue de la Volte

Rue de l'Ecole

Rue de l'Eglise de Blajoux

Rue de l'Enclos

Rue des Calades

Rue des Jardins

Rue des Laveuses

Rue des Remparts

Rue des Tendes

Rue du Bous

Rue du Brézel

Rue du Couderc

Rue du Front du Tarn

Rue du Lavoir

Rue du Métier

Rue du Paradis

Rue du Pont

Rue du Porche

Rue du Pré aux Clercs

Rue du Serre

Rue du Tarn

Rue du Viala

Rue du Vieux Pigeonnier

Rue Joséphine RouffiacChemin du Tomple Route de Tonnas Ruelle de l'Eglise

Chemin du Tour Route du Causse Rue Lou Terras

Chemin du Truc Route du Pontet Rue Marie et Raymond Martin

Chemin Lou Tioulas Rue Basse Rue Notre Dame

Escaliers de l'Eglise Rue Biredelas Rue Pierre Pagès

Impasse Auguste Pagès Rue Chardounio Rue Tra Lou Barri

Impasse de Chamballon Rue Chon de Larguier

Approbation du plan de financement de l'opération de création d’une aire de jeux à Sauveterre (N° DE 2025 038)

Le Maire rappelle que le conseil municipal a approuvé lors de sa dernière séance les travaux de création d’une

aire de jeux à Sauveterre.

En haute saison touristique, le hameau de Sauveterre se situe à la croisée des chemins, proche de lieux

fréquentés, mais aussi en lien avec une petite aire de camping-car, le stationnement est facile et l’endroit est

sécurisé. Cet environnement est propice aux apprentissages en plein air et à la détente. Les enfants ont besoin

de pouvoir se retrouver pour jouer, en dehors du temps scolaire ou périscolaire, et aucun autre lieu ne répond

à cet enjeu sur la commune déléguée de Sainte Enimie.

Ce projet s'inscrit également dans la politique communale visant à améliorer le cadre de vie des habitants et

qui répond à une véritable attente des parents.

La commune s’associe avec le CAUE de la Lozère pour prévoir un aménagement paysager de l’aire de jeux.

La plantation d’arbres et de végétaux, d’essence locale, robuste à l’élévation des températures, garantira un

ilot de fraicheur en période estivale.

Une aide financière au titre du LEADER pourrait dégager les leviers financiers nécessaires à ces

aménagements complémentaires.

Le Maire propose au conseil municipal d'approuver le plan de financement présenté ci-après et de l’autoriser

à solliciter les fonds LEADER correspondants auprès du PETR Sud Lozère :

Dépenses HT Recettes

Commune GORGES DU TARN

CAUSSES 30 % 8 265,00 €

Travaux de création d’une 27 550.00 € LEADER 50 % 13 775,00 € aire de jeux L

Autofinancement 20 % 5 510,00 €

Total 27 550,00 € Total 27 550,00 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE le plan de financement susmentionné pour la création d’une aire de jeux à Sauveterre

AUTORISE le Maire à solliciter les financements auprès du PETR Sud Lozère au titre du fonds LEADER.Organisation d'un marché de pays lors des marchés nocturmes à Sainte Enimie en 2025 (N° DE_2025 039)

Le Maire propose au conseil municipal de l’autoriser à signer une convention avec la Chambre d’ Agriculture

de la Lozère afin d'organiser un « marché de producteurs de pays » les jeudis soirs des mois de juillet et août.

En contrepartie de l’utilisation temporaire de la marque et de la fourniture des moyens de communication, l’organisateur s’acquitte de la somme de 1 270 € HT pour l’année 2025.

La répartition entre la chambre d’agriculture et la commune est la suivante :

La Chambre d'Agriculture :

+ Réalise les modèles de dossier de demande d’inscription à utiliser impérativement dans le cadre de la mise en place des Marchés des Producteurs de Pays

+ Le règlement intérieur,

* La charte nationale,

« Le bulletin de demande d’inscription,

* Le courrier d’accompagnement pour l’envoi du dossier,

« La lettre type d’acceptation à la demande d’inscription,

e Le tableau récapitulatif des inscriptions,

+ Centralise toutes Les demandes d’inscriptions,

- Vérifie le statut du demandeur, en réfère au producteur responsable.

+ Envoie les dossiers d'inscription aux exposants

La Chambre d'Agriculture n’est pas chargée de constituer le groupe de producteurs, elle est chargée de valider

le statut des demandeurs.

La commune :

+ Désigne une personne ressource au sein de sa structure qui sera le relais avec la Chambre d’agriculture

de la Lozère

+ Relance les producteurs, recueille les dossiers complétés, les transmet au fur et à mesure de leur retour

à la Chambre d’agriculture de la Lozère préalablement à la réalisation du marché et ce afin de pouvoir statuer sur l’admission du producteur (cf. article 3 du règlement intérieur).

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE la convention avec la chambre d'agriculture de la Lozère selon les modalités sus-mentionnées

DECIDE d'appliquer un abattement de 50 % des droits de place du marché nocturne uniquement aux

producteurs dans le cadre du marché de pays

AUTORISE le Maire à signer la convention ainsi que toutes les pièces afférentes à cette opération

QUESTIONS DIVERSES :

° Madame Jaclyn MALAVAL signale que les lampadaires solaires ne fonctionnent pas à Sauveterre, ils clignotent. Monsieur André BOIRAL indique qu’il faudrait tester avec des batteries lithium et une minuterie pour éteindre la nuit afin d'économiser la batterie.

+ La sonorisation ne fonctionne pas dans le bourg de Sainte Enimie, une intervention de l’association Lozère Scénique sera sollicitée pour réparer l'installation.e Madame Nadine MARQUES rend compte du conseil d’école. Tout d’abord, deux représentantes des parents d’élèves ont pu rencontrer les professeurs des écoles en amont du conseil d'école. Madame Nadine MARQUES a bien précisé durant le conseil d’école que la commune ne recruterait pas une ATSEM supplémentaire. Monsieur le Maire ajoute que les ATSEM sont mis à disposition des classes de maternelles et non pas des cycles supérieurs. Madame Nadine MARQUES liste les travaux à réaliser par la mairie, elle fait état notamment de fissures dans les murs. Madame Nadine MARQUES a mentionné lors du conseil d’école qu’une réflexion sur le service de cantine scolaire démarrerait à la rentrée des vacances de printemps. Par ailleurs, Monsieur Jean-Clément SALVIO, Directeur, demande l’occultation des clôtures de la cour de récréation, pour éviter que des touristes puissent prendre en photo des enfants. De surcroît, il sera demandé aux services techniques la mise en place d’un panneau « Attention enfants » aux abords de l’école. Pour terminer, les services de gendarmerie souhaiteraient un double des clés de l’école en cas d’intrusion.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45

Monsieur Alain CHMIEL Monsieur Patrick BOSC Î Président de séance Secrétaire de séance