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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 46 2016 Décision modificative)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
HAUTES-ALPES Nombre
de
Conseillers
En
exercice:
10
Présents
: 8
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
ET
VALENCA
DELIBERATION
N°
46-
2016
Séance
du
mardi
27
septembre
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
mardi
27
septembre
à 20h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
19
septembre
2016
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
M.
COSTORIER
Rémi,
M.
MARTIN
Roger,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
M.
NOMIUS
Jean-Pierre,
M.
POUILLARD
Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
Noëlle
STEFANI,
Madame
Danielle
BLANC
Absente
excusée
: Céline
TRUCH
LL
aunt
Absent
: Jean-Claude
FAURE
:
]
Secrétaire
de
séance
: Danielle
BLANC
Qbiet
: Décision
Modificative
Le
Maire
expose
à l’assemblée
présente
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-
après
au
budget
de
l’exercice
2016
ont
lieu
d’être
modifiés
comme
suit
:
Désignation
des
articles
Crédits
à modifier
N°
Intitulé
Recettes
Dépenses
21318-
041 }
Investissement
Equipements
11
738,47
€
mises
en valeur
du patrimoine
Investissement
—
Equipements
en
238-041
valeur
du patrimoine
11
738,47
€
213318-
Investissement
dépenses
21297,05
€
041 1323-041
Conseil
Général
1327-041
5
324,23
€
Feader
10
648,56
€
1322-041
Conseil
Régional
5 324,26 € Le
Maire
invite
le
Conseil
à modifier
les
crédits
ci-dessus.
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l’unanimité
la
modification
de
ces
crédits. Fait et délibéré
à Lardier
et Valença
le 27
septembre
2016