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Arrêté - ARR2018.09 Réglementation occupation domaine public Sardinade du 03 juin 2018
Document publié le Jeudi 3 mai 2018 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2018.09 Réglementation occupation domaine public Sardinade du 03 juin 2018)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
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Département des Hautes-Alpes — Arrondissement de Briançon - Canton de l’Argentière-la-Bessée
COMMUNE DE CHAMEPCELLA
Ville — 05310 CHAMPCELLA
Téléphone: 04-92-20-93-75 Télécopie: 04-92-20-97-62
Courriel: mairie-champcella@wanadoo.fr
ARRETE MUNICIPAL DU 3 MAI 2018 — N°09-2018
Objet : Réglementation pour occupation du domaine public à l'occasion de la Sardinade organisée par le comité des fêtes de Champcella le dimanche 03 Juin 2018
Le Maire de la Commune de Champcella,
— Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2212-2 et
L2212-3,
— Vu le Code de la Route et notamment ses articles L411-1 et suivants,
— Vu la demande présentée le 19 avril 2018 par Mr Bouquemont Jérôme, président du
Comité des fêtes de Champcella en vue d'organiser une Surdinade le dimanche 3 juin
2018.
ARRETE :
Article lier : Occupation des espaces communaux
Dans le cadre de la Sardinade, sont autorisées
-__ l’occupation de la place de l’église et tout autre aménagement temporaire nécessaire à
l'organisation de la fête du samedi 02 à partir 18h au dimanche 03 juin 2018, 22h.
Article 2 : Information et Ampliation
Le présent arrêté sera porté à la connaissance du public par voie d'affichage et notifié à
Monsieur le Commandant de brigade de gendarmerie de l’Argentière-la-Bessée.
5
Fait à Champcella, le 3 mai 2018.
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