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Déliberation - liste delib du 21 avril signee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belleroche.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib du 21 avril signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTES
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPALDU
MARDI
21
AVRIL
2026
APPROUVE
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
et
un
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi, sous
la présidence
de CHIGNIER
Bernard,
le Maire.
La
séance a
lieu dans
la salle des fêtes
de la commune,
située
2 place
de la Mairie.
Présents
: : Mme
BARRAUD
Françoise,
M.
BOSSUT
Olivier,
M.
CHIGNIER
Bernard,
Mme
COURONNE
Muriel,
M.
EFFENDIANTZ
Antoine,
Mme
GARCHERY
Nathalie,
M.
LEAL
Romain,
M.
ROCHE
Cyrille
(arrivé
à
20h10),
M.
ROZET
Romaric,
Mme
THOMAS
Maria
et Mme
RAMPON
Bernadette
Madame
Françoise
BARRAUD
a été
nommée
secrétaire
de
séance
LISTES
DES
DELIBERATIONS
PRISES
N°
OBJET
VOTE
DELIBERATION
2026-23
VOTE
DES
TARIFS
COMMUNAUX
APPROUVE
à
l'unanimité
des
personnes
présentes
2026-24
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
APPROUVE
à
l'unanimité
des
personnes
présentes
2026-25
SUBVENTION
DU
FEU
D’ARTIFICE
DE
LA
FETE
DE
APPROUVE
à
l'unanimité
des
LA
TREUFFE
personnes
présentes
2026-26
VOTE
DE
LA
DECISION
MODIFICATIVE
APPROUVE
à
l'unanimité
des
personnes
présentes
2026-27
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AUX
COMMISSIONS
|
APPROUVE
à
l'unanimité
des
COMMUNALES
personnes
présentes
2026-28
DESIGNATION
DELEGUES
AU
COMITE
DU
APPROUVE
à
l'unanimité
des
MEMORIAL
DE
THEL
personnes
présentes
2026-29
DESIGNATION
DELEGUES
AU
COMITE
DE
APPROUVE
à
l'unanimité
des
JUMELAGE
BELERF
personnes
présentes
2026-30
DESIGNATION
DU
CORRESPONDANT
DEFENSE
APPROUVE
à
l'unanimité
des
personnes
présentes
2026-31
DESIGNATIN
DES
DELEGUES
AU
SIEL
APPROUVE
à
l'unanimité
des
personnes
présentes
2026-32
DETERMINATION
DES
MEMBRES
DE
LA
APPROUVE
à
l'unanimité
des
COMMISSION
DE
CONTROLE
DES
IMPOTS
personnes
présentes
DIRECTS
2026-33
DESIGNATION
DU
CORRESPONDANT
SDIS
APPROUVE
à
l'unanimité
des
personnes
présentes
Le
Maire,
Bernard
CHIGNIER
Le
secrétaire
de
séance,