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Déliberation - liste des deliberations 2025 09 16
Document publié le Mardi 16 septembre 2025 par la commune de Belleroche.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2025 09 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 16 SEPTEMBRE 2025- APPROUVÉ Nombre de membres du Conseil : 10 Date de la Convocation : 09/09/2025
Nombre de membres présents : 8 Absent Excusé : 1
Absent : 1 Pouvoirs : 1
L'an deux mille vingt-cinq, le 24 juin à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la commune sous la présidence de CHIGNIER Bernard, le maire. Présents : M. CHIGNIER Bernard, M. ROZET Romaric, Mme COURONNE Muriel, M. ROCHE Cyrille (arrivé à 20h09), Mme GARCHERY Nathalie, M. DUVAL Emmanuel ; M. CHEUZEVILLE Maurice, Mme THOMAS Maria.
Absents : Mme DA SILVA Ofélia
Pouvoir : Mme Nathalie LESPINASSE qui donne pouvoir à Maria THOMAS. ==================
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
OBJET VOTE
PARTICIPATION COMMUNALE POUR L'AIDE AUX FRAIS DE TRANSPORTS SCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE 2025/2026 APPROUVÉ ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT 2024 APPROUVÉ
TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS A CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE PAR LA COMMUNE.
APPROUVÉ
ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION « SANTÉ PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE APPROUVÉ
Le MAIRE, M. CHIGNIER Bernard. La Secrétaire de séance, Mme Nathalie GARCHERY