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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belleroche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib du 21 juillet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 21 JUILLET 2026
Nombre de membres du Conseil : 11 Date de la Convocation : 17/07/2026
Nombre de membres présents : 9 Absent Excusé : 1
Absent : 1 Pouvoirs : 1
L'an deux mille vingt-six, le 21 Juillet à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la commune sous la présidence de CHIGNIER Bernard, le maire.
Présents : Mme BARRAUD Françoise, M. BOSSUT Olivier, M. CHIGNIER Bernard, Mme COURONNE Muriel,Mme GARCHERY Nathalie, M. LEAL Romain, M. ROCHE Cyrille, Mme THOMAS Maria et Mme RAMPON Bernadette
Absent excusé : ROZET Romaric
Absent : M. EFFENDIANTZ Antoine
Pouvoir : Mr ROZET Romaric donne pouvoir à Mr CHIGNIER Bernard
Madame COURONNE Muriel a été nommée secrétaire de séance
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LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
OBJET VOTE
2026-041 DELIBERATION :PRISE EN CHARGE DU SUPPLEMENT SALLE DES FETES DE ST GERMAIN LA MONTAGNE APPROUVÉ
2026-042 ATTRIBUTION DU NOUVEAU LOGEMENT : LA POSTE APPROUVÉ
2026-043
TRANSFERT DE VOIRIE
APPROUVÉ
2026-044
NOUVELLE TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION
APPROUVÉ
Le MAIRE, M. CHIGNIER Bernard La Secrétaire de séance, Mme Muriel COURONNE