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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 8nov22
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 8nov22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 8 NOVEMBRE 2022
à 18 heures
Salle du conseil
54, rue René-Goscinny à La Roche-sur-Yon
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2022
Commission 1 : Administration Générale - Finances - Ressources Humaines
1 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR LE BUDGET 2023
2 CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT - MANDAT SPÉCIAL AU PRÉSIDENT
3 MISSION DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ (CSPS) POUR LES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENTS D'ESPACES PUBLICS ET ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
4 CONSTRUCTION ET RESTRUCTURATION DU COMPLEXE AQUATIQUE ARAGO - EXONÉRATION PARTIELLE DE PÉNALITÉS
5 MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
Commission 2 : Développement économique - Emploi - Tourisme - Enseignement Supérieur
6 ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES À L'INNOVATION - CONVENTION CADRE INTER-EPCI ET INSCRIPTION AU PARCOURS DE PRÉ-QUALIFICATION " TECHNOPOLE "
7 DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2023 - COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON
8 CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ LSH - ZAE LES AJONCS A LA ROCHE-SUR-YON
9 APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2021 DU MANDATAIRE ÉLU REPRÉSENTANT LA ROCHE-SUR- YON AGGLOMÉRATION AU SEIN D'ORYON
10 CLÔTURE ET LIQUIDATION DE LA SPL PAYS DE LA LOIRE ENVIRONNEMENT ET BIODIVERSITÉ - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
11 AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SPL DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON
12 CONVENTION MOYENS ET OBJECTIFS POUR LA GESTION DE L'OFFICE DE TOURISME AVEC LA SPL DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON - AVENANT N°2
13 SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU CENTRE UNIVERSITAIRE DÉPARTEMENTAL
14 CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION ET NANTES UNIVERSITÉ RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT DE L'ÉQUIPE DE RECHERCHE IETR DE L'IUT DE LA ROCHE-SUR-YON POUR L'ANNÉE 2022
15 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - CENTRE UNIVERSITAIRE DE SANTÉ
Commission 3 : Environnement - Assainissement - Déchets – Climat
16 RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITÉ EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
17 TARIFS 2023 DES REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 18 TARIFS 2023 DES REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
19 CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES DE LA ROCHE- SUR-YON AGGLOMÉRATION - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ
20 RUE ROGER SALENGRO À LA ROCHE-SUR-YON - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET D'EAU PLUVIALE - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHÉ
21 CONVENTION SPÉCIALE DE DÉVERSEMENT DES EAUX TRAITÉES ISSUES DES TRAVAUX DE DÉPOLLUTION DE L'ILÔT BONAPARTE DE LA ROCHE-SUR-YON AU RÉSEAU PUBLIC D'EAU PLUVIALE
22 SOLLICITATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA VENDÉE DANS LE CADRE DE SON PROGRAMME DE RÉDUCTION DES REJETS DIRECTS DES SYSTÈMES D'ASSAINISSEMENT
23 ENGAGEMENT D'UN CONTRAT D'OBJECTIFS TERRITORIAL ÉNERGIE ÉCONOMIE CIRCULAIRE AVEC L'ADEME
24 ENGAGEMENT D'UNE DÉMARCHE TERRITOIRE ENGAGÉ CLIMAT AIR ÉNERGIE POUR LA ROCHE- SUR-YON AGGLOMÉRATION
25 CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION ET LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LAY
26 CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'ENTRETIEN DU BASSIN ÉCRÊTEUR DE CRUES DE LA SOIVRE - COMMUNE D'AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
27 GESTION DES SERVICES PUBLICS DÉLÉGUÉS - EXAMEN DES RAPPORTS 2021 DES DÉLÉGATAIRES APRÈS AVIS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Commission 4 : Aménagement - Déplacements - Habitat – Énergie
28 DISPOSITIF DE DÉCLARATION DE MISE EN LOCATION - PROLONGATION DE L'EXPÉRIMENTATION
29 PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS - BILAN 2021 ET LANCEMENT DE L'EVALUATION GLOBALE DU PLAN
Commission 5 : Solidarités - Petite Enfance - Politique en faveur des aînés
30 TRANSFERT DE GESTION DES EHPAD ET RÉSIDENCES AUTONOMIE AU 1ER JANVIER 2024
31 RAPPORT 2022 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES
Commission 6 : Sport - Culture - Communication
32 ACCORD-CADRE POUR LE NETTOYAGE DU COMPLEXE AQUATIQUE ET PATINOIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ
Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.