Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 109 d1640777755723
Conseil Municipal - 109 d1671190111335
Déliberation - 109 d1663752439639
Déliberation - 109 d1501666264040
Déliberation - 109 d1653406446291
Déliberation - 109 d1496225722716
Déliberation - 109 d1671190111335
Conseil Municipal - 109 d1669213940213
Déliberation - 109 d1563281529023
Déliberation - 109 d1579614456293
Déliberation - 109 d1571126669416
Document publié le Mercredi 25 septembre 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 109 d1571126669416)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 25 septembre 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/09/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 23/09/2019
SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2019
Délibération n° D-2019-340
Convention d'objectifs 2019 - Association Cirque en Scène -
Avenant n°1
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne- Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN.
Secrétaire de séance : Madame Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Agnès JARRY, Madame Carole BRUNETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, ayant donné pouvoir à Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Jacques TAPIN, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG, Madame Catherine HUVELIN, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 16 septembre 2019
Délibération n° D-2019-340
Pôle Vie de la Cité Convention d'objectifs 2019 - Association Cirque en Scène - Avenant n°1
Madame Christelle CHASSAGNE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Le Conseil municipal lors de sa séance du 20 mai 2019 a attribué une subvention à l’association Cirque en Scène d’un montant de 25 655 €.
En considération d’éléments justificatifs versés au dossier 2019 et en application du dispositif d’aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, le montant de la subvention a fait l’objet d’un nouveau calcul.
En conséquence et au titre de la présente délibération, il vous est proposé d’attribuer une subvention complémentaire d’un montant de 1 472 € à l’association Cirque en Scène.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n°1 à la convention 2019 de l’association Cirque en Scène ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à le signer ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser la somme de 1 472 € à l’association Cirque en Scène.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Christelle CHASSAGNE AVENANT N°1
EI
A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2019
DE
L'ASSOCIATION
DUORT
CIRQUE EN SCENE
ENTRE
les
soussignés
La
Ville de Niort,
représentée
par
Monsieur Jérôme BALOGE,
Maire en
exercice,
agissant en
cette
qualité en vertu d'une délibération du Conseil municipal du 16 septembre 2019,
D'une
part,
ET L'Association
Cirque
en
Scène,
représentée
par
Madame
Raphaëlle
MAINGREAU-APERCE,
Présidente dûment habilitée à cet effet, ci-après dénommée l'Association ou la Compagnie,
D'autre
part,
Il
a
été
convenu
et
arrêté
ce
qui
suit
PREAMBULE La Ville de Niort a signé en 2019 une convention avec l'Association Cirque en Scène en application du Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique. Le
présent
avenant
précise
les
modifications
qui
sont
apportées
à
certains
articles
de
ladite
convention. ARTICLE 1 L'article 2 « Activités de l'Association prises en compte » est modifié comme suit : 2.3 — Aide au projet d'action culturelle : Sur
la
saison
2018/2019,
la
Compagnie
développe
l'action
culturelle
par
:
-
La mise
en
piste,
dans
les
disciplines
de
danse,
rythmique
et
aérien,
des
groupes
avancés,
renforcés
et
adulte
dans
le
cadre
de
leurs
spectacles
de
fin
d'année
;
-
La mise en scène théâtrale d'un groupe de jeunes circassiens.
Nombre d'heures prises en compte : 218. ARTICLE 2 L'article 3 « Dispositions financières » est modifié comme suit : En
application
du
dispositif
d'aide,
une
subvention
d'un
montant
de 1 472
€
est
attribuée
à
la
Compagnie, en complément de la subvention votée au Conseil municipal du 20 mai 2019. Le versement de cette subvention sera effectué en une seule fois à l'issue du Conseil municipal du 16 septembre 2019 par virement administratif sur un
compte ouvert au nom
de l'Association au vu d'un
Relevé
d'identité
Bancaire
ou
Postal.
ARTICLE
3
Les dispositions de la convention non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
LAssociation Cirque en Scène
Pour le Maire de Niort
CT:
L'Adjointe pee