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Déliberation - delib examinees 24 09 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - delib examinees 24 09 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département du Var République Française
MAIRIE
CONSEIL MUNICIPAL
24 septembre 2026
Liste des délibérations examinées
LE PLAN DE LATOUR
Hôtel de Ville . 37 Place Foch . 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net
Destinataires Transmission par voie d'affichage sur le panneau communal dédié
Présents Alexandre LATIL de la délibération n'1 à n'17 et de la délibération n"20 à la
n"21., GéraId OLIVIER, Marie BINET, Benoît MARLIN, Corinne BEZ-MACREZ,
Fabien BANET, Marie-Pierre DEBUCHY, Stéphane BERENGUIER, Peggy AMAT,
Patricia GONNET, Florian PIGNOL, Antonia PRORIOL, Nicolas ROSADINI, Justine
FAITOT, Thierry REVEILLON, Cédric PARIS, Pierre ARNAL
Absents Alexandre LATIL à la délibération n"18 et n'19, Lina MARCANTONI de la
délibération n'15 à la n"21, Thomas JAUDEL à la délibération n'18 et n'19 Procurations Thomas JAUDEL à Alexandre LATIL de la n'1 à n"17 et de la n"20 à la n"21,
Jean-Marc GÉRY à Thierry REVEILLON, Anita ESTEVINHO à Cédric PARIS, Vanessa MELLOUL à Pierre ARNAL
Secrétaire de séance Antonia PRORIOL
Obiet liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 24 septembre 2026 -salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
objet Délibération adoptée
1 Nomination d'un secrétaire de séance A l'unanimité
2 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 juillet 2026 A l'unanimité
3 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal A l'unanimité
4 Création des commissions municipales permanentes, fixation de leur
composition et désignation de leurs membres.
A l'unanimité
5 Renouvellement du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) pour la période
2026-2028
A l'unanimité
6 Actualisation des tarifs communaux 2026 Fixation du tarif de revente
au public de l'ouvrage municipal Les Mines de Valaury
A l'unanimité
7 Admission en non-valeur 2026 A l'unanimité
8 Approbation du règlement intérieur du stade municipal Albert Serra A l'unanimité
9 Avis sur la demande d'autorisation environnementale pour
l'aménagement hydraulique du Préconil
A l'unanimité
10 Transfert de la compétence optionnelle n"7 - Réseau de prise de charge
électrique à TE83
A l'unanimité
lt Déclaration de sous-traitance au profit de GS CONSTRUCTION pour le lot
n"2 Gros-æuvre des travaux de construction de la MAM
A l'unanimité
L2 Délégation de Service Public - Rapport annuel d'activité du délégataire
(IFAC) pour l'exercice 2025
Prends acte
13 Délégation de Service Public - Rapport annuel d'activité du délégataire
(ELIOR) pour I'exercice 2025
Prends acte
t4 Approbation du principe de recours à une DSP pour la restauration municipale
A l'unanimité
15 Candidature de la commune à I'obtention du label Ville et Métiers d'Art A l'unanimité t6 Approbation de la convention de mise à disposition d'une salle communale au profit de l'association < 25ENSPOURTOUS ))
L7 Approbation de la convention de mise à disposition d'une salle
communale au profit de l'association < Ensemble au fil des ans >
A l'unanimité
18 Subvention de fonctionnement au profit de I'association LEI FREIRE DOU
BALOUN - Année 2026
A l'unanimité
t9 Subvention exceptionnelle au profit de l'association LEI FREIRE DOU BALOUN - Année 2026
A l'unanimité
20 Mise à disposition de téléphones portables professionnels
Modification
A l'unanimité
2t Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
Lecture des décisions mu nicipales 7 63 7 64 7 65 7 66 7 67
Fin de séance à 19h55