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Document publié le Jeudi 5 octobre 2017 par la commune d'Avoine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2017.10.05)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Culture et patrimoine,
pe COMPTE-RENDU F
#
AvoIne CONSEIL MUNICIPAL page ti à
Du 5 OCTOBRE 2017 à 20H00
L'an deux mil dix-sept, le cinq octobre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AVOINE
était réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, après affichage et convocation légale en date du 28
Septembre 2017, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur GODOY Didier,
PRÉSENTS
M. GODOY - Maire
M. DESBLACHES — Mme HENRY— M. REMMERIE — Mme BERTAULT— M. DALY — Maire-Adjoints M. ALBERT — Mme ASTIER — M. FERDOEL — Mmes BERGMANN — DEPAIX —- MM. MARTIN — LALOUETTE — Mme DUPLESSIS C. - MM. SORAIS — CHARRIER — KLIMCZAK — Conseillers
EXCUSÉES AYANT DONNÉ POUVOIR
Mme DUPLESSIS E. à Mme BERTAULT
Mme AUROUX à M. KLIMCZAK
Secrétaire de séance : ASTIER Yasmina
+ __ Approbation du compte rendu du 18 septembre 2017 à l’unanimité, néanmoins, il est précisé
que la décision relative à la centrale d'achat est consentie à titre gratuit.
Décisions prises depuis le dernier conseil :
2017.09.18/47 : Contrat de maintenance des portes sectionales avec la société Groupe Norsud pour
un montant de 1.036,60 € H.T/an.
Monsieur le Maire précise que les décisions seront transmises dans les pochettes du Conseil et les
remarques éventuelles seront répertoriées lors du Conseil suivant.
Monsieur le Maire aborde l’ordre du jour :
° Affaires Générales
o Association Info Emploi et Services — Cotisation 2017
Intervenant : Didier GODOY
Dans le cadre de l'adhésion 2017 à l’association Info Emploi et Services, une cotisation annuelle est
sollicitée pour un montant de 157 € en faveur des membres de droit.
Approbation à l’unanimité
© Api’Beezness — Convention de partenariat et plan de travail
Intervenant : Bernard REMMERIE
Il est proposé une convention de partenariat avec Api’Beezness. Cette convention a pour but de
définir les conditions générales de réalisation des plans de travail pour lesquels les parties sont
amenées à collaborer. Elle prend effet à compter de la date de signature des deux parties jusqu’au 31
décembre 2020.
En contrepartie des engagements pris par Api’Beezness dans le cadre de la réalisation du plan de
travail, la Mairie s'engage à lui verser les sommes prévisionnelles suivantes : Janvier 2018 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € H.T
Juillet 2018 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € H.T
Janvier 2019 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € H.T
Juillet 2019 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT
Janvier 2020 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT
Juillet 2020 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € H.T
Approbation à l'unanimité
o Tarification de l’aire de camping-cars
Intervenant : Bernard REMMERIE
Ilest rappelé au Conseil que lors de la séance du 26 Mai 2008, il avait été décidé de mettre en place
une tarification pour le paiement par carte bancaire.
A ce jour, il est proposé de modifier la tarification de la façon suivante :
- Stationnement /24h:5€
- Eau/24h:2€
- Electricité /24h:2€
M. CHARRIER souhaite savoir s’il s’agit du tarif par emplacement ou par personne.
M. REMMERIE précise qu'il s'agit du tarif par emplacement.
M. SORAIS souhaite savoir si l’aire de camping-cars est bien remplie l'été ?
M. REMMERIE lui répond que cela est difficile à compter sauf par le logiciel lui-même mais il précise
qu’elle est saturée l'été.
Approbation à l'unanimité
e Travaux
o Réhabilitation de la salle des fêtes et de la salle Mansart — Avenant n°1 Bureau
Véritas
Intervenant : Yves DESBLACHES
Il'est présenté au Conseil l'avenant n° 1 émanant de Bureau Véritas relatif à une prolongation de
délai (temps d'intervention supplémentaire des ingénieurs), suite aux travaux suivants :
-__ Modification du SSI sur l’ensemble des bâtiments
- EssaiSsSl
- Travaux supplémentaires suite à la modification des plafonds / locaux rangement
- Analyse PC modificatif + démarche auprès de la commission de sécurité.
objet Prix HT
Montant initial du marché 8.206,00 €
Avenant n°1 2.925,00 €
Nouveau montant du marché 11.131,00 €
Approbation à l'unanimité
e Personnel
o Modification de l’organigramme
Intervenant : Didier GODOY
Après avis favorable du Comité Technique en date du 21 juin 2017, Monsieur le Maire propose de
modifier l’organigramme du personnel afin de prendre en compte les évolutions de postes et de
simplifier leur rattachement aux différents services : - Organigramme général
Valorisation de la suppléance de la Direction Générale des Services (DGS) par la Direction
Générale des Services Adjointe (DGSA).
- Service culturel
Simplification de présentation des postes.
- Service étude/technique
Service voirie/bâtiments : Valorisation du poste de responsable voirie/bâtiments encadrant 3
agents,
Service espaces verts/propreté urbaine : transfert d’un agent au service voirie/bâtiments.
- Service restauration scolaire, écoles, entretien des bâtiments
Valorisation du poste de cuisinier : encadrant des agents « aide cuisine »
Présentation simplifiée en fonction des missions principales des agents.
Approbation à l’unanimité
e Fêtes et Cérémonies
o Festivités de Noël 2017 — Contrat de cession « Plus vrais que nature »
Intervenant : Brigitte BERTAULT
Dans le cadre des festivités de Noël, et notamment le « goûter de noël » organisé le 21 décembre
prochain, il est proposé au Conseil Municipal un contrat de cession émanant de l'Association
Productions Hirsutes pour l’animation de cette manifestation.
Cette prestation, prévue le jeudi 21 décembre 2017, à 13h30, à l’espace culturel d'AVOINE, s'élève à
la somme de 1.050,00 € H.T pour le cachet et 171,00 € H.T pour le déplacement.
Approbation à l'unanimité
e Culture
Intervenant : Yves DESBLACHES
-__ Règlement intérieur de la salle des fêtes et de la salle Mansart
Il a été présenté le règlement intérieur des différentes salles.
Mme BERGMANN souhaite savoir pourquoi on ne peut pas faire du country sur le parquet ?
M. DESBLACHES lui précise que cela poinçonne le parquet.
Pour information, conformément à la législation en vigueur, en cas de dépassement du niveau
sonore autorisé, un détecteur coupera l'alimentation électrique sachant que le décibelmètre situé
sur la scène affichera le niveau.
Intervenant : Brigitte BERTAULT
- Présentation de la tarification de la salle des fêtes, salle Mansart et de la salle de spectacles.
M. GODOY précise que le tarif 1 « journée » correspond à une journée en semaine. Le week-end
comprend les samedis et dimanches.
Intervenant : Michel DALY
- PACT 2018 -— demande de subvention
Dans le cadre de la demande de subvention « Projets Artistiques et Culturels de Territoire 2018 »
auprès de la Région Centre Val de Loire : > La Mairie d’Avoine est porteur de cette opération en partenariat avec les structures
suivantes :
-__ Compagnie du Petit Monde
-__ Association des Fêtes de Beaumont en Véron « Festimontois »
- Mairie de Bourgueil
-__ Association Loire en Fête de Chouzé sur Loire
> A cet effet, une demande de subvention, à hauteur de 45.000,00 € pour un budget artistique
éligible à hauteur de 90 000 £, est sollicitée.
> La Commune d’Avoine s'engage à répartir cette subvention prévisionnelle de la façon
suivante :
- 8400 € pour l'association Compagnie du Petit Monde (Saison Jeune Public)
- 2000 € pour l’association des Fêtes de Beaumont en Véron (Festival « Festimontois »)
- 1500 € pour l'association Loire en Fête (Chouzé-sur-Loire)
- 3600 € pour la Mairie de Bourgueil (Saison Culturelle)
- Le solde pour la Mairie d’Avoine (Festival et Saison Culturelle)
Pour information, le PACT 2017 s’est porté à 48.805 € au lieu de 50.000 € attendus. La commune a
décidé de supporter cette diminution.
M. GODOY précise que la commune de Chouzé-sur-Loire nous a rejoint cette année ce qui permet
d'atteindre les 10.000 habitants requis pour établir un PACT pluri-communal.
Approbation à l’unanimité de l’ensemble de ces dossiers
e Questions diverses
M. le Maire fait part des remerciements qui lui ont été adressés par l'association « Vins du Val de
Loire » pour la mise à disposition du réseau d'affichage qui a permis de contribuer à la réussite de la
14èe édition de l'évènement Vignes Vins Randos qui s’est déroulé les 2 et 03/09/2017.
M. SORAIS signale qu'il faudrait réparer la toiture de l’ancienne bibliothèque car cela devient
dangereux.
M. DESBLACHES propose de voir cela rapidement.
Mme HENRY remercie Mme MENON, policière municipale pour son intervention lors de la semaine
bleue sur le code de la route.
M. CHARRIER réitère sa question concernant le Centre Equestre.
M. GODOY lui répond que le dossier est toujours en cours.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
ASTIER Yasmina Didier GODOY F
y