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Déliberation - 2 Liste des deliberations 05 12 2024
Déliberation - 2 Liste des deliberations 28 05 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste des deliberations 28 05 2024)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Consommateurs,
1
Présents : MM. FORIR Christian, POURQUIE Bernard, MABILDE Martine, CARRAT Christophe, MAURY
Bernard, PORTALIER Pierrette, GRITTI Françoise, BADAROUX Frédéric, MORIN Marie-Noëlle,
PORTALIER David, MALIRAT Anaïs, SALSON Patrick
Pouvoirs : M. VAISSETTE Alain à Mme MALIRAT Anaïs
Excusées : MM. GABRIAC Christiane, SEVERAC Colette
Secrétaire de séance : Mme MALIRAT Anaïs
Administration et Finances
Délibération n°20240528-22 : Budget Principal Décision Modificative n°1. Approuvée à
l’unanimité.
Délibération n°20240528-23 : Durée d’amortissement et modalités de gestion des
amortissements en nomenclature M57. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-24 : Admissions en non-valeur de titres de recettes 2021, 2022, 2023.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-25 : Adhésion au groupement de commandes porté par le SIEDA pour
l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière
d’efficacité énergétique. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-26 : Création suppression d’emplois au Service Administratif.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-27 : Suppression d’un emploi d’ATSEM Principal de 1ère classe.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-28 : Création de deux emplois permanents à temps non complet au
service scolaire. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-29 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin
lié à un accroissement temporaire d’activité au service technique. Approuvée à l’unanimité.
Travaux, aménagements, voirie
Délibération n°20240528-30 : Régularisation foncière rue de l'Amitié. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-31 : Suèges Duéjouls Désaffectation de chemins ruraux, projet de
deplacements et cessions. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-32 : Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier de St
Hilarin. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-33 : Changement de destination d’un local de l’espace culturel et
fixation du loyer. Approuvée à 11 Voix POUR, 1 Voix VONTRE et 1 ABSTENTION.
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du
Conseil Municipal du 28 Mai 2024COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
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2
Communication, Sports, Culture
Délibération n°20240528-34 : Participation à la programmation décentralisée de la Maison du
Peuple de la ville de Millau. Approuvée à l’unanimité.
Questions diverses
Cimetières : la procédure de reprise de concessions abandonnées a été lancée. C’est une
procédure longue, et les cimetières communaux en feront l’objet les uns après les autres. Le
construction d’un caveau communal et d’un ossuaire communal a été validée (obligation
légale). Ils seront implantés au cimetière de Rivière-sur-Tarn, derrière le Columbarium actuel.
D’autre part, des columbariums de 4 cases vont être implantés dans les cimetières de Boyne,
Le Bourg et Fontaneilles.
Chantier de Boyne : un retard a été pris par l’entreprise en charge du auvent. Une subvention
de DETR a été accordée pour la tranche 2.
Le Bourg RD 94 en traverse : le projet a fait l’objet de deux réunions préparatoires sur le
terrain avec les différents partenaires concernés.
Séance levée à 20H40.
Mairie de Rivière sur Tarn
9 Place de la Maison des Activités - Route de Fontaneilles
12640 RIVIERE SUR TARN / Tel : 05 65 59 80 74
Site internet : www.rivieresurtarn.fr / E-mail : contact@rivieresurtarn.fr