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Déliberation - 2 Liste des deliberations 05 12 2024
Déliberation - 2 Liste des deliberations 28 05 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste des deliberations 28 05 2024)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Consommateurs,
1
Présents : MM. FORIR Christian, POURQUIE Bernard, MABILDE Martine, CARRAT Christophe, MAURY
Bernard, PORTALIER Pierrette, GRITTI Françoise, BADAROUX Frédéric, MORIN Marie-Noëlle,
PORTALIER David, MALIRAT Anaïs, SALSON Patrick
Pouvoirs : M. VAISSETTE Alain à Mme MALIRAT Anaïs
Excusées : MM. GABRIAC Christiane, SEVERAC Colette
Secrétaire de séance : Mme MALIRAT Anaïs
Administration et Finances
Délibération n°20240528-22 : Budget Principal Décision Modificative n°1. Approuvée à
l’unanimité.
Délibération n°20240528-23 : Durée d’amortissement et modalités de gestion des
amortissements en nomenclature M57. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-24 : Admissions en non-valeur de titres de recettes 2021, 2022, 2023.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-25 : Adhésion au groupement de commandes porté par le SIEDA pour
l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière
d’efficacité énergétique. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-26 : Création suppression d’emplois au Service Administratif.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-27 : Suppression d’un emploi d’ATSEM Principal de 1ère classe.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-28 : Création de deux emplois permanents à temps non complet au
service scolaire. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-29 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin
lié à un accroissement temporaire d’activité au service technique. Approuvée à l’unanimité.
Travaux, aménagements, voirie
Délibération n°20240528-30 : Régularisation foncière rue de l'Amitié. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-31 : Suèges Duéjouls Désaffectation de chemins ruraux, projet de
deplacements et cessions. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-32 : Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier de St
Hilarin. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240528-33 : Changement de destination d’un local de l’espace culturel et
fixation du loyer. Approuvée à 11 Voix POUR, 1 Voix VONTRE et 1 ABSTENTION.
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du
Conseil Municipal du 28 Mai 2024 COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 28 Mai 2024
2
Communication, Sports, Culture
Délibération n°20240528-34 : Participation à la programmation décentralisée de la Maison du
Peuple de la ville de Millau. Approuvée à l’unanimité.
Questions diverses
Cimetières : la procédure de reprise de concessions abandonnées a été lancée. C’est une
procédure longue, et les cimetières communaux en feront l’objet les uns après les autres. Le
construction d’un caveau communal et d’un ossuaire communal a été validée (obligation
légale). Ils seront implantés au cimetière de Rivière-sur-Tarn, derrière le Columbarium actuel.
D’autre part, des columbariums de 4 cases vont être implantés dans les cimetières de Boyne,
Le Bourg et Fontaneilles.
Chantier de Boyne : un retard a été pris par l’entreprise en charge du auvent. Une subvention
de DETR a été accordée pour la tranche 2.
Le Bourg RD 94 en traverse : le projet a fait l’objet de deux réunions préparatoires sur le
terrain avec les différents partenaires concernés.
Séance levée à 20H40.
Mairie de Rivière sur Tarn
9 Place de la Maison des Activités - Route de Fontaneilles
12640 RIVIERE SUR TARN / Tel : 05 65 59 80 74
Site internet : www.rivieresurtarn.fr / E-mail : contact@rivieresurtarn.fr