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Déliberation - 2 Liste des deliberations 30 05 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste des deliberations 30 05 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Présents : MM. FORIR Christian, POURQUIE Bernard, MABILDE Martine, PORTALIER Pierrette,
GRITTI Françoise, VAISSETTE Alain, MORIN Marie-Noëlle, MALIRAT Anaïs, GABRIAC
Christiane, SALSON Patrick, SEVERAC Colette
Pouvoirs : M. CARRAT Christophe à M. POURQUIE Bernard, M. PORTALIER David à Mme
PORTALIER Pierrette
Absents/Excusés : MM. MAURY Bernard, BADAROUX Frédéric
Secrétaire de Séance : Mme MALIRAT Anaïs
Administration et Finances
Délibération n°20230530-24 : Décision Modificative sur Budget Principal 2023.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20230530-25 : Crétaion de deux emplois non permaments à temps non
complet pour faire face à une besoin lié à un accroissement temporaire d’activité au service
technique. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20230530-26 : Création d’un emploi non permanent à temps non complet
pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité au service
administratif. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20230530-27 : Contrat de Projets Aveyron Territoire. Approuvée à 12 Voix
pour et 1 abstention.
Délibération n°20230530-28 : Adhésion au groupement de commandes initié par le
SIEDA pour l’entretien et la rénovation des installations d’Eclairage Public. Approuvée à
l’unanimité.
Délibération n°20230530-29 : Entretien des appareils de défense contre l’incendie par la
société SAUR. Approuvée à l’unanimité.
Questions diverses
Réunions diverses : Monsieur le Maire sollicite les membres du Conseil pour représenter
la commune à diverses réunions.
Nouveau chapiteau mis à disposition des Comités des Fêtes de la commune : livraison
reçue. La visite d’homologation est à prévoir.
Séance levée à 20H30
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du
Conseil Municipal du 30 Mai 2023
Mairie de Rivière sur Tarn
9 Place de la Maison des Activités - Route de Fontaneilles
12640 RIVIERE SUR TARN / Tel : 05 65 59 80 74
Site internet : www.rivieresurtarn.fr / E-mail : contact@rivieresurtarn.fr