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Déliberation - 2 Liste des deliberations 28 01 2025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste des deliberations 28 01 2025)
Thèmes du document : Transports, Jeunesse, Institutions publiques,
1
Présents : MM. FORIR Christian, POURQUIE Bernard, MABILDE Martine, CARRAT Christophe, MAURY
Bernard, PORTALIER Pierrette, GRITTI Françoise, VAISSETTE Alain, MORIN Marie-Noëlle, PORTALIER
David, MALIRAT Anaïs, GABRIAC Christiane, SALSON Patrick.
Pouvoir : Mme SEVERAC Colette à Mme GRITTI Françoise
Excusé : M. BADAROUX Frédéric
Secrétaire de séance : Mme MALIRAT Anaïs
Administration et Finances
Délibération n°20250128-01 : Boyne Tranche 2 – Avenant aux Lots 2, 3 et 4 Approuvée à
l’unanimité.
Délibération n° 20250128-02 : Adressage Tranche 2 - Plan de financement et demande de
subventions. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n° 20250128-03 : Panneaux photovoltaiques Salle et Halle de Boyne - Demande de
subvention au titre de la DSIL. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n20250128-04 : Panneaux photovoltaiques Halle Boyne - Demande de fonds de
concours. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20250128-05 : Réfection de la voirie communale suite aux intemperies -
Demande de DETR. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20250128-06 : Installation de feux intelligents - Demande de subvention au titre
des amendes de police. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20250128-07 : Dissimulation des réseaux d’éclairage public Rue de l’Amitié -
Modification des modalités de participation. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20250128-08 : Création Suppression d’emploi dans le cadre d’une modification
horaire supérieure à 10 % du temps de travail. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20250128-09 : Création d’un emploi non-permanent à temps complet pour
accroissement temporaire d’activité au service technique. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20250128-10 : Approbation des statuts d’Aveyron Ingénierie. Approuvée à
l’unanimité.
Délibération n°20250128-11 : Délégation de pouvoir au Maire. Approuvée à l’unanimité.
Enfance, Santé et Social
Délibération n°20250128-12 Participation à l’action Elu Rural Relais de l’Egalité. Approuvée à
l’unanimité.
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du
Conseil Municipal du 28 Janvier 2025 COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 28 Janvier 2025
2
Questions diverses
Causses Compost : association proposant l’installation de composteurs collectifs autogérés
par les habitants. Proposition d’organisation d’une réunion publique pour évoquer les
possibiltés sur la commune.
Bornes de recharge rapides pour voitures électriques : C.CARRAT expose une première étude
et proposition reçue d’une société spécialisée. D’autres études sont en cours avec
notamment une option carport solaire + borne. A suivre.
Le Bourg RD94 : projet lancé avec la CC Millau Grands Causses pour la RD en traverse.
Opération cœur de village (portage communal) prévue dans la foulée (2026).
Gendarmerie : une réunion avec divers responsables a eu lieu et l’implantation de la nouvelle
gendarmerie a été validée. Le dossier est relancé.
Obligations Légales de Débroussaillement : un dispositif de conseil aux particuliers a été mis
en place par la Communauté de Communes Millau Grands Causses.
Vente du snack-bar de la base de loisirs de Saint Hilarin : l’annonce de la vente est en ligne
sur différents canaux depuis le 13 janvier. Quatre créneaux de visite (obligatoire pour les
porteurs de projet souhaitant candidater) sont proposés et le nombre de candidats est
conséquent.
Sécurité : un panneau de limitation à 30 km/heure est en place sur la route de Fontaneilles
dans le sens Rivière-Fontaneilles. Il conviendrait d’en positionner un dans le sens Fontaneilles-
Rivière avant le virage situé au carrefour de la Rue des Clauses et Rue de l’Amitié.
Bibilothèque : la Nuit de la lecture a eu lieu et a rencontré un beau succès. A venir : samedi
1er février : spectacle Cavalcade en Cocazie.
Séance levée à 20H30.
Mairie de Rivière sur Tarn
9 Place de la Maison des Activités - Route de Fontaneilles
12640 RIVIERE SUR TARN / Tel : 05 65 59 80 74
Site internet : www.rivieresurtarn.fr / E-mail : contact@rivieresurtarn.fr