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Déliberation - 2 Liste des deliberations 31 01 2023
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste des deliberations 31 01 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Jeunesse,
1
Présents : MM. FORIR Christian, POURQUIE Bernard, MABILDE Martine, CARRAT Christophe,
MAURY Bernard, PORTALIER Pierrette, GRITTI Françoise, VAISSETTE Alain, BADAROUX
Frédéric, MORIN Marie-Noëlle, PORTALIER David, MALIRAT Anaïs, GABRIAC Christiane,
SALSON Patrick, SEVERAC Colette
Pouvoirs :
Secrétaire de Séance : Mme MALIRAT Anaïs
Administration et Finances
Délibération n°20230131-01 : Chalets de Peyrelade : renouvellement de la convention
avec la CCAS. Approuvée à l’unanimité.
Renouvellement pour un an de la convention de partenariat avec EDF pour la location des
Chalets de Peyrelade en période estivale.
Délibération n°20230131-02 : Chalets de Peyrelade : modification du tarif des vacations.
Approuvée à l’unanimité.
Fixation des tarifs de vacation pour l’accueil et l’entretien des chalets de Peyrelade.
Délibération n°20230131-03 : Base de Loisirs de Peyrelade : étude de faisabilité.
Approuvée à l’unanimité.
Etudes à mener pour envisager une location ou un vente de l’espace snack-bar, piscine, tennis
de Saint Hilarin pour 2024.
Délibération n°20230131-04 : Chapelle Saint Christophe : convention avec la fondation
du Patrimoine. Approuvée à l’unanimité.
Organisation d’une collecte de don pour la sauvegarde de la chapelle.
Délibération n°20230131-05 : Boyne Tranche 1 (démolition d’un bâtiment) : modification
du plan de financement. Approuvée à l’unanimité.
Intégration du diagnostic et du désamiantage dans le plan de financement.
Questions diverses
Barrière de sécurité routière du Sahuc : à remplacer. Coût : 16 953,60 € TTC. A
programmer dans les travaux de sécurité 2023.
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du
Conseil Municipal du 31 Janvier 2023
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 31 Janvier 2023
2
Plan d’adressage : création d’une commission de travail pour piloter le projet.
Demande d’aliénation d’une partie de chemin communal par un particulier à Boyne :
refus du Conseil Municipal .
Boulangerie : Suite au départ prévu de M. GAYRAUD fin février, la commune a réuni les
commerçants afin d’évoquer les solutions à venir. Un dépôt de pain dans les commerces
est envisagé.
Débroussaillement et Défense Contre l’Incendie : opérations à engager en 2023.
Photovoltaïque : études en cours pour équiper les bâtiments communaux.
EHPAD : une remise en appel d’offre pour le projet de construction est prévue.
Gendarmerie : l’accord a été donné pour l’implantation dans le secteur de Mouret ; le
projet suit son cours.
Acquisition d’un nouveau chapiteau suite à la demande des Comités des fêtes :
proposition d’acquisition d’un nouveau chapiteau aux normes. A inscrire au budget 2023.
Bibliothèque : point par Marie-Noëlle MORIN et Martine MABILDE. Equipe de bénévoles
très active, beaucoup d’animations, lien avec les écoles et le Centre de Loisirs et
partenariat avec l’EHPAD à venir. Remerciements de Monsieur le Maire pour
l’engagement de l’équipe de bénévoles.
Séance levée à 20H20.
Mairie de Rivière sur Tarn
9 Place de la Maison des Activités - Route de Fontaneilles
12640 RIVIERE SUR TARN
Tel : 05 65 59 80 74
Site internet : www.rivieresurtarn.fr
E-mail : contact@rivieresurtarn.fr