Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2026 51
Déliberation - DEL2026 25
Déliberation - DEL2026 39
Déliberation - DEL2026 37
Déliberation - DEL2026 30
Déliberation - DEL2026 42
Déliberation - DEL2026 32
Déliberation - DEL2026 35
Déliberation - DEL2026 34
Déliberation - DEL2026 12
Déliberation - DEL2026 45
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 45)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Département du Cher Publié le 09/04/2026 ET Commune de Belleville sur Loire
Conseil municipal du 1° AVRIL 2026 ID : 018-211800263-20260401-DEL2026 045-DE
Feuillet n°...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 1‘ AVRIL 2026
L'an deux mil vingt-six, le premier avril à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Présent(e}s :
Messieurs. VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, BRUNOT, GAUVIN,
Nombre de membres MAURO, JEANDEL, LEPAUW, MEUTELET Mesdames DESPLANCHES, GOSSET, CONTRERAS, HUET, GODINOU
En exercice 15
— G Absent(e)}s :
résents Mme Céline MARTIN LEONARD
Mme Lorry MAINTENAY
Procurations 2
Pouvoirs :
Votants 15 Mme Céline MARTIN LEONARD a donné pouvoir à Mme Sophie HUET Mme Lorry MAINTENAY a donné pouvoir à M. Eric BRUNOT
Date de convocation : 26/03/2026
Secrétaire de séance : Anne-Marie DESPLANCHES
N° 2026/045
DESIGNATION DES DELEGUES AU SIVOM LOIRE ET CANAL
Considérant qu’à la suite des élections municipales du 20 mars 2026, il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant au sein du SIVOM LOIRE ET CANAL.
Le maire propose à l’assemblée de désigner M. Bruno VAN DER PUTTEN, délégué titulaire et Mme Adriana CONTRERAS, déléguée suppléante.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :
APPROUVE la désignation de M. Bruno VAN DER PUTTEN comme délégué titulaire et Mme Adriana CONTRERAS comme déléguée suppléante.
Fait et délibéré le 1° avril 2026, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Anne-Marie DESPLANCHES, secrétaire de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le . … .Q9/ Qu li 9206 Lire
Transmis au contrôle de légalité le : OS. LOk./ROPEÉ. un.