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Déliberation - DEL2026 34
Déliberation - DEL2026 12
Déliberation - DEL2026 37
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 37)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Département du Cher
Commune de Belleville sur Loire
Conseil municipal du 20 mars 2026
Feuillet n°...
Extrait du recistre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 20 MARS 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt mars à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents :
, MM. VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, BRUNOT, GAUVIN, JEANDEL, En exercice 15 LEPAUW, MAURO, MEUTELET.
Présents 14 MMES DESPLANCHES, GODINOU, GOSSET, HUET, MAINTENAY, MARTIN LEONARD.
Procurations 1
Pouvoirs : te dén9cé à L 69985 à 14 , Votants 15 Mme CONT RAGR ARS PET FM BOUSSARD Denis
Date de convocation: 16/03/2026 2 3 MARS 2026
Secrétaire de séance : M. BRUNOT Eric
N° 2026/037
DESIGNATION CORRESPONDANT SYNDICA
SCOLAIRES (STIS
KTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’il convient de désigner un correspondant Syndicat intercommunal des transports scolaires (STIS).
Après en avoir délibéré, à PUNANIMITE, le Conseil municipal :
-__ DESIGNE Sylvain LEPAUVW correspondant Syndicat intercommunal des transports scolaires (STIS).
Fait et délibéré le 20 mars 2026, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Eric BRUNOT, secrétaire de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : … 2Sfo3l?20026. descesseeeseces Transmis au contrôle de légalité le : … O3. LOC. nee nee een.