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Déliberation - DEL2026 34
Déliberation - DEL2026 30
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Cher
Commune de Belleville sur Loire
Conseil municipal du 20 mars 2026
Feuillet n°...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 20 MARS 2026
L’an deux mil vingt-six, le vingt mars à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents :
MM. VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, BRUNOT, GAUVIN, JEANDEL,
En exercice 15 LEPAUW, MAURO, MEUTELET.
Présents 14 MMES DESPLANCHES, GODINOU, GOSSET, HUET, MAINTENAY, MARTIN LEONARD.
Procurations 1 , Pouvoirs : Acte déposé à la
Votants 15 Mme CONTRERAS AdriaRéfecéure duéchétsleD Denis
Date de convocation : 16/03/2026 - 3 MARS 2026
Secrétaire de séance : M. BRUNOT Eric ES :
N° 2026/030 7
DESIGNATION DELEGUE TITULAIRE ET DELEGUE SUPPLEANT SYNDICAT MIXTE
PAYS SANCERRE SOLOGNE
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un suppléant du Syndicat Mixte du Pays Sancerre Sologne
Après en avoir délibéré, à l'UNANIMITE, le Conseil municipal :
- __ DESIGNE Anne-Marie DESPLANCHES : déléguée titulaire au syndicat mixte Pays Sancerre Sologne.
- __ DESIGNE Bruno VAN DER PUTTEN : déléguée suppléant au syndicat mixte Pays Sancerre Sologne.
Fait et délibéré le 20 mars 2026, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Eric BRUNOT, secrétaire de séance. ss :
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : 2S lD212026 eus seuseseesses
Transmis au contrôle de légalité le : … 23 10312026. ane n eee cannes sec cennee see sonne eee pose see ces nee eee ceeieses