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Déliberation - rvoss1n278xj1xb
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Corbières.
Lien du pdf (Déliberation - rvoss1n278xj1xb)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
AR CONTROLE DE LEGALITE 004-210400636-20240122-202401223-DE
en date du 22/01/2024 ; REFERENCE ACTE 202401223
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DEPARTEMENT
Des Alpes de Haute-Provence des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
de la COMMUNE de CORBIERES en PROVENCE
SEANCE DU 17 JANVIER 2024 Nombre de membres
afférents au Conseil
Municipal : 15
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-sept du mois de janvier à
dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de
Corbières en Provence s'est réuni, à la salle du conseil,
sous la présidence de Monsieur Jean Claude CASTEL,
Maire.
En exercice : 15
Qui ont pris part à la
délibération
Présents : 9
Procurations : 2
PRESENTS : Mmes AMIGONI À, ARNEL H, LOMBINO S,
PALLA O, ROUSSEAU C,
Mrs CASTEL JC, MIOLA JL, DELSAUT A, FIGUIÈRES,
PROCURATIONS : LAMAZÈRE G à LOMBINO S, LAUGA-
Absents : 4 CROZE C à CASTEL JC R 4 blique Française ABSENTS : MARELLI F, LE GENDRE M, MARELLIS, sépu L "Te ; Mairie de CORBIERES PIERRISNARD P, SECRETAIRE DE SEANCE : AMIGONI A Date de la convocation du Conseil Municipal : 12/01/2024 Délibération publiée et notifiée le 2 Aloe.
Délibération n°2024.04 : Annule et remplace DCM 2023.11 - Désignation commissions
communales
M. le maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu'à la suite du renouvellement
général des conseillers municipaux suite aux élections du 30 juin 2020, la commune doit
constituer les commissions communales. Le maire est le président de droit de toutes les
commissions. La commission des travaux de l'urbanisme et des projets intègre un nouveau
membre Mme LAUGA Corinne.
DENOMINATION PRESIDENT |Vice PRÉSIDE] MEMBRE MEMBRE MEMBRE MEÏIBRE MEMIBRE
TRAVAUX URBANISME PROJETS [CASTELJC |FIGUIERES [AMIGONI A MARELLI S DELSAUT À |PIERRISNARD P |LAUGA C
FINANCES BUDGET CASTELJC [ROUSSEAU C |MARELLI F LAUGA C MARELLI S LE GENDRE M ‘
PERSONNEL COMMUNAL CASTELJC [LOMBINOS [PALLA O MARELLI F ROUSSEAU C |ARNELH
EDUCATION {vie scolaire,
petite enfance, jeunesse) CASTELJC [LOMBINOS [AMIGONI A PALLA O ROUSSEAU C |ARNELH
COMMUNICATION CASTELJC |[LAMAZERE G|MIOLA JL AMIGONI A |DELSAUTA [LAUGAC LE GENDRE M
ASSOCIATION/FESTIVITES CASTELIJC |LAMAZERE G [ROUSSEAU C PALLA O MIOLA JL LOMBINO S ARNELH
CULTURE/PATRIMOINE CASTELJC |LAUGA C PALLA O ROUSSEAU C |MIOLA JL ARNELH
SECURITE CASTELJC |LAMAZERE G
MARCHES PUBLICS/APPEL
D'OFFRE CASTELJC |MARELLIF |FIGUIERES MARELLI S DELSAUT A |PIERRISNARD P
LAUGA C RAMIREZ JP MATHIEU MC |HOINGNETC
RETION SUCRE CASTELJC |[MIOLA JL ARNELH PALLA © FIORE MP GASTALDINY JFIGUIERES
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité de ses membres présents et
représentés (11 POUR dont 2 PROCURATIONS), lors de la séance du 17/01/202
- APPROUVE le tableau des commissions communales. |
Ainsi fait et délibéré les mois, jour et an que dessus. CF
JEAN CLAUDE CASTEL