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Document publié le Mercredi 1 avril 2020 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Déliberation - oj 11 06 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
1. Création de la commission municipale unique et désignation de ses membres.
2. Création des commissions relatives à la commande publique : CAO, CDSP, CCSPL, Commission marchés forains, Commission Contrôle Compte.
3. Détermination du nombre de membres du CA du CCAS et élection des représentants de la commune.
4. Désignation des représentants de la Ville au sein des établissements publics et organismes intercommunaux.
5. Désignation des représentants de la Ville au sein des établissements scolaires.
6. Désignation des représentants de la Ville au sein de divers organismes extérieurs.
7. Détermination des montants d’indemnités d’élus et détermination des majorations d’indemnités d’élus.
8. Convention de mise à disposition de personnel à l’Ehpad Gaston Monmousseau
9. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire sur le fondement de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales : - Décisions avant 1er avril 2020.
- Décisions prises en vertu de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020.
La séance sera ouverte au public mais limitée à la capacité maximale de l’équipement à savoir
160 personnes au total.
Le Blanc-Mesnil,
le 5 juin 2020
Thierry MEIGNEN,
Maire
Conseiller Régional d’Île-de-France
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 11 JUIN 2020
STADE JEAN BOUIN – GYMNASE AUGUSTE DELAUNE
(Annexe à la convocation du 5 juin 2020)