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Procès Verbal - pv 11 06 2020
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 11 06 2020)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2020
L’an deux mille vingt, le Onze juin à 19 heures le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni Stade Jean Bouin – Gymnase Auguste Delaune, sous la présidence de M. MEIGNEN, Maire du Blanc-Mesnil.
PRÉSENTS : M. MEIGNEN, Maire
M. RANQUET, Mme HAMA, M. GALIOTTO, Mme LEMARCHAND, M. BOUMEDJANE, Mme CERRIGONE, M. VAZ, Mme VIOLET, M. VILTART, Mme LEFEVRE, M. CARRÉ, Mme BOUR, M. MUSQUET, Mme HERSEMEULE, M. KAMATE, Mme KHALI, Adjoints au Maire.
Mme SEGURA, Mme MEYER, M. KINGSTAN, M. DI CIACCO, Mme ROUSSIERE, M. SAIA, Mme MULLER, M. SAVARIN, Mme BERTRAND, M. BROS, M. THÉVENOT, Mme DELMOTTE, M. COLLIGNON, Mme PANTIC, M. MOIS, M. HAN, Mme GOURSONNET, M. RUBIO, M. MIGNOT, Mme KHATIM, M. GAY, Mme BENKABA, M. TALL, Mme MILOT, M. LANCLUME, Mme HEDEL, M. SERRANO, Mme GOMEZ, Conseillers Municipaux.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Mesdames et Messieurs, bonsoir. Bienvenue pour ce premier Conseil municipal de la nouvelle mandature, suite à l’installation du 25 mai. Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Il est proposé qu’Emily-Johana PANTIC soit secrétaire de séance.
Le conseil municipal après en avoir délibéré par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Le Blanc-Mesnil à venir
PROCEDE à la nomination d’Emily-Johana PANTIC, secrétaire de l'Assemblée, pris parmi ses membres en application de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 6 FEVRIER 2020
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Y a-t-il des questions ? M. Mignot. 2
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
M. DIDIER MIGNOT :
Bonsoir à toutes et à tous. Evidemment les élus de notre Groupe, qui n’étaient pas présents en février vont s’abstenir pour des raisons évidentes. Je pense que ce sera peut-être d’ailleurs le cas pour les élus de la Majorité. Cela n’empêche en rien l’adoption de ce procès-verbal.
Par contre, Mme MILOT, M. GAY et moi-même nous allons voter contre. Nous avions l’habitude de nous abstenir sur les procès-verbaux par mesure de prudence, mais là on a un vrai problème, il manque deux pages (pages 4 et 5), a fortiori celles où je m’exprime sur le vote du budget. Cela pose un problème et je m’étonne d’ailleurs que personne ne l’ait remarqué. Je ne sais pas si c’est clair pour tout le monde, mais en tout cas pour nous, il manque deux pages. Evidemment, on ne peut pas voter un procès-verbal, et je pense l’ensemble des Conseillers municipaux ici présents, où il manque deux pages. Cela me semble très curieux.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
On peut aussi le voter en se disant que l’on fera ce rajout. Effectivement, c’est une erreur de l’administration, on vient de me le confirmer. On va les rajouter, ce n’est pas une censure.
M. DIDIER MIGNOT :
Ce n’est pas ce que je souhaitais dire, et ce n’était pas l’objet.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
C’est une erreur.
M. DIDIER MIGNOT :
On peut comprendre qu’il y ait un bug et que des pages sautent à la photocopieuse. C’est plutôt dommage que les élus ne s’en rendent pas compte, car ils ont dû lire le dossier et ce sont des choses qui auraient dû vous remonter avant.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
A ce moment-là, on peut proposer de reporter l’adoption de ce procès-verbal au prochain Conseil, ainsi les deux pages figureront. Avant de passer à l’ordre du jour, l’Opposition avait posé une question sur la gestion du Covid du point de vue du CCAS, je voudrais donner la parole à Bénédicte LEFEVRE pour qu’elle vous fasse un point. Bien évidemment, il n’y a pas que le CCAS et que les services sociaux qui ont œuvré à cette gestion du covid, je pense à la police municipale et d’autres services de la Ville, les services de santé.
MME BENEDICTE LEFEVRE :
La question de M. MIGNOT portait particulièrement sur les actions de solidarité qui ont été menées durant la période de confinement. Aucune rupture de contact n’a été constatée pour les administrés. Les appels concernant nos services ont fonctionné à plein. Pour le service d’aide à domicile, il a été répondu aux demandes supplémentaires de portage de repas, environ une trentaine, des plans d’aide en urgence ont également été revus pour augmenter les prestations. 3
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Il a été aussi demandé des nouveaux plans d’aide en urgence afin que les usagers puissent être pris en charge. Les occupants de la résidence Maria Valtat, la résidence autonomie ont vu leurs courses assurées et les livraisons des repas également.
Pour le service de soins infirmiers à domicile, le service a été maintenu à 100%. Il a assuré également un soutien pour les résidents de Maria Valtat, notamment pour les toilettes, lorsque les associations qui intervenaient habituellement ne pouvaient plus le faire.
Sur le projet « Insertion emploi », l’activité a été maintenue par le biais du télétravail. Tous les bénéficiaires ont été appelés par les référents et le chef de service tout au long de la semaine du lundi au vendredi.
Au niveau des solidarités, les personnes isolées ont été appelées au moins trois fois par semaine pour maintenir les liens. Des appels ont également été lancés à destination des situations qui étaient signalées par les bailleurs sociaux et le Département. Les services ont en effet été très en lien pour répondre au mieux aux demandes, chacun dans son champ d’intervention.
En ce qui concerne les liens avec les associations, le lien avec la Croix rouge a permis de répondre aux nombreuses demandes alimentaires via la livraison de paniers repas. Le lien avec les Restos du Cœur de Drancy a été établi afin qu’il prenne les usagers orientés, car le centre du Blanc-Mesnil était fermé.
Il y a eu également de nombreuses orientations faites par email aux assistantes sociales de la CAF, lorsqu’une difficulté a été évaluée dans le versement des prestations, permettant ainsi aux usagers de voir leur dossier débloqué et pour d’autres d’obtenir de l’aide financière.
De même, les liens ont été maintenus entre la directrice du CCAS et le directeur de Pôle Emploi. De la même façon, les liens ont été établis avec le service social départemental où le partenariat a très bien fonctionné.
En interne, le service solidarité, le CCAS a été en échange permanent avec le projet de réussite éducative, puisqu’ils connaissent bien les familles un peu fragiles, la police municipale et la gestion urbaine de proximité pour répondre aux besoins repérés et assurer les échanges des informations qui permettaient d’être tous bien au fait des différentes possibilités amenées.
En ce qui concerne votre dernière question sur les femmes victimes de violence, deux situations ont été prises en charge par la directrice du CCAS : soutien alimentaire, ouverture des droits, prise en charge par l’Association d’aide aux victimes, mise en lien avec avocat et accompagnement au commissariat pour dépôt de plainte et soutien en lien avec la protection de l’enfance.
A la résidence Maria Valtat, les accompagnements ont été très resserrés auprès des résidents et de leurs familles, notamment avec la mise en place d’appels via WhatsApp et la mise en place de téléconsultation avec le centre médical de santé.
Voilà ce que je pouvais vous dire pour répondre à vos questions sur la solidarité.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Merci Bénédicte. On passe à l’ordre du jour. 4
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
M. DIDIER MIGNOT (hors micro) :
Je voulais adresser mes remerciements.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
On accepte les remerciements de l’Opposition sur ce point.
On passe à l’ordre du jour, quelque chose d’assez fastidieux, comportant de nombreuses nominations. Normalement, ces nominations dans les différents organismes et commissions doivent être effectuées au scrutin secret, ce qui prend beaucoup de temps. Nous avons pris l’attache de l’Opposition municipale qui a bien voulu que l’on décide de voter à l’unanimité à main levée ces différentes nominations, ce qui permettra à tout le monde d’aller diner un peu plus tôt. Je les remercie. Il n’y a pas d’objection, donc on confirme qu’on votera à main levée.
1. CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE UNIQUE ET DESIGNATION DE SES MEMBRE
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Cette commission couvre l’essentiel des compétences municipales, elle se réunit quelques jours avant le Conseil municipal pour passer en revue les principaux dossiers. Le nombre de conseillers siégeant dans cette commission est fixé à 10. Compte tenu de la proportionnelle, il y aura 8 conseillers de la Majorité et 2 conseillers de l’Opposition.
• Jean-Philippe RANQUET
• Jacky VILTART
• Patricia BOUR
• Bénédicte LEFEVRE
• Sylvie VIOLET
• Daniel SAVARIN
• Claude DELMOTTE
• Jean-Marie MUSQUET
• Didier MIGNOT
• Katia GOMEZ
M. DIDIER MIGNOT :
D’abord, je réitère mes remerciements à Mme LEFEVRE haut et fort pour que chacun les entende bien. Sur la question du Covid, le fait que vous nous ayez donné toutes ces informations est important.
Je ne veux pas qu’on alourdisse le débat là-dessus, mais il y a aussi la question de la santé des entreprises. Vous n’êtes pas forcément en maitrise aujourd’hui de ces questions-là, mais combien d’entreprises sont en grande difficulté ou pas sur le territoire communal, combien il y a aussi d’entreprises qui ont recours au chômage partiel. Tous ces éléments, encore une fois pas forcément pour aujourd’hui, sont utiles à savoir pour anticiper au mieux les effets d’une crise extrêmement grave qui s’annonce en matière économique et sociale. Je pense utile que nous ayons aussi à l’avenir, même si ce n’est pas forcément votre secteur, Mme LEEVRE, directement, ces éléments d’information. 5
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Sur la Commission municipale unique, je peux dire quand même que vous faites fort, car vous ne réunissiez pas ou très peu les Commissions municipales thématiques (sport, culture…) le mandat précédent, la Commission des finances se réunissait. Vous avez réglé le problème de cette absence de démocratie, vous ne les faites pas se réunir plus souvent, vous les supprimez, ce qui est quand même un problème.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
On crée une Commission, vous devriez être content.
M. DIDIER MIGNOT :
Vous créez une commission qui est l’équivalent de la Commission des finances, si j’ai bien compris.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Qui va balayer pas seulement les finances, mais tous les sujets quand ils viendront.
M. DIDIER MIGNOT :
Comme une commission des finances qui balayait également l’ensemble des sujets globalement, sauf très rarement des sujets qui apparaissaient après à l’ordre du jour du Conseil municipal. Donc, nous ne sommes pas du tout dans la même configuration. Je le dis, car cela témoigne de la manière dont vous voulez travailler avec ce Conseil municipal. Je pense que les commissions sont utiles, cela ne retire rien à votre responsabilité et à votre pouvoir de décision au final. Nous sommes bien d’accord là-dessus, ce n’est pas le problème.
Le problème est que nous devons pouvoir débattre en toute sérénité d’un certain nombre de questions. On ne va pas jouer au chat et à la souris. Vous ne me convaincrez jamais d’être de Droite et je ne vous convaincrai jamais d’être de Gauche. La question ne se pose pas dans ces termes-là.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je sens que cela va venir !
M. DIDIER MIGNOT :
Si vous voulez nous rejoindre, il y a du boulot quand même !
La question est posée différemment sur la manière de travailler. Je pense que sur un certain nombre de sujets, qui ne sont pas nécessairement clivants politiquement (la Majorité et l’Opposition, c’est-à- dire les 5 000 électeurs que vous représentez et les 4 000 électeurs que nous représentons, sans oublier les 16 000 qui ne se sont pas prononcés), je pense qu’il y a matière à discuter d’un certain nombre de sujets sur lesquels on peut faire évoluer et avancer des dossiers. Malheureusement, je crains fort que dans cette Commission municipale unique, vu l’ampleur du travail, ce ne soit pas possible. Or, on peut parfois être d’accord sur des sujets, mais on peut aussi les enrichir et les faire évoluer ; ce ne sera pas possible et je regrette vraiment que nous ne puissions pas procéder de cette manière-là.
Après, il reste effectivement à réunir cette Commission, mais au regard de ce qui s’est passé au mandat précédent, cela devient une gageure pour vous. 6
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Reste pour vous à être présents dans ces Commissions, ce qui n’était pas toujours le cas.
M. DIDIER MIGNOT :
M. MEIGNEN, vous ne pouvez dire ça.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Si, si, j’affirme.
M. DIDIER MIGNOT :
Ecoutez, j’ai assisté quasiment à toutes les Commissions des finances.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Quasiment donc !
M. DIDIER MIGNOT :
Evidemment, mais si j’avais eu un suppléant, on y serait tout le temps.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Là vous allez l’avoir, puisque vous avez deux élus, comme ça c’est pratique, vos vœux sont exaucés.
M. Didier MIGNOT :
J’étais aussi membre de la Commission enfance, petite enfance qui ne s’est jamais réunie durant le mandat.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Là du coup, elle va se réunir.
On va avancer, l’idée était de gagner un peu de temps par rapport à ce long Conseil. Vous avez déposé un programme dans toutes les boites aux lettres pendant la campagne électorale sur lequel figurait pratiquement à chaque page, parfois plusieurs fois, le mot « concertation », et d’ailleurs c’est peut-être pour cela que vous avez perdu.
M. MIGNOT, la concertation, c’est une fois tous les six ans, cela s’appelle « l’élection municipale ». Quand on a perdu, on ne dirige pas la Ville, mais le Maire et son équipe. Donc, nous allons diriger la Ville. Ne nous demandez pas à tout moment de faire de la concertation. Nous avons gagné, nous allons appliquer notre programme et nous allons diriger la Ville pendant six ans. Dans six ans, vous reviendrez vous présenter ou peut-être quelqu’un d’autre, et on verra bien quelle opinion auront les habitants et comment ils voteront à ce moment-là. Je ne reçois pas de leçon de démocratie de la part de gens qui ont bloqué certains bureaux de vote pour empêcher les électeurs de voter comme ils le souhaitaient. Je ne reçois pas de leçon de démocratie, tenez-vous le pour dit. 7
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
M. DIDIER MIGNOT :
Je ne donne de leçon à personne.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Si, si, souvent.
M. DIDIER MIGNOT :
Je ne réponds pas à ce type de propos. Simplement, à quoi sert le Conseil municipal alors ?
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
A échanger, vous vous exprimez, la preuve ! Il y a ceux qui dirigent et ceux qui donnent une opinion.
M. DIDIER MIGNOT :
Qui subissent.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Non qui ne subissent pas ; si vous le prenez comme ça, ne venez pas, faites comme certains de vos colistiers lors du précédent mandat.
M. DIDIER MIGNOT :
Ne pas dites pas ça. Ce dont on discute est important.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Bien sûr. Si vous me permettez, on la connait déjà ; pendant six ans, vous nous avez fait le même coup lors du précédent mandat. Nous avons compris. Il y a eu une élection municipale.
M. DIDIER MIGNOT :
Je ne remets pas cela en question.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous gérons.
M. DIDIER MIGNOT :
Vous gérez, mais cela ne vous empêche d’écouter les 4 000 personnes qui ont voté pour nous et surtout les 16 000 personnes qui n’ont pas voté et qui n’ont pas leur mot à dire sur les affaires communales !
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN : 8
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
On vous écoute, mais on n’est pas obligé de prendre en compte tout ce que vous nous racontez. M. DIDIER MIGNOT :
Ces Commissions municipales pourraient s’ouvrir parfois, comme c’est indiqué dans la note d’ailleurs, mais j’attends de voir, à des personnalités qualifiées extérieures qui pourraient venir enrichir la réflexion des élus municipaux. Ni les uns et les autres, qu’on soit de la Majorité ou de l’Opposition, on n’a pas la science infuse sur tous les sujets. Je pense qu’il est utile de s’enrichir de l’apport des autres. C’est tout ce que je vous demande.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Souvenez-vous qu’on a ouvert certains Conseils municipaux à des personnes qui sont venues nous faire des présentations, notamment quelqu’un des finances.
M. DIDIER MIGNOT :
Ce n’est pas une ouverture mais des présentations.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Sont élus, si tout le monde est d’accord, il n’y a pas de vote contre ?
M. DIDIER MIGNOT :
Nous votons contre la création de cette Commission.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Contre la création de la Commission, mais ce n’est pas l’objet.
M. DIDIER MIGNOT :
Si, dans le mémoire.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Votez-vous pour les personnes dont on a mentionné le nom ? Est-ce que tout le monde est d’accord ?
M. Didier MIGNOT :
Oui, mais dans le mémoire, il y a le vote sur la création de la Commission et nous voterons contre.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN : 9
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Les personnes suivantes sont désignées membres de la Commission municipale :
Jean Philippe RANQUET
Adjoint au Maire
Jacky VILTART
Adjoint au Maire
Patricia BOUR
Adjointe au Maire
Bénédicte LEFEVRE
Adjointe au Maire
Sylvie VIOLET
Adjointe au Maire
Daniel SAVARIN
Conseiller Municipal
Claude DELMOTTE
Conseillère Municipale
Jean-Marie MUSQUET
Adjoint au Maire
Didier MIGNOT
Conseiller Municipal
Katia GOMEZ
Conseillère Municipale
2. CREATION DES COMMISSIONS RELATIVES A LA COMMANDE PUBLIQUE : CAO, CDSP, CCSPL, COMMISSION MARCHES FORAINS
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Deux listes ont été déposées, il y aura donc 5 titulaires et 5 suppléants, à la proportionnelle, l’Opposition aura un titulaire et un suppléant.
Commission d’appel d’offres
Pour la Majorité municipale
Titulaires :
• Sylvie VIOLET
• Daniel SAVARIN
• Micaël VAZ
• Antonio DI CIACCO
Suppléants
• Emilio RUBIO
• Michel COLLIGNON
• Mauricette BROS
• Ginette MULLER 10
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Pour l’Opposition
Titulaire :
• Tatiana BENKABA
Suppléant :
• Santiago CERRANO
Qui est pour l’adoption de cette liste ?
Qui est pour l’adoption de ces listes ?
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues
o Liste Majorité Municipale : 35
o Liste Le Blanc-Mesnil à venir : 10
Désigne les conseillers suivants pour siéger au sein de la CAO :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Sylvie VIOLET
Adjointe au Maire
Emile RUBIO
Conseiller Municipal
Daniel SAVARIN
Conseiller Municipal
Michel COLLIGNON
Conseiller Municipal
Micael VAZ
Adjoint au Maire
Mauricette BROS
Conseillère Municipale
Antonio DI CIACCO
Conseiller Municipal
Ginette MULLER
Conseillère Municipale
Tatiana BENKABA
Conseillère Municipale
Santiago SERRANO
Conseiller Municipal
Commission Délégation de Service Public
5 élus (titulaires et suppléants) composeront cette Commission : 4 élus de la Majorité et 1 élu de l’Opposition.
Pour la Majorité municipale
Titulaires :
• Carmen HERNANDEZ-HERSEMEULE
• Brigitte LEMARCHAND
• Christine CERRIGONE
• Bénédicte LEFEVRE
Suppléants
• Emilio RUBIO
• Michel COLLIGNON
• Mauricette BROS
• Ginette MULLER 11
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Pour l’Opposition
Titulaire :
• Sandrine HEDEL
Suppléant :
• Franck LANCLUME
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues
o Liste Majorité Municipale : 35
o Liste Le Blanc-Mesnil à venir : 10
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a désigné membres de la Commission de Délégation de Service Public :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Carmen HERSEMEULE
Adjointe au Maire
Emile RUBIO
Conseiller Municipal
Brigitte LEMARCHAND
Adjointe au Maire
Michel COLLIGNON
Conseiller Municipal
Christine CERRIGONE
Adjointe au Maire
Mauricette BROS
Conseillère Municipale
Bénédicte LEFEVRE
Adjointe au Maire
Ginette Muller
Conseillère Municipale
Sandrine HEDEL
Conseillère Municipale
Franck LANCLUME
Conseiller Municipal
Commission Consultative des Services Publics Locaux
4 élus titulaires composeront cette Commission : 3 élus de la Majorité et 1 élu de l’Opposition.
Pour la Majorité municipale
• Bénédicte LEFEVRE
• Julien CARRÉ
• Christine CERRIGONE
Pour l’Opposition
• Sabah MILOT
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues
o Liste Majorité Municipale : 35
o Liste Le Blanc-Mesnil à venir : 10 12
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Désigne les conseillers suivants pour siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux :
Bénédicte LEFEVRE
Adjointe au Maire
Julien CARRE
Adjoint au Maire
Christine CERRIGONE
Adjointe au Maire
Sabah MILOT
Conseillère Municipale
Commission Marchés forains
1 élu membre de cette Commission. Il est proposé la candidature d’Angela SEGURA.
DIDIER MIGNOT :
Une précision, sur les scrutins majoritaires, uninominal ou nominal, nous nous abstiendrons.
Le conseil municipal après en avoir délibéré par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Le Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne Angela SEGURA membre de la Commission Marchés forains.
3. DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CA DU CCAS ET ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je rappelle pour les nouveaux arrivants que le CCAS est un établissement public administratif communal, administré par un Conseil d’administration, présidé par le Maire. Outre le Président, le Conseil d’administration comprend des membres élus en son sein à la représentation proportionnelle par le Conseil municipal. Il comprend en nombre égal des membres élus en son sein par le Conseil municipal et des membres nommés par le maire participant à des actions de prévention, d’animation et/ou de développement social, menées dans la commune.
Il est proposé de fixer à 12 le nombre de sièges du Conseil d’administration du CCAS et de désigner 6 de ses membres pour siéger au Conseil d’administration du CCAS.
C’est une élection au scrutin de liste à la proportionnelle au plus fort reste. Il y aura 5 sièges pour la Majorité et 1 siège pour l’Opposition. 13
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Sont proposés :
Pour la Majorité municipale
• Bénédicte LEFEVRE
• Jean-Philippe RANQUET
• Daniel SAVARIN
• Claude DELMOTTE
• Emile RUBIO
Pour l’Opposition
• Karima KHATIM
Qui est pour l’adoption de cette liste ?
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Liste Majorité Municipale : 35 voix
o Liste Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Désigne les 6 représentants suivants pour siéger au sein du conseil d’administration du CCAS :
Bénédicte LEFEVRE
Adjointe au Maire
Jean-Philippe RANQUET
Adjoint au Maire
Daniel SAVARIN
Conseiller Municipal
Claude DELMOTTE
Conseillère Municipale
Emile RUBIO
Conseiller Municipal
Karima KHATIM
Conseillère Municipale
4. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS ET ORGANISMES INTERCOMMUNAUX
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
La Commune du Blanc-Mesnil est investie dans de nombreux EPCI et instances relatives à l’intercommunalité, conformément au CGCT. Le Conseil municipal procède à la désignation des membres siégeant au sein de ces organismes.
Nous ne procéderons pas à l’élection d’un délégué à l’EPFIF car le décret du 12 mai 2015 a exclu les communes de la métropole du Grand Paris déjà représentées dans cette dernière. 14
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
EPT Paris Terres d’Envol
La délégation peut être constituée de 12 Conseillers municipaux, elle est supérieure à la précédente mandature. Il y aura 10 élus de la Majorité et 2 élus de l’Opposition :
• Karim BOUMEDJANE
• Patricia BOUR
• Jean-Marie MUSQUET
• Carmen HERNANDEZ-HERSEMEULE
• Julien CARRÉ
• Brigitte LEMARCHAND
• Micaël VAZ
• Bénédicte LEFEVRE
• Bo HAN
• Karine MEYER
• Didier MIGNOT
• Karima KHATIM
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Liste Majorité Municipale : 35 voix
o Liste Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Désigne les 12 représentants suivants pour siéger au sein de l’EPT Paris Terres d’Envol
Karim BOUMEDJANE
Adjoint au Maire
Patricia BOUR
Adjointe au Maire
Jean-Marie MUSQUET
Adjoint au Maire
Carmen HERSEMEULE
Adjointe au Maire
Julien CARRE
Adjoint au Maire
Brigitte LEMARCHAND
Adjointe au Maire
Micael VAZ
Adjoint au Maire
Bénédicte LEFEVRE
Adjointe au Maire
Bo HAN
Conseiller Municipal
Karine MEYER
Conseillère Municipale
Didier MIGNOT
Conseiller Municipal
Karima KHATIM
Conseillère Municipale 15
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de Restauration Collective (SIVURESC)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Le SIVURESC propose des repas dans toutes les cantines scolaires de la Ville. Cette délégation est composée de 5 titulaires et 5 suppléants (4 de la Majorité et 1 de l’Opposition)
Titulaires :
• Rahnia HAMA
• Sylvie VIOLET
• Jacky VILTART
• Gabriel GALIOTTO
• Santiago SERRANO
Suppléants
• Claude DELMOTTE
• Catherine ROUSSIERE
• Thierry MEIGNEN
• Daniel SAVARIN
• Demba TALL
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Liste Majorité Municipale : 35 voix
o Liste Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Désigne les conseillers suivants pour siéger au SIVURESC :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Rahnia HAMA
Adjointe au Maire
Claude DELMOTTE
Conseillère Municipale
Sylvie VIOLET
Adjointe au Maire
Catherine ROUSSIERE
Conseillère Municipale
Jacky VILTART
Adjoint au Maire
Thierry MEIGNEN
Maire
Gabriel GALIOTTO
Adjoint au Maire
Daniel SAVARIN
Conseiller Municipal
Santiago SERRANO
Conseiller Municipal
Demba TALL
Conseiller Municipal
Forum métropolitain du Grand Paris
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
C’est une représentation unique de Patricia BOUR et d’Antonio DI CIACCO en tant que suppléant. 16
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membres siégeant au Forum métropolitain du Grand Paris : Patricia BOUR, titulaire et Antonio DI CIACCO, suppléant.
Comité Stratégique de la Société du Grand Paris
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Il est indiqué un titulaire et un suppléant dans la note de synthèse. Or, nous n’élirons qu’un titulaire, nous vous proposons Thierry MEIGNEN, Maire.
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membre siégeant au Comité stratégique de la Société du Grand Paris : M. Thierry MEIGNEN
Syndicat d’équipement et d’aménagement des pays de France et de l’Aulnoye (SEAPFA) et approbation des nouveaux statuts du SEAPFA et Approbation des nouveaux statuts
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons :
Titulaires :
• Thierry MEIGNEN
• Micaël VAZ
• Jean-Philippe RANQUET
• Karim BOUMEDJANE
• Antonio DI CIACCO
Suppléants :
• Catherine ROUSSIERE
• Claude DELMOTTE
• Emile RUBIO
• Pierre-André THÉVENOT
• Daniel SAVARIN 17
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne les conseillers suivants pour siéger au SEAPFA :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Thierry MEIGNEN
Maire
Catherine ROUSSIERE
Conseillère Municipale
Micael VAZ
Adjoint au Maire
Claude DELMOTTE
Conseillère Municipale
Jean-Philippe RANQUET
Adjoint au Maire
Emile RUBIO
Conseiller Municipal
Karim BOUMEDJANE
Adjoint au Maire
Pierre André THEVENOT
Conseiller Municipal
Antonio DI CIACCO
Conseiller Municipal
Daniel SAVARIN
Conseiller Municipal
Syndicat Mixte des Systèmes d’Information (SII)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Le SII assure une partie du service informatique pour la Ville. Ce syndicat a été créé bien avant nous, dont nous aimerions bien sortir, car il nous coûte très cher pour une prestation de piètre qualité. Pour l’instant, nous en faisons encore partie. Je propose comme titulaire Micaël VAZ et comme suppléant Karim BOUMEDJANE.
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membres siégeant au SII : Micaël VAZ titulaire, Karim BOUMEDJANE suppléant.
Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose la candidature de Jean-Philippe RANQUET titulaire et comme suppléant Jacky VILTART. 18
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membres siégeant au SIGEIF : Jean-Philippe RANQUET titulaire et Jacky VILTART suppléant.
Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Julien CARRÉ comme titulaire et Jean-Marie MUSQUET comme suppléant.
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membres siégeant au SIPPEREC : Julien CARRÉ, titulaire et Jean-Marie MUSQUET, suppléant.
Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose de laisser siéger Emily-Joanna PANTIC titulaire et Jean-Philippe RANQUET suppléant.
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membres siégeant au SIFUREP : Emily-Joanna PANTIC, titulaire et Jean-Philippe RANQUET suppléant. 19
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Société d’économie mixte intercommunale des pays de France et de l’Aulnoye (SEMIPFA)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Au Conseil d’administration et à l’assemblée générale, je vous propose d’élire Patricia BOUR.
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membre siégeant à la SEMIPFA : Patricia BOUR.
Société d’aménagement économique et social (SAES)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Emilie RUBIO titulaire et Patricia BOUR comme suppléante qui siègera aux Assemblées générales.
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membres siégeant au SAES : Emilie RUBIO titulaire et Patricia BOUR suppléante.
Syndicat Mixte Autolib’ – Velib’ Métropole
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Gabriel GALIOTTO, titulaire et Pierre-André THÉVENOT, suppléant.
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membres siégeant au Syndicat mixte Autolib’ – Velib’ Métropole : Gabriel GALIOTTO, titulaire et Pierre-André THÉVENOT, suppléant. 20
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
SPL Paris Le Bourget – Grand Paris
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Thierry MEIGNEN et Jean-Philippe RANQUET au Conseil d’administration et Jean-Philippe RANQUET à l’Assemblée générale
Résultat du vote :
Nombre de voix obtenues :
o Majorité Municipale : 35 voix
o Groupe Le Blanc-Mesnil à venir : 10 voix
Le Conseil Municipal désigne comme membres siégeant au SPL Paris Le Bourget- Grand Paris : M. Thierry MEIGNEN et Jean-Philippe RANQUET au Conseil d’administration et Jean-Philippe RANQUET à l’Assemblée générale.
5. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Dans chaque école maternelle et élémentaire, il est institué un conseil d’école qui comprend le maire ou son représentant, un conseiller municipal désigné par le Conseil municipal. Pour les collèges, les lycées, les Conseils d’administration comprennent 2 ou 3 représentants de la commune, selon l’effectif de l’établissement.
En conséquence, il convient de procéder au renouvellement des délégués du Conseil municipal au sein des établissements scolaires au scrutin majoritaire.
Ecole primaire
Rose Blanc
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Abibou KAMATÉ
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Rose Blanc : Abibou KAMATÉ. 21
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Ecoles maternelles
Paul Eluard
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Sylvie VIOLET
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Paul Eluard : Sylvie VIOLET.
Jean Jaurès
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Karine MEYER
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Jean Jaurès : Karine MEYER.
Jacques Decour
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Gabriel GALIOTTO
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Jacques Decour : Gabriel GALIOTTO. 22
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Marcel Cachin
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Sylvie VIOLET
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Marcel Cachin : Sylvie VIOLET.
Jean Macé
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Jean-Marie MUSQUET
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Jean Macé : Jean-Marie MUSQUET.
Maurice Audin
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Jean-Marie MUSQUET
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Maurice Audin : Jean-Marie MUSQUET. 23
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Henri Wallon
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Amina KHALI
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Henri Wallon : Amina KHALI.
Jules Guesde
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Emily-Joanna PANTIC
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Jules Guesde : Emily-Joanna PANTIC.
France Bloch Sézarin
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Emily-Joanna PANTIC
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle France Bloch Sézarin : Emily-Joanna PANTIC. 24
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Victor Hugo
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Daniel SAVARIN
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Victor Hugo : Daniel SAVARIN.
Jolio Curie
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Carmen HERSEMEULE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Joliot Curie : Carmen HERSEMEULE.
Jules Ferry
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Brigitte LEMARCHAND
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Jules Ferry : Brigitte LEMARCHAND. 25
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Paul Langevin
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Micaël VAZ.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Paul Langevin : Micaël VAZ.
Anne Frank
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Jacky VILTART
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Anne Frank : Jacky VILTART.
Louis Pasteur
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Karim BOUMEDJANE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Louis Pasteur : Karim BOUMEDJANE.
Les Poètes
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Patricia BOUR.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à la maternelle Les poètes : Patricia BOUR. 26
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Ecoles élémentaires
Paul Eluard
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Julien CARRÉ.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Paul Eluard : Julien CARRÉ.
Jean Jaurès
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Karine MEYER
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Jean Jaurès : Karine MEYER.
Jacques Decour
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Gabriel GALIOTTO.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Jacques DECOUR : Gabriel GALIOTTO. 27
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Guy Moquet
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Sylvie VIOLET.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Guy Moquet : Sylvie VIOLET.
Jean Macé
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Brigitte LEMARCHAND.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Jean Macé : Brigitte LEMARCHAND.
Maurice Audin
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Abibou KAMATÉ.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Maurice Audin : Abibou KAMATÉ. 28
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Henri Wallon
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Amina KHALI.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Henri Wallon : Amina KHALI
Jean Lurçat
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Amina KHALI.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Jean Lurçat : Amina KHALI.
Jules Guesde
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Abibou KAMATÉ.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Jules Guesde : Abibou KAMATÉ. 29
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Edouard Vaillant
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Bénédicte LEFEVRE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Edouard Vaillent : Bénédicte LEFEVRE.
Victor Hugo
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Alexandra BERTRAND.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école l’élémentaire Victor Hugo : Alexandra BERTRAND.
Joliot Curie
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose CarmenHERSEMEULE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Joliot Curie : Carmen HERSEMEULE. 30
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Jules Ferry
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Brigitte LEMARCHAND.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Jules Ferry : Brigitte LEMARCHAND.
Jules Vallès
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Angela SEGURA.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Jules Vallès : Angela SEGURA.
Jean-Baptiste Clément
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Michel COLLIGNON ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Jean-Baptiste Clément : Michel COLLIGNON. 31
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Albert Calmette
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Je vous propose Jacky VILTART.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant au Conseil d’école à l’élémentaire Albert Calmette : Jacky VILTART
Etablissements d’enseignement secondaire
Collège Nelson Mandela
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Amina KHALI.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a désigné comme représentantes au Conseil d’administration du collège Nelson Mandela : Amina KHALI.
Collège Marcel Cachin
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Gabriel GALIOTTO et Karine MEYER.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a désigné comme représentants au Conseil d’administration du collège Marcel Cachin : Gabriel GALIOTTO et Karine MEYER. 32
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Collège Aimé et Eugénie Cotton
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Angela SEGURA et Jean-Philippe RANQUET.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a désigné comme représentants au Conseil d’administration du collège Aimé et Eugénie Cotton : Angela SEGURA et Jean-Philippe RANQUET.
Collège Jacqueline de Romilly
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Brigitte LEMARCHAND.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a désigné comme représentants au Conseil d’administration du collège Jacqueline de Romilly : Brigitte LEMARCHAND.
Collège René Descartes
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Jean-Marie MUSQUET et Amina KHALI.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a désigné comme représentants au Conseil d’administration du collège René Descartes : Jean-Marie MUSQUET et Amina KHALI. 33
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Lycée Jean Moulin
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Michel COLLIGNON et Emily-Joana PANTIC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a désigné comme représentants au Conseil d’administration du lycée Jean Moulin : Michel COLLIGNON et Emily-Joana PANTIC.
Lycée Aristide Briand
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Patricia BOUR et Michel COLLIGNON.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a désigné comme représentants au Conseil d’administration du lycée Aristide Briand : Patricia BOUR et Michel COLLIGNON.
Lycée Wolfgang Amadeus Mozart
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Michel COLLIGNON et Karim BOUMEDJANE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a désigné comme représentants au Conseil d’administration du lycée Wolfgang Amadeus Mozart : Michel COLLIGNON et Karim BOUMEDJANE. 34
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
6. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES EXTERIEURS
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Les désignations des représentants de la commune peuvent être opérées en fonction des statuts de ces organismes, soit par élection au sein du Conseil municipal, soit par nomination effectuée par le maire. Ci-dessous les élections au sein du Conseil municipal au scrutin majoritaire, sauf pour le Comité d’éthique vidéoprotection, dont le scrutin se fera à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
Maison de retraite Gaston Monmousseau
Il vous est proposé de désigner Jacky VILTART, adjoint à la santé, pour assurer la présidence. Deux élus supplémentaires doivent être désignés pour représenter la Ville du Blanc-Mesnil. Il vous est proposé les élus suivants : Bénédicte LEFEVRE et Emile RUBIO.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants à la Maison de retraite Gaston Monmousseau : Jacky VILTART président, Bénédicte LEFEVRE et Emile RUBIO.
IME Jean-Marc Itart
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Il vous est proposé de désigner Jacky VILTART, adjoint à la santé, pour assurer la présidence. Deux élus supplémentaires doivent être désignés pour représenter la Ville du Blanc-Mesnil. Il vous est proposé les élus suivants : Sylvie VIOLET, Pierre-André THÉVENOT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentants à l’IME Jean-Marc Itard : Jacky VILTART président, Sylvie VIOLET, Pierre-André THÉVENOT. 35
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Centre hospitalier Robert Ballanger
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
On vous propose d’élire Jacky VILTART.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentant au centre hospitalier Robert Ballanger : Jacky VILTART.
Sequano aménagement
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Il vous est proposé de désigner pour les assemblées spéciales et assemblées générales Thierry MEIGNEN.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentant à Sequano Aménagement : Thierry MEIGNEN.
Association Régie des quartiers nord du Blanc-Mesnil
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Amina KHALI, Jean-Marie MUSQUET et Karim BOUMEDJANE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentants à l’Association Régie des quartiers nord du Blanc-Mesnil : Amina KHALI, Jean-Marie MUSQUET et Karim BOUMEDJANE. 36
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Comité de jumelage
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Il vous est proposé d’élire les élus suivants : Grigor MOIS, Raphaël SAIA, Karen KINGSTAN, Jean-Philippe RANQUET, Bo HAN et Alexandra BERTRAND.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants omme représentants au Comité de jumelage : Grigor MOIS, Raphaël SAIA, Karen KINGSTAN, Jean-Philippe RANQUET, Bo HAN et Alexandra BERTRAND.
Association Plan local pour l’insertion et l’emploi (PLIE)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons d’élire Bénédicte LEFEVRE, Jean-Marie MUSQUET, Sylvie VIOLET, Michel COLLIGNON et Daniel SAVARIN.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentants au PLIE : Bénédicte LEFEVRE, Jean-Marie MUSQUET, Sylvie VIOLET, Michel COLLIGNON et Daniel SAVARIN.
Association Mission intercommunale Bobigny Drancy Le Blanc-Mesnil réunie pour l’emploi (MIRE)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons d’élire Bénédicte LEFEVRE et Daniel SAVARIN.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentants à la MIRE : Bénédicte LEFEVRE et Daniel SAVARIN. 37
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Association Alliance Ville Emploi
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons d’élire Bénédicte LEFEVRE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentante à l’Association Alliance ville emploi : Bénédicte LEFEVRE.
Comité départemental de la prévention routière de la Seine-Saint-Denis
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Gabriel GALIOTTO, que nous vous proposons également comme correspondant défense.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentant au comité départemental de la prévention routière de la Seine-Saint-Denis : Gabriel GALIOTTO.
Correspondant défense
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentant défense : Gabriel GALIOTTO.
Comité national d’action sociale (CNAS)
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons d’élire Daniel SAVARIN
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentant au CNAS : Daniel SAVARIN. 38
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Conseil de discipline du centre interdépartemental de gestion
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Christine CERRIGONE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentante au Conseil de discipline du centre interdépartemental de gestion : Christine CERRIGONE.
Agence France locale
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous vous proposons Emile RUBIO et comme suppléant Antonio DI CIACCO.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal désigne comme représentants comme représentants à l’Agence France locale : Emile RUBIO titulaire, Antonio DI CIACCO suppléant.
Comité d’éthique vidéoprotection
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Deux listes ont été déposées pour la représentation proportionnelle au plus fort reste. Il y aura donc 3 sièges pour la majorité et 1 siège pour l’opposition. Nous vous proposons d’élire : • Gabriel GALIOTTO
• Jean-Philippe RANQUET
• Antonio DI CIACCO
• Franck LANCLUME
Résultat du vote :
Unanimité
Le Conseil Municipal désigne comme représentants au Comité d’éthique vidéoprotection : • Gabriel GALIOTTO
• Jean-Philippe RANQUET
• Antonio DI CIACCO
• Franck LANCLUME 39
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
7. DETERMINATION DES MONTANTS D’INDEMNITES D’ELUS ET DETERMINATION DES MAJORATIONS D’INDEMNITES D’ELUS
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Nous avons terminé les nominations et nous passons maintenant à l’enveloppe votée pour la rémunération des élus. Je tiens à préciser que cette enveloppe n’a pas bougé. Les élus toucheront au centime près ce qu’ils percevaient en 2014 et également en 2008. Ils sont un peu défavorisés et on verra plus tard comment on peut faire, puisqu’il y a à la fois la perte de pouvoir d’achat, et le fait que la totalité de l’indemnité est assujettie à l’impôt et se cumule aux autres revenus, ce qui n’était pas le cas en 2008 ni en 2014. Il y a une perte de 350 à 400 € environ en fonction des revenus par rapport à ce que l’on touchait avant. Je tenais à le signaler quand même. L’enveloppe ne bouge pas, ce qui constitue un manque à gagner pour les élus.
Je vous propose d’approuver le calcul de l’enveloppe indemnitaire globale et la détermination des taux.
MME HEDEL :
J’avais une question. Je pense que pour plus de compréhension et de clarté pour le public et l’ensemble des habitants, pourriez-vous communiquer les montants ?
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Les montants pour les élus ?
MME HEDEL :
Oui.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
A ma connaissance, les adjoints touchent avant impôt 1 200 € mensuels et les conseillers municipaux délégués 580 €. Je précise que l’indemnité du maire n’a pas évolué non plus depuis 2008.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal adopte la détermination des montants d’indemnités d’élus.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
La deuxième délibération porte sur la détermination des majorations des indemnités d’élus. Il vous est proposé d’approuver les majorations au titre de commune chef-lieu de canton bénéficiaire de la DSU et d’approuver le tableau récapitulatif de l’ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil municipal. Là, encore, aucun changement. 40
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par :
POUR : 35 Majorité Municipale
ABSTENTION : 10 Groupe Blanc-Mesnil à venir
Le Conseil Municipal adopte la détermination des majorations d’indemnités d’élus.
8. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A L'EHPAD GASTON MONMOUSSEAU
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Souvenez-vous qu’en pleine période du Covid nous nous sommes rendus à plusieurs, dont Jacky VILTART à l’Ehpad du Blanc-Mesnil, étant inquiets de ce qui se passait dans les Ehpad. La directrice de l’Ehpad m’a dit qu’ils avaient regroupé à l’étage les patients atteints du Covid et qu’ils avaient besoin de 2 personnes pour les aider à faire le ménage et ainsi libérer le personnel. Donc, 2 personnes du service assurant le ménage dans les écoles, les bâtiments publics, se sont portées volontaires pour faire le ménage, désinfecter les locaux dans toutes les parties communes et porter quelques plateaux devant la porte de la chambre des malades.
Nous devions passer cette convention devant le Conseil municipal. Comme il n’y a pas eu de séance en plein Covid, nous sommes obligés de régulariser aujourd’hui. C’étaient les informations que je souhaitais vous donner.
M. DIDIER MIGNOT :
Nous allons évidemment voter pour ce rapport. Simplement, deux questions en lien avec ce mémoire. On sait combien les Ehpad ont été touchés par l’épidémie. A-t-on une idée du nombre de décès qui ont été comptabilisés à Monmousseau malheureusement ? On m’a parlé d’un chiffre de 17 ou 18.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Non, ce n’est pas autant. 9 décès ont été enregistrés à l’Ehpad du Blanc-Mesnil. Evidemment, c’est toujours 9 décès de trop. Il y a trois semaines, le Maire du Bourget m’a confié qu’il y avait à l’époque 27 décès à l’Ehpad du Bourget. Ce n’est pas terrible à Aulnay. Drancy a été très touché, car certains Blanc-mesnilois résidaient à l’Ehpad de Drancy, on enregistrait malheureusement les fermetures de cercueil à l’état civil au Blanc-Mesnil au service funéraire. On peut dire qu’on a « moins souffert » que les villes voisines. Je ne peux pas vous expliquer pourquoi, on s’est battu mais ce n’est pas la seule solution. En tout cas, on s’en sort plutôt mieux que les Villes alentours, mais si un décès est toujours un décès de trop, bien évidemment.
M. DIDIER MIGNOT :
Une autre question, si vous me permettez, concernant ces deux personnes qui se sont portées volontaires pour venir en soutien des personnels de l’Ehpad. On sait aussi que les personnels de santé, et notamment les personnels des Ehpad mais aussi les personnels hospitaliers, ont bénéficié d’une prime. 41
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
C’est prévu. Elles étaient 2 à plein temps, mais 5 à tourner. Ces personnes bénéficieront bien évidemment de la prime. Elles l’auront bien méritée.
Résultat du vote :
Pour : Unanimité.
Le Conseil Municipal approuve la convention de mise à disposition de personnel à l'Ehpad Gaston Monmousseau.
MONSIEUR LE MAIRE, M. THIERRY MEIGNEN :
Le prochain Conseil municipal aura lieu le 2 juillet 2020, le dernier de la saison. On n’a pas encore fixé le suivant à l’automne, mais probablement fin septembre. On vous donnera des précisions ultérieurement.
L’ordre du jour est épuisé, je vous remercie. Bonne soirée et je vous donne rendez-vous le 2 juillet.
La séance est levée.