Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 19 12 2019
Convocation - oj 12 12 2016
Déliberation - oj 04 04 2019 0
Procès Verbal - pv 19 12 2019
Compte-Rendu - cr 19 12 2019
unknown - oj 17 03 2022
Convocation - oj 07 11 2019
unknown - oj 04 07 2019
Déliberation - oj 16 12 2021
Déliberation - oj 14 12 2015
Déliberation - oj 19 12 2019
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Déliberation - oj 19 12 2019)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Budget,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2019 À 18H45 SALLE JOSEPH MIRGON
(Annexe à la convocation du 13 décembre 2019)
1. Signature du protocole d’engagements réciproques renforcés (PERR) des quatre contrats de ville de l’EPT Paris Terres d’Envol.
2. Centre de vacances de La Barre-de-Monts : Renouvellement de la
convention d’occupation avec l’Office National des Forêts (ONF).
3. Adoption de la décision modificative n°1-2019 du budget principal de la Ville.
4. Adoption de la décision modificative n°1-2019 du budget annexe du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
5. Adoption de la décision modificative n°1-2019 du budget annexe du centre de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA).
6. Adoption de la décision modificative n°1-2019 du Budget annexe du Deux Pièces Cuisine (2PC).
7. Budget principal de la ville - Ouverture de crédits par anticipation
budgétaire – Section investissement – Exercice 2020.
8. Ouverture de crédits par anticipation budgétaire – Subvention
d’équilibre 2020 du budget du centre communal d’action sociale
(CCAS).
9. Ouverture de crédits par anticipation budgétaire à l’association LE
PLIE du Blanc-Mesnil – Exercice 2020.
10. Attribution d’une avance de subvention par anticipation budgétaire sur le budget primitif 2020 pour les associations sportives.
11. Constitution d’une provision pour risque lié à un différend avec
le syndicat mixte des systèmes d’information (SII) au titre de la
contribution 2019.
12. LE PLIE du Blanc-Mesnil – Approbation de l’avenant au protocole d’accord pour le PLIE 2020-2021.
13. Fonds d’initiative associative (FIA) 2019.
14. Fonds de participation des habitants (FPH) 2019.
15. PRE : Convention de reversement entre le centre communal d’action sociale et la Ville.
16. Attribution d’une indemnité de conseil au trésorier principal des
finances publiques de la Ville, du CSAPA, du Deux Pièces Cuisine et
du SSIAD du Blanc-Mesnil au titre de l’année 2019.
17. Acquisition de la parcelle AW 1010 sise 111, avenue Henri Barbusse auprès des ayants droits de madame Yvette Hutin–Mennecier.
18. Acquisition des lots 5, 8, 14 et 17 de la copropriété sise 12, rue Paul Legarrois, parcelle cadastrée AV 830 appartenant à monsieur et
madame Shanthirasegaram Piratheepan.
19. Cession de la parcelle cadastrée AW 663p sise 15, rue Léo Delibes à monsieur Gérard Tang.
20. Actualisation de la longueur de la voirie communale.
21. Convention particulière de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le
SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux de distribution publique
de communications électroniques et d’éclairage public rue
Massenet et la place Mozart.
22. Recours à un contractuel sur un emploi d’attaché territorial au titre de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 pour les
fonctions de responsable du pôle graphisme.
23. Recours à un contractuel sur un emploi d’attaché territorial au titre de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 pour les
fonctions de chargé d’études urbaines.
24. Modification du tableau des effectifs.
25. Attribution d’une subvention à l’ADGCL 93.
26. Attributions de subventions forfaitaires aux établissements du
secondaire pour l’organisation de voyages et sorties pédagogiques
au titre de l’année scolaire 2019/2020.
27. Attribution d’une subvention exceptionnelle au lycée Mozart pour
l’organisation d’un voyage à Londres.
28. Attribution d’une subvention au collège Nelson Mandela pour
l’organisation d’un concert académique de chant choral.
29. Avis sur une dérogation au repos dominical de commerces de détail accordée par le Maire pour l’année 2020.
30. Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens bucco-
dentaire 2019 entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la
commune du Blanc-Mesnil.
31. Convention de partenariat entre le comité 93 de la ligue contre le
cancer et la Ville du Blanc-Mesnil.
32. Régie de recettes relative à l’encaissement des frais d’inscription
aux centres de vacances – Demande de remise gracieuse.
33. Rapport d’activités du SIGEIF – Année 2018.
Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Maire en vertu
de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Le Blanc-Mesnil,
le 13 décembre 2019
Thierry MEIGNEN,
Maire
Conseiller Régional d’Île-de-France