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Compte-Rendu - Compte rendu du 10.02.2026
Compte-Rendu - Compte rendu du 05.06.2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Epiniac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 05.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
Procès-Verbal L'an
2026
et
le
5
juin
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
sous
la
présidence
de
RAMÉ-PRUNAUX
SYLVIE
Maire
Présents
: Mmes
: : RAMÉ-PRUNAUX
Sylvie,
JOULAIN
Caroline,
TRUFFLET
Joëlle,
CHOQUET
Anne-Laure,
RENOU
Ophélie,
JOLY
Emmanuelle,
HUBERT
Elodie,
MM
: BOURGEAULT
Thierry,
GRANDIÈRE
Bruno,
RUAUX
Philippe,
HOUITTE
de
la
CHESNAIS
Arnaud,
ROIZIL
Jérôme,
HARDY
Benoît. Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
e
Présents
: 13
Excusés
:
M.
DESPRES
Jean-Louis
donne
pouvoir
à
Mme
RAMÉ-PRUNAUX
Sylvie,
Mme
LAURENT
Régine
donne
pouvoir
à
Mme
TRUFFLET Joëlle.
Date
de
la
convocation
: 29/05/2026
Date
d'affichage
: 29/05/2026
À
été
nommé
secrétaire
de
séance
: M.
HOUITTE
de
la
CHESNAIS
Arnaud
Objet({s)
des
délibérations
SOMMAIRE
1.
Sénatoriales.
Désignation
des
délégués
et
des
suppléants
—- 2026
06
44
2.
Présentation
de
devis
2026
_06_45
3.
Questions
diverses.
Le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
26
mai
2026
a été
approuvé
à
l'unanimité.
1.
Sénatoriales.
Désignation
des
délégués
et
des
suppléants
—- 2026
06_44
Vu
le
décret
no
2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
la
circulaire
du
ministère
de
l’intérieur
NOR
: INTP2611651C
relative
à
la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux, a)
Composition
du
bureau
électoral
Madame
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il s'agit
de
:
Madame
TRUFFLET
Joëlle,
Monsieur
RUAUX
Philippe,
Madame
RENOU
Ophélie,
Madame
HUBERT
Elodie.
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
Madame
le
Maire.
b}
Les
listes
déposées
et enregistrées :
Composition
des
listes
:
Liste
RAMÉ-PRUNAUX
:
Madame
RAMÉ-PRUNAUX
Sylvie,
Monsieur
HOUITTE
de
la
CHESNAIS
Arnaud,
Madame
CHOQUET
Anne-Laure,
Monsieur
GRANDIERE
Bruno,
Madame
Joly
Emmanuelle,
Monsieur
RUAUX
Philippe.
Madame
le
maire
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Le
maire
indique
que
doivent
être
élus
3 délégués
et
3 suppléants.
c) Élection
des déléqués
titulaires
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 15
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 15
Ont
obtenu
:
- liste RAMÉ-PRUNAUX
: 15 voix
Le
quotient
applicable
est
: 15/3=5
La
liste
RAMÉ-PRUNAUX
obtient
: 15/5
=
3,
soit
3
sièges
Ainsi,
3 sièges
ont
été
attribués.
Madame
le
maire
proclame
les
résultats
définitifs
:
Liste
RAMÉ-PRUNAUX:
3
sièges
: Mme
RAMÉ-PRUNAUX
Sylvie,
M.
HOUITTE
de
la
CHESNAIS
Arnaud,
Mme
CHOQUET
Anne-taure.
d) Élection
des déléqués
suppléants
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
: - nombre
de
bulletins
: 15
- bulletins
blancs
où
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 15
Ont
obtenu
:
- liste RAMÉ-PRUNAUX
: 15 voix
Le
quotient
applicable
est
: 15/3=5
La
liste
RAMÉ-PRUNAUX
obtient
: 15/5
=
3,
soit
3
sièges
Ainsi,
3
sièges
ont
été
attribués.
Madame
le
maire
proclame
les
résultats
définitifs :
Liste
RAMÉ-PRUNAUX:
3
sièges
: M.
GRANDIERE
Bruno,
Mme
jOLY
Emmanuelle,
M.
RUAUX
Philippe. 2.Présentation
de
devis
- 2026_06_45
Devis
présenté
par
Madame
RAMÉ-PRUNAUX
pour
les
travaux
de
la
mairie.
-
LOT 3
CEB
montant
: 8
116,05
€
HT
9
739,26
€
TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide :
-
DE
VALIDER
le
devis
de
CEB
pour
un
montant
de
9 739,26
€ TTC
A
l'unanimité
(pour
: 15
contre
: 0 abstention
: 0)
Questions
diverses
:
Points
abordés
par
Mme
RAMÉ-PRUNAUX :
Agenda : Vendredi
12
juin
18h00
: Fête
des
parents.
Dimanche 14 juin
: Kermesse
de
l’école
Vendredi 19
juin
18h00
: Inauguration
de
l'église
de
St
Léonard.
Samedi
27 juin
18h00
: 12°
messe
dans
l’église
de St Léonard
Bilan
de
la
négociation
avec
GRDF
:
Suite
au
dernier
conseil
municipal,
des
négociations
ont
été
entamées
avec
GRDF
pour
la
remise
en
état
de
la
voirie
lié
au
passage
de
la
canalisation,
GRDF
propose
une
prise
en
charge
à
hauteur
de
50%
du
devis
présenté
au
lieu
des
30%
initialement
prévus,
ce
qui
permettra
à
la
commune
de
réaliser
la
pleine
largeur
de
la
route.
Un
autre
devis
devra
être
sollicité
pour
comparaison. Ressources
Humaines
:
-
Offre
d'emploi
service
technique
(contrat
de
6
mois):
5
candidats
ont
été
reçus
vendredi
5 juin,
des
entretiens
sont
programmés
la
semaine
prochaine.
-
Un
agent
des
services
technique
a
donné
sa
démission,
il
quittera
ses
fonctions
le
2
juillet,
une
offre
pour
vacance
d'emploi
sera
publiée
sur
Emploi
territorial,
Impayés
Cantine :
2024
: 306
€ 3 familles
2025
: 286
€
2
familles
Commissions
thématiques
de
la
communauté
de
communes :
Monsieur
HOUITTE
de
la
CHESNAIS
s'inscrit
à
la
commission
finances
et
Monsieur
GRANDIERE
à la commission
déchets.
Kermesse
de
lécole
: L'école
a
besoin
d’un
stockage
pour
les
galettes
saucisses,
Il est
décidé
de
confier
les
clés
du
restaurant
scolaire
à
Madame
Hubert,
conseillère
municipale.
Point
abordé
par
M.
BOURGEAULT :
Les
chaises
de
l’église
de
St
Léonard
ont
été
remises
en
place.
Point
abordé
par
M.
GRANDIERE
:
Des
devis
TP
sont
en
cours
d'élaboration
pour
l'installation
des
toilettes
sèches
au
parc
de
jeu
des
Landes.
Points
ahordés
les
conseillers
et
conseillères
municipaux :
M.
HARDY :
AG
Des
Fous
du
Coucou
: Résultat
financier
positif;
projet
d'acquérir
un
local.
M.
ROIZIL
déplore
les
incivilités
: déchets
au
city
stade,
abris
de
bus
dégradé
et
appelle
à
la
vigilance
de
tous.
Séance
levée
à
: 19h15
En
mairie,
le
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
SYLVIE
RAMÉ-PRUNAUX
ARNAUD
HOUITTE
de
la CHESNAIS