Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 087 Service a la population Denomination des
Déliberation - 2025 084 Services a la population Subventions de f
Déliberation - 2025 097 Services a la population Attribution dune
Déliberation - 2025 099 Services a la population Attribution dune
Déliberation - 2025 090 Regalien Proposition denomination Parc Mu
Conseil Municipal - 25.060 DENOMINATION DU NOUVEL ESPACE JEUNES
Déliberation - DEL2025091 Denomination mediatheque
Déliberation - Denomination Mediatheque Andree CHAIZE
Déliberation - 2023 029D Avenant 1 moe mediatheque
Déliberation - delib n2023 09 063 service a la population con
Déliberation - 2025 086 Services a la population Denomination des espaces de la Mediatheque
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 086 Services a la population Denomination des espaces de la Mediatheque)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 25/06/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 25/06/2025 LIBERTÉ,
ÉGALITÉ, FRATERNITÉ bee 0202
ID : 069-216902700-20250619-2025 086-DE MAIRIE
DE CHAPONNAY ÉVÉS-COS 69970 CHAPONNAY EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
(RHÔNE) DU CONSEIL MUNICIPAL
z Séance du 19-06-2025 - Convocation du 12-06-2025
Tél. 04.78.96.00.10 Liste des délibérations publiée le : 24-06-2025
Président de séance : Monsieur Nicolas VARIGNY
Secrétaire de séance : Monsieur Loic ROUVIERE
Présents : Grégory ALCOLEA, Nathalie BARBA, Thierry BARDE, Laurent BICARD, Aline Nombre de conseillers COHEN, Pascal CREPIEUX, Christophe DECLEZ, Carole DREVON, Jacqueline ERGON, Enexercice [27 Matthieu GAYRAL, Alexis HINGREZ, Philippe HUGUENIN VIRCHAUX, Laurédana es FE JACQUET,
Christine KHAIR, Muriel LAURIER, Sandra MARRADI, Maryse MERARD, Marc
NUGUES, Camille PAUL, Laurent PETIT, Alain RANNOU, Didier RIOT, Loic Votants 25
ROUVIERE, Cécile SUBRA et Nicolas VARIGNY
Absents : Fabienne MARGUILLER, Valérie NARDONE-ALLAGNAT
OBJET : SERVICES A LA POPULATION - DENOMINATION DES ESPACES DE LA MEDIATHEQUE (Rapporteur : Monsieur Le Maire)
LE CONSEIL MUNICIPAL,
L'ouverture de la nouvelle Médiathèque étant programmée pour la fin d'année, il convient de finaliser le choix de l'appellation de ce nouveau bâtiment et de ses salles.
Suite à la réunion de travail réalisée le 22 mai 2025 avec l’ensemble des élus de Chaponnay, il est proposé de dénommer ce lieu « Maison des Arts et de la Culture » et de nommer ses espaces comme suit :
médiathèque au RDC ; Médiathèque Marcel Pagnol
salle partagée RDC côté rue de la poste Salle des expositions
salle peinture nord Atelier Majorelle
salle peinture sud Atelier Topaze
salle associative ouest Côté Jardin
salle associative est Côté Cour
salle de danse Studio Arabesque
cuisine pour extérieur L'Office
Le bureau municipal consulté ;
Le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- APPROUVE les dénominations telles qu'énoncées ci-dessus.
Après en avoir délibéré les mêmes jours, mois et an que ci-dessus.
Pour extrait conforme
Chaponnay, le 19-06-2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Loîc ROUVIERE Nicolas VARIGNY
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif de Lyon peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes : r
- date de sa réception en Préfecture du Rhône :
- date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir : - soit à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale :
- soit deux mois après l'introduction du recours gracieux en l’absence de réponse de l’autorité territoriale pendant ce délai.