Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 086 Services a la population Denomination des
Déliberation - 2025 084 Services a la population Subventions de f
Déliberation - 2025 097 Services a la population Attribution dune
Déliberation - 2025 099 Services a la population Attribution dune
Déliberation - 2025 090 Regalien Proposition denomination Parc Mu
unknown - 2025 046 AnnexeN°3 Local a jour
Conseil Municipal - 25.060 DENOMINATION DU NOUVEL ESPACE JEUNES
Déliberation - 2025 057
Déliberation - 2025 055
Déliberation - 2025 079 Parcours Educatif Mise a jour du reglemen
Déliberation - 2025 087 Service a la population Denomination des espaces du Chateau
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 087 Service a la population Denomination des espaces du Chateau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 25/06/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 25/06/2025
LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ Publié le 25/06/2025
ID : 069-216902700-20250619-2025 0087-DE
MAIRIE DE CHAPONNAY
69970 CHAPONNAY EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
(RHÔNE) DU CONSEIL MUNICIPAL
£ Séance du 19-06-2025 - Convocation du 12-06-2025 Tél. 04.78.96.00.10 Liste des délibérations publiée le : 24-06-2025
Président de séance : Monsieur Nicolas VARIGNY
Secrétaire de séance : Monsieur Loic ROUVIERE
Présents : Grégory ALCOLEA, Nathalie BARBA, Thierry BARDE, Laurent BICARD, Aline Nombre de conseillers COHEN, Pascal CREPIEUX, Christophe DECLEZ, Carole DREVON, Jacqueline ERGON, En exercice 27 Matthieu GAYRAL, Alexis HINGREZ, Philippe HUGUENIN VIRCHAUX, Laurédana Présents 28 JACQUET, Christine KHAIR, Muriel LAURIER, Sandra MARRADI, Maryse MERARD,
Marc NUGUES, Camille PAUL, Laurent PETIT, Alain RANNOU, Didier RIOT, Loic Votants 25 ROUVIERE, Cécile SUBRA et Nicolas VARIGNY
Absents : Fabienne MARGUILLER, Valérie NARDONE-ALLAGNAT
OBJET : SERVICE A LA POPULATION - DENOMINATION DES ESPACES DU CHATEAU (Rapporteur : Monsieur le Maire)
LE CONSEIL MUNICIPAL,
L'ouverture de l’ancien château Bouthier Cornaz étant prévue pour la fin d'année, il convient de finaliser le choix
de l'appellation de ce nouveau bâtiment ainsi que de celui de ses différentes salles.
Suite à la réunion de travail réalisée le 22 mai 2025 réunissant l’ensemble des élus de Chaponnay, il est proposé de dénommer les différents espaces du parc municipal comme suit :
Maison Bourgeoise et extension Château de la Tour
dans château
salle au sol (RDC) SleHenehe
salle 1er étage (chorale et harmonie) salle Marquise
salles 2ème étage
grande salle au sud Salle des Platanes
salle Nord (bout du couloir) L'Alcôve
Salle Nord (en remontant couloir1) Salon des Cèdres
Salle Nord (en remontant couloir2) Le Boudoir
salle sous-sol La Voûte
grande salle extension Salle Ginkgo biloba
esplanade minérale l'Agora
Le bureau municipal consulté :
Le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- APPROUVE les dénominations telles qu'énoncées ci-dessus.
Après en avoir délibéré les mêmes jours, mois et an que ci-dessus.
Pour extrait conforme
Chaponnay, le 19-06-2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire, é AY
Loic ROUVIERE Nicolas VARIGNY
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif de Lyon peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive’des dates suivantes :
- date de sa réception en Préfecture du Rhône ;
- date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir :
- soit à compter de la notification de la réponse de l’autorité territoriale :
- soit deux mois après l’introduction du recours gracieux en l’absence de réponse de l’autorité territoriale pendant ce délai.