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Ordre du Jour - 26 05 09 ordre du jour
Compte-Rendu - 2009 05 26 cm cr
Document publié le Mardi 26 mai 2009 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2009 05 26 cm cr)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Ruralité, Justice et droit,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 26 MAI 2009
L'an deux mil NEUF, le VINGT SIX MAI à 21 heures.
Le conseil municipal de la Commune de Dolmayrac, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Philippe BERTRAND, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 20/05/2009.
En exercice : 15 - Présents : 14- Pouvoir : 1 - Votants : 15
Etaient Présents :
MM Philippe BERTRAND, Vincent LEGO, Mme. Martine ROBA, MM. Bernard RABIN, Michel
VAN BOSSTRAETEN, Thierry LAPICOREE, Mme. Delphine OLLIVON, Mr Thierry BUTIN, Mme.
Nathalie MORALES, MM. Jean-Pierre MAYER, Serge DOMENGET, Mme Laure CANTIN, Mme Laure MALGAUD. Mr. Alain AUDEVAL.
Absent excusé : Mr.Gilles GROSJEAN, (donne pouvoir à Mr Serge. DOMENGET).
Pouvoir : Mr DOMENGET.
Secrétaire de séance : Madame Laure CANTIN.
ORDRE DU JOUR :
- Adhésion au C.A.U.E 47.
- _ CCV - Transfert de la compétence de la délivrance des actes d'urbanisme. -__ Délibération pour l'instruction par la CCV des autorisations d'urbanisme. - Plan « écoles numériques rurales ».
- Tableau des permanences aux Elections Européennes.
- Affaires Diverses.
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
Remarques _:
de Mr. DOMENGET :
Page 3 du compte rendu.
Désaccord de Mr GROSTEAN, argument non précisé pour non vote du budget compte tenu de la hausse des impôts.
Page 1 du compte rendu.
Mme ROBA est citée pour l'association des chats mais Mr GROSIJEAN n'est pas cité pour subvention en cours d'année.
Proposition :
De Mme ROBA : De relire à la fin de chaque séance du Conseil Municipal le compte rendu du
jour.
Approbation du compte rendu du 31 mars
par 15 voix POUR
ADHESION AU C.A.UE. 47 ( Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de
l'Environnement de Lot et Garonne).
LE CONSEIL MUNICIPAL
DECIDE à l'unanimité
* D'adhérer au C.A.U.E de Lot et Garonne au titre de l'exercice 2009, pour un montant de
annuel de 80€.
CCV - TRANSFERT DE LA COMPETENCE RELATIVE À LA DELTVRANCE
DES ACTES D'URBANISME.
et
DELIBERATION POUR L'INS TRUCTION PAR LA CCV DES
AUTORISATION D'URBANISME.
Mme ROBA explique l'avantage de ce transfert en particulier sur la connaissance de la commune, à partir du 41e septembre 2009.
Pas de coût supplémentaire pour la commune.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DECIDE : par 145 VOIX POUR
* Le transfert et l'instruction.
PLAN « ECOLES NUMERIQUES RURALES ».
* 42 ordinateurs portables, plus tableau numérique, plus ordinateur pour les maîtresses, plus imprimante, plus rétroprojecteur.
* 45 communes équipées pour le Lot et Garonne:
Coût de base : 14 455€ TTC soit :
9 000 € de subvention,
1 000€ de logiciels,
4 455€ pour la commune.
° Attribué aux communes de moins de 2000 habitants.
e°
Remarques :
de Mr. VAN BOSSTRAETEN :
- Ecran 15 ‘” plutôt que 10”.
nm - Les maîtresses préfèrent en avoir plus avec des écrans plus petits.
de Mr. DOMENGET :
L'Education Nationale propose une formation des logiciels aux maîtresses, (9
heures de formation par l’entreprise qui fournie le matériel (3 heures tableau - 6 heures ordinateur).
Mr BERTRAND et Mr. AUDEVAL ont assistés à la présentation du matériel.
3 devis sont proposés :
YELLOZ : 2 écrans pour les 2 classes, pas de négociations possibles.
PSI : négociation d’un 2ème tableau, chargement des ordinateurs par mallette/
13 279€ HT : 2 tableaux, 2 ordinateurs 15” et classe mobile, plus 2
rétroprojecteurs, plus 1 ordinateur 15” soit : 15 881.68€ TTC
SAY : 3 ans sur ordinateur,
NOVENSI : 5 ans sur tableau.
Tableau : 1m95 en diagonal (78 »”’) avec stylet.
Prévu pour 1° trimestre année scolaire 2009/2010.
Faux frais : Internet pro (10€ de plus), plus Téléphone ou wimax.
Mr DOMENGET :
Qui propose de faire estimer les devis par un professionnel (ex : Mr. GROSJEAN).
Mr VANBOSSTRAETEN :
Qui trouve le coût de l'impression à 0.014€, très cher.
Mme ROBA :
Qui propose de faire confiance aux entreprises.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DECIDE par 15 VOIX POUR
* Le plan « école numériques rurales »
* Pour l'entreprise P.S.I.
TABLEAU DE PERMANENCES AUX ELECTIONS EUROPEENNES
DU 7 Juin 2009.
TITULAIRES
De
8H À 12H -
Mr. Bernard RABIN
Mr. Alain AUDE VAL Mr. Jean Pierre MAYER
Mr. Thierry BUTIN
de 12H À 15H
Mme. Martine ROBA
Mr. Michel VAN BOSSTRAETEN
Mr. Serge DOMENGET
Mr. Philippe BERTRAND
de 15HA 18H
Mme. Nathalie MORALES
Mme. Delphine OLLIVON
Mr. Vincent LEGO
Mr. Gilles GROSJEAN
AFFAIRES DIVERSES
4° - Distribution du courrier de l'Association de défense des contribuables
villeneuvois concernant la ligne ferroviaire Villeneuve s/lot/Penne d'Agenais.
2° - Remerciements pour la gerbe au décès de Mr. BUTIN.
3°. Création d’un site internet sur la Commune, proposée par la
commission communication, aucun frais pour cette création.
VOTE pour la création : 11 voix POUR et 3 ABSTENTIONS.
4°- Mme MALGAUD informe qu'il n’y a pas de décision pour le court
métrage pour le « cinéma au clair de lune »
5°- Mr AUDEVAL demande si l’arrosage intégré marche, Mme ROBA
indique que ça marche après plusieurs réglages.
Séance levée à 22 heures 30.