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Ordre du Jour - 01 ordre du jour 2024
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Saint-Martin-la-Plaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ordre du jour 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
sh. Saint , la k
artin Plaine
Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 02 mai 2024
Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT Décision n°2024-03 Modification n°1 — Marché pour l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage
Décision n°2024-04 Modification n°2 — Marché pour l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage
Décision n°2024-05 Marché de travaux pour l'aménagement de la cour d'école élémentaire Décision n°2024-06 Résiliation du lot n°2 - Marché 2022-02
Décision n°2024-07 Foncier AZ 95, route de la libération — Délégation du droit de préemption urbain à l'EPORA
Approbation du procès-verbal
4. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2024
Finances
Tarifs 2024-2025 : restaurant scolaire, périscolaire et portage de repas Subvention exceptionnelle pour le club de handball
Tarif de la location de la salle La Catonnière pour les entreprises
Fonds de concours du SIEL-TE « divers petits travaux éclairage 2024 » Fonds de concours de SEM pour la réfection de la « petite maison » de la plateforme multi-activités
on
EN
Conventions, rapports :
7. Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif 2022
8. Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022 9. Convention « Intervention musicale dans les écoles »
10. Groupement de commande avec le SIVOM le Rieu et la commune de Saint Joseph pour l'entretien des bâtiments
Personnel :
11. Création de trois postes d’adjoint technique principal de 1° classe, un poste de technicien principal de 1° classe
12. Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
Divers
13. Jurés d'assise : tirage au sort
87 QUESTIONS DIVERSES :
Démission de Yann MIRIBEL
Démission de Delphine DERAND
+ Point sur l'avancement des projets :
©
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Pole Enfance : FLF
Pole Culture : CI Ch
Renaturation de la cour d’école FLF
Tour de la Jalousie : CI Ch
Halle de la plateforme multi-activités : SM
e Jumelage : MF
e Compte-rendu SIPG : JR
e Référé Free Mobile : MF
e Statistiques médiathèque : JR
e Fête de la Forge : 1% et 2 juin 2024
+ Prachains conseils municipaux :
27 juin 2024 — 29 août 2024 -— 10 octobre 2024 — 12 décembre 2024