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Ordre du Jour - 01 ordre du jour 2024
Document publié le Jeudi 29 août 2024 par la commune de Saint-Martin-la-Plaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ordre du jour 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Fiscalité,
165 Ordre du jour du Conseil Municipal Jeudi 29 août 2024 Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT - Décision n°2024-10 Modification n°1 – Marché de confection des repas - Décision n°2024-11 Modification n°1 – Marché de travaux pour l’aménagement de la cour d’école élémentaire – Lot n°1 : voirie et réseaux - Décision n°2024-12 Modification n°1 – Marché de travaux pour l’aménagement des toilettes publiques pour la plateforme multi-activités – Lot n°2 : charpente – couverture – zinguerie - Décision n°2024-13 Modification n°1 – Marché de travaux Tour de la Jalousie – Lot n°1 – Travaux supplémentaires de 22 423.00 euros HT Approbation du procès-verbal 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1 er juillet 2024 Finances : 2. Admission en non-valeur – Créances irrécouvrables 3. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation Conventions 4. Convention avec la MJC pour la fourniture de denrées alimentaires (repas et pain) 5. Convention de mise à disposition des agents de police municipale et de leurs équipements (Génilac) 6. Avenant à la convention pour la mise à disposition de l’outil informatique de dématérialisation des demandes d’urbanisme avec Saint Etienne Métropole 7. Convention en vue de la programmation d’un spectacle dans le cadre du RhinoJazz Personnel : 8. Création de poste : Agent de maîtrise – Filière technique 9. Création d’un poste : Adjoint d’animation principal 2 ème classe – Filière Animation 10. Convention avec la commune de TARTARAS (mise à disposition d’apprentie) Questions diverses - Antenne SFR – Martial FAUCHET - Arrêté zone à faibles émissions mobilité (ZFE) – Martial FAUCHET - Inauguration Tour de la Jalousie – Cour d’école – Rues du lotissement des Fartonnières et le square (Propositions du Bureau Municipal) - Date des prochains conseils municipaux 2025 : 20 février - 27 mars - 15 mai - 26 juin - 28 août - 16 octobre - 11 décembre 166