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Ordre du Jour - 01 ordre du jour
Ordre du Jour - 01 ordre du jour 2024 12 12
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Saint-Martin-la-Plaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ordre du jour 2024 12 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
210
Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 12 décembre 2024
Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT - Décision n°2024-15 Marché d’entretien des bâtiments communaux - Décision n°2024-16 Virement de crédits budgétaires M57 – Décision n°1 - Décision n°2024-17 Modification n°2 – Marché de travaux Tour de la Jalousie – Lot n°1 – Travaux supplémentaires de 30 000,00 euros HT
- Décision n°2024-18 Modification n°2 – Marché de travaux pour l’aménagement de la Cour d’école élémentaire – Lot n°1 – Reprise et travaux supplémentaires de 14 575,75 euros HT
Approbation du procès-verbal
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2024
Finances :
2. Révision des tarifs communaux
3. Durée des amortissements
4. Décision modificative n°1 relative aux amortissements
5. Demande de subvention au Département : Appel à partenariat Développement des bibliothèques sur le territoire de la Loire
6. SIEL - Participation aux horloges connectées
7. SIEL - Mise en valeur de la Tour de la Jalousie
8. SIEL - Dissimulation impasse les Cours
Urbanisme :
9. Approbation du rapport annuel 2023 du mandataire de Cap Métropole 10. Dossier de déclaration d’Utilité Publique (DUP) emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme (MECDU), Dossier d’enquête parcellaire et autorisation à Cap Métropole, aménageur dûment habilité de saisir le préfet
(Les pièces du dossier sont consultables en version papier à l’accueil de la mairie.)
Conventions/rapports :
11. Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif 2023
12. Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023
Personnel :
13. Avenant à la convention Service Retraite CNRACL avec le centre de gestion de la Loire 14. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière police municipale
15. Création d’un poste de responsable des finances sur le grade d’attaché territorial
Questions diverses
A. Bilan de la police municipale de l’année 2024 et comparatif avec l’année 2023 B. Rapport ANFR – Antenne Eglise
C. Point Actions Jeunesse de la MJC – 2024
D. Dates de prochains conseils municipaux et commissions :
Conseils municipaux 2025 : 20 février, 27 mars, 15 mai, 26 juin, 28 août, 16 octobre, 11 décembre Commission des finances : 6 février 2025 – 18h30 211
Question 2 : convocation des élus du conseil municipal