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Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260413 avis CM 20042026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
____________________________________________________________________________________________________ Mairie de CORNAS
Commune de CORNAS
3, place de l'église
07130 CORNAS
ORDRE DU JOUR
1 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
3 - ELECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
4 - CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
5 - CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
6 - CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
7 - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) : DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES NOMS EN VUE DE LA NOMINATION DES MEMBRES
8 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUX AU SYNDICAT EAU POTABLE CRUSSOL-PAYS DE VERNOUX (AYGUO)
9 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE PARTICIPANT AU COLLÈGE D’ARRONDISSEMENT EN VUE DE L’ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU COMITÉ SYNDICAL DU TERRITOIRE D’ENERGIE ARDÈCHE (TE07)
10 - DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ POUR REPRÉSENTER LES ÉLUS AU SEIN DU CENTRE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS)
11 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COPROPRIÉTÉ DU HAMEAU DU CENTRE
12 - DESIGNATION D'UN DELEGUE DE LA COMMUNE AU SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT (S.D.E.A.)
13 - DESIGNATION DES ELECTEURS POUR LE COLLEGE 3 DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE NUMERIAN
CONSEIL MUNICIPAL
AVIS DE REUNION
Séance du 20 avril 2026 à 20 heures 00
Salle du conseil municipal ____________________________________________________________________________________________________ Mairie de CORNAS
14 - NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS MEMBRES DE L'AGENCE FRANCE LOCALE
15 - DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
16 - REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
17 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
18 - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 (Budget principal)
19 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET ENERGIES
20 - AFFECTATION DU RESULTAT 2025 - BUDGET ENERGIES
21 - DÉLIBÉRATION FIXANT LES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
22 - PROTECTION SOCIALE DES AGENTS : PARTICIPATION A UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
23 - ATTRIBUTION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE - Financement d'un déplacement pour une compétition
24 - CONVENTION DE RECOUVREMENT ENTRE LA COMMUNE DE CORNAS ET LE SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE PRIVAS
25 - CONVENTION AVEC TERRITOIRE D'ÉNERGIE ARDECHE (TE07) POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ENERGIE ISSUS D’OPERATIONS RÉALISÉES SUR LES PATRIMOINES DES COLLECTIVITÉS
26 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ECOLE DU CHAT A VALENCE - Gestion durable de la population féline
27 - QUESTIONS ORALES
28 - DIVERS
Fait à CORNASLe 13/04/2026
La Maire, Magali HEBRARD