Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV approuve CM 17032025
Conseil Municipal - AVIS CM 17032025
Conseil Municipal - 20260220 avis CM 25022026
Conseil Municipal - 20260413 avis CM 20042026
Conseil Municipal - 20241120 avis CM 25112024
Conseil Municipal - 20251204 avis reunion CM 08122025
Conseil Municipal - 20260702 avis reunion CM 06072026
Procès Verbal - PV CM DU 17032025
Conseil Municipal - 20260528 avis reunion CM senatoriales 05062026
Conseil Municipal - 20230314 avis reunion CM 20032023
Conseil Municipal - 20250311 avis CM 17032025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20250311 avis CM 17032025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
____________________________________________________________________________________________________ Mairie de CORNAS
Commune de CORNAS
3, place de l'église
07130 CORNAS
ORDRE DU JOUR
1 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2025
3 - ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
4 - REFORME DES ATTRIBUTIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX
5 - CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de communes Rhône Crussol) ET EPORA (Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône Alpes) - acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
6 - AVENANT A LA CONVENTION DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS AVEC CITEO
7 - CONVENTION AVEC LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES - EXPOSITION POUR LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI
8 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AMICALE LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
9 - CLASSES DÉCOUVERTES
10 - CONVENTION DE STAGE AU SEIN DES SERVICES PÉRISCOLAIRES
11 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "LES BREBIS DU MOULIN"
12 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
13 - CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE A 28 HEURES
14 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
CONSEIL MUNICIPAL
AVIS DE REUNION
Séance du 17 mars 2025 à 20 heures 30
Salle du conseil municipal ____________________________________________________________________________________________________ Mairie de CORNAS
15 - TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
16 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 DU BUDGET PRINCIPAL
17 - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 (Budget principal)
18 - VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L'ANNEE 2025
19 - BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
20 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET ENERGIES
21 - AFFECTATION DU RESULTAT 2024 - BUDGET ENERGIES
22 - BUDGET ÉNERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
23 - LECTURE DES DÉCISIONS
24 - QUESTIONS ORALES
25 - DIVERS
Fait à CORNAS, Le 11/03/2025
Le Maire, Stéphane LAFAGE