Compte-Rendu - Seance du 17 avril 2014

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Compte-Rendu - Seance du 17 avril 2014 Document publié le Jeudi 17 avril 2014 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville. Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 17 avril 2014)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Éducation, COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2014

DIRECTION GENERALE

1. Délibération portant installation d’une Conseillère Municipale adoptée à l’unanimité

2. Délibération portant création des commissions municipales et élection de leurs membres adoptée à l’unanimité. Les Commissions sont ainsi composées :

Action sociale, Intergénérationnalité et Solidarités : Anicet KOUNOUGOUS, Sophie CLEMENT, François UBEDA, Caroline COLOMINA, Christelle POIRIER, Georgette PERAL, Marielle GAUDOIS, Maria LAFFONT, David RENVAZE, Jean-Claude PIONNIE, Fabien JACQUEL, Christian SEMPE, Agnès SAUMIER, Jean-Pierre GODFROY

Finances : Alain MASSA, Colette CROUZEILLES, Sophie CLEMENT, Carole FABRE-CANDEBAT, Thierry ARCARI, Anicet KOUNOUGOUS, Véronique ROUSSET, Eliane CUBERO-CASTAN, Jean FARENC, Etienne LOURME, Josiane LASSUS PIGAT, Christian SEMPE, Aude LUMEAU- PRECEPTIS, Isabelle CAPELLE-SPECQ

Urbanisme et Infrastructures : Marc DEL BORRELLO, Colette CROUZEILLES, Carole FABRE- CANDEBAT, Thierry ARCARI, Anicet KOUNOUGOUS, Serge JOP, André PUIS, Jean-Claude PIONNIE, Fabien JACQUEL, Jean FARENC, Etienne LOURME, Aude LUMEAU-PRECEPTIS, Claude MERONO, Michel SARRAILH

Vie de la Cité : Carole FABRE-CANDEBAT, Sophie CLEMENT, Maria LAFFONT, Thierry ARCARI, François UBEDA, Caroline COLOMINA, Audrey JULLIE, David RENVAZE, David ANDRIEU, Josiane LASSUS PIGAT, Marielle GAUDOIS, Agnès SAUMIER, Jean-Pierre GODFROY, Isabelle CAPELLE-SPECQ

3. Délibération portant création des commissions extra-municipales adoptée à l’unanimité. Les Commissions sont ainsi composées

Petite Enfance, Enfance, Education et Jeunesse : Maria LAFFONT, Sophie CLEMENT, François UBEDA, David RENVAZE, Christelle POIRIER, Véronique ROUSSET, Jean-Claude PIONNIE, Caroline COLOMINA, Isabelle CAPELLE-SPECQ, Jean-Pierre GODFROY, Florence AUSSENAC, Ben HARRAT, Chrystelle DEDEBAT, Marie-France TABURIAU

Sport : André PUIS, Thierry ARCARI, François UBEDA, David RENVAZE, Jean-Claude PIONNIE, Josiane LASSUS PIGAT, David ANDRIEU, Anicet KOUNOUGOUS, Christian SEMPE, Claude MERONO, Florence AUSSENAC, Ben HARRAT, Jérôme CAPEL, Claude DERAISIN Culture et Patrimoine : David ANDRIEU , François UBEDA, Colette CROUZEILLES, Maria LAFFONT, Carole FABRE-CANDEBAT, Caroline COLOMINA, Audrey JULLIE, David RENVAZE, Isabelle CAPELLE-SPECQ, Michel SARRAILH, Gilles JACINTO, Jannick SER, Marie-France TABURIAU, Geneviève JACQUET BREGE

Ville et Environnement : Eliane CUBERO-CASTAN, Sophie CLEMENT, Audrey JULLIE, Serge JOP, David ANDRIEU, Jean FARENC, Marielle GAUDOIS, Josiane LASSUS PIGAT, Michel SARRAILH, Jean-Pierre GODFROY, Agnès MESTRE, Jean-Marie KESSLER, Patricia BONARO, Michel CARRIER

4. Délibération portant délégations accordées au Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales adoptée à l’unanimité.

5. Délibération portant fixation du montant des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal adoptée : Pour 26 ; Abstention 7 : Mmes SAUMIER, LUMEAU-PRECEPTIS, CAPELLE-SPECQ et MM. GODFROY, MERONO, SARRAILH, SEMPE

6. Election de la Commission d’appel d’offres de la Commune : élus à l’unanimité

Titulaires : M. Anicet KOUNOUGOUS, M. Alain MASSA, Mme Colette CROUZEILLES, M. Marc DEL BORRELLO, M. Claude MERONO

Suppléants : Mme Véronique ROUSSET, M. Fabien JACQUEL, Mme Marielle GAUDOIS, M. Serge JOP, Mme Aude LUMEAU-PRECEPTIS7. Election des représentants de la Commune au Syndicat du Bassin Hers Girou : élus à l’unanimité Titulaires : Mme Eliane CUBERO-CASTAN et M. Jean FARENC

Suppléants : M. Thierry ARCARI et Mme Audrey JULLIE

8. Election des représentants de la Commune au SIAH de la Saune : Mme Eliane CUBERO-CASTAN et M. Etienne LOURME élus à l’unanimité

9. Election des représentants de la Commune à MANEO : élus à l’unanimité

Titulaires : M. François UBEDA et Mme Caroline COLOMINA

Suppléants : Mme Colette CROUZEILLES et M. Anicet KOUNOUGOUS

10. Election des représentants de la Commune au Syndicat d’Electricité de Fourquevaux : MM. Jean FARENC et Etienne LOURME élus à l’unanimité

11. Election des représentants de la Commune au Syndicat Mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Drémil-Lafage élus à l’unanimité

Titulaires : MM. Jean FARENC et Jean-Claude PIONNIE

Suppléants : Mme Eliane CUBERO-CASTAN et M. Alain MASSA

12. Election des représentants de la Commune à la Commission des « 4 Communes » : Mme Marielle GAUDOIS et M. Serge JOP élus à l’unanimité

13. Délibération portant fixation du nombre des membres du Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale de Saint-Orens adoptée à l’unanimité

14. Election des membres du Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale de Saint- Orens : M. Anicet KOUNOUGOUS, Mme Christelle POIRIER, Mme Georgette PERAL, Mme Caroline COLOMINA, Mme Colette CROUZEILLES, Mme Sophie CLEMENT, Mme Aude LUMEAU- PRECEPTIS, Mme Agnès SAUMIER élus à l’unanimité

15. Election des représentants de la Commune au sein du Conseil d’administration de la Maison de retraite LABOUILHE : Mmes Caroline COLOMINA et Georgette PERAL élues à l’unanimité 16. Election des délégués éducation au sein du Lycée Pierre-Paul Riquet : Mmes Maria LAFFONT, Audrey JULLIE et Marielle GAUDOIS élues à l’unanimité

17. Election des délégués éducation au sein du Collège René Cassin : Mme Maria LAFFONT et M. François UBEDA élus à l’unanimité

18. Election des délégués éducation au sein du Collège Jacques Prévert : Mmes Maria LAFFONT, Sophie CLEMENT et M. David RENVAZE élus à l’unanimité

19. Election d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école maternelle Henri Puis : Mme Carole FABRE-CANDEBAT élue à l’unanimité

20. Election d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école élémentaire Henri Puis : Mme Carole FABRE-CANDEBAT élue à l’unanimité

21. Election d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école maternelle de Catala : M. Jean-Claude PIONNIE élu à l’unanimité

22. Election d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école élémentaire de Catala : M. Jean-Claude PIONNIE élu à l’unanimité

23. Election d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école maternelle du Corail : Mme Caroline COLOMINA élue à l’unanimité

24. Election d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école élémentaire du Corail : Mme Caroline COLOMINA élue à l’unanimité

25. Election des délégués au sein du Conseil d’administration de la société d’économie mixte (SEM) ALTIGONE : Mme Carole FABRE-CANDEBAT, M. David ANDRIEU, Mme Audrey JULLIE, M. André PUIS, M. David RENVAZE, M. Thierry ARCARI, M. Serge JOP et Mme Isabelle CAPELLE-SPECQ élus à l’unanimité

26. Election des délégués au sein du Conseil d’administration de la société d’économie mixte (SEM) Câble Toulousain de Vidéocommunications (CTV) : M. Thierry ARCARI élu à l’unanimité 27. Election d’un correspondant auprès de l’ONAC : M. Serge JOP élu à l’unanimité 28. Election d’un correspondant défense : M. Serge JOP élu à l’unanimité

29. Election de 6 délégués au sein de l’association Amicale Laïque : Mme Maria LAFFONT, M. François UBEDA, Mme Véronique ROUSSET, Mme Christelle POIRIER, Mme Isabelle CAPELLE-SPECQ et M. Jean-Pierre GODFROY élus à l’unanimité30. Election d’un délégué au sein de l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement du Territoire (AUAT) : M. DEL BORRELLO élu à l’unanimité

31. Election des membres élus du comité de pilotage de la démarche Agenda 21 : Mmes Marielle GAUDOIS, Colette CROUZEILLES, Audrey JULLIE, Sophie CLEMENT, MM. Jean FARENC et Michel SARRAILH élus à l’unanimité

32. Délibération portant renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacle – catégories 2 et 3 adoptée à l’unanimité

FINANCES

33. Débat d’Orientation Budgétaire

Affiché le 30 avril 2014