Compte-Rendu - huzd6xtvsk0qvft

Documents similaires

Compte-Rendu - fwoptct6fundwta

Compte-Rendu - qxsi4a5ev6ou031

Déliberation - 3yvz903a0b67wb6

PLU - Annexes - info surf 99 bruit

Compte-Rendu - jp7u5p2gv1ujzmb

Arrêté - 1giahwfiimr0nha

Déliberation - i86y86wo19yxmmc

Déliberation - 0hw12mpylljcd8

Procès Verbal - 3fsqwffv1w77rta

Procès Verbal - gwwou17xe88k3rg

Compte-Rendu - huzd6xtvsk0qvft Document publié le Jeudi 12 février 2009 par la commune de Montagny. Lien du pdf (Compte-Rendu - huzd6xtvsk0qvft)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Transports, - 1 -

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 FEVRIER 2009

Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé et signé par les membres présents.

BATIMENTS COMMUNAUX

* Eglise

Un contrat d’entretien avait été signé avec l’entreprise HEUR’TECH pour l’entretien des cloches et de l’horloge de l’église en 2002, pour un coût annuel de 153 € H.T.

Suite à la rénovation du clocher, la SARL CHOMEL (HEUR’TECH) propose d’intégrer à ce contrat la vérification annuelle des installations de protection contre la foudre, pour un montant total de 200 € hors taxes. Le conseil accepte cette proposition.

* Rénovation du logement vacant à l’école publique

Avant de relouer l’appartement vacant, il y a lieu de réaliser quelques travaux. Le conseil accepte le devis de la Société Montagnarde de Plâtrerie Peinture d’un montant total de 8.030,94 € TTC.

* Etude de faisabilité

Suite à une réunion en date du 23 décembre 2008, avec les services du Conseil Général, il a été constaté que les nouveaux projets n’entraient plus dans la démarche du COCA, dédiée aux aménagements globaux de centre bourg. De ce fait, la mise à jour du dossier n’a pas été réalisée.

Afin de mener à bien les projets communaux, il convient de réaliser une étude de faisabilité permettant d’établir un coût estimatif des travaux. Le conseil retient à l’unanimité la proposition de l’architecte Bertrand LAVARENNE qui s’élève à 3.700 € H.T.

LOTISSEMENT

Afin de rendre plus attractifs les lots non vendus, la commission propose de modifier le règlement et le plan du lotissement de la façon suivante :

- En limite nord du lotissement, intégration du terrain appartenant à la commune (parcelle intégrant l’ancienne mare), afin d’accroître la surface des lots 1 (+ 212 m2) et 2 (+ 290 m2). Le prix des lots reste inchangé.

- Modification des règles relatives à la gestion des clôtures des lots. En bordure des voies et emprises publiques, les propriétaires pourront installer un grillage ou un muret de 60 cm surmonté d’une barrière ajourée de nature libre, en limite de propriété pour intégrer les haies dans leur parcelle. La hauteur totale des clôtures ne pourra pas dépasser 1,70 mètre. - Plantation d’arbres sur les trottoirs, au lieu des haies envisagées, afin de limiter l’entretien et d’accroître les places de stationnement.

Le conseil accepte à l’unanimité les modifications et retient les nouveaux honoraires de maîtrise d’œuvre du Bureau d’Etudes REALITES qui s’élève à 66.785 € H.T. soit une mission complémentaire de 2.440 € H.T.

SIEL

Les services du SIEL proposent d’enfouir les réseaux télécom, et basse tension Route de la Lagresle, de la maison MEHU jusqu’à la maison d’Elie BOUFFARON. En ce qui concerne la portion de la maison d’Elie BOUFFARON jusqu’à Marc LAGRESLE, le réseau basse tension sera renforcé en aérien. De nouveaux candélabres seront installés. Le conseil accepte la proposition du SIEL qui s’élève à 24 764,65 € TTC, et décide (10 voix pour, 3 abstentions) de régler la participation en une seule fois.- 2 -

COMPTES ADMINISTRATIFS et AFFECTATION DES RÉSULTATS 2008 * Budget communal

Dépenses Recettes Excédent ou déficit

Fonctionnement 490.259,07 € 773.834,26 € + 283.575,19 € Investissement 370.123,85 € 521.973,92 € + 151.850,07 €

Etant donné que la section d’investissement présente un excédent de 151.850,07 € couvrant le solde des restes à réaliser, il est donc proposé d’affecter l’excédent d’exploitation en fonctionnement.

* Budget opérations industrielles

Dépenses Recettes Excédent ou déficit

Fonctionnement 1.892,21 € 17.696,02 € + 15.803,81 € Investissement 3.951,32 € 4.534,82 € + 583,50 €

La section d’investissement présentant un excédent de 583,50 €, il est proposé d’affecter l’excédent d’exploitation en fonctionnement.

* Budget assainissement

Dépenses Recettes Excédent ou déficit

Fonctionnement 13.847,83 € 84.428,91 € + 70.581,08 € Investissement 58.322,38 € 104.676,65 € + 46.354,27 €

La section d’investissement présentant un excédent de 46.354,27 €, il est proposé d’affecter l’excédent d’exploitation en fonctionnement.

* Budget lotissement

Dépenses Recettes Excédent ou déficit

Fonctionnement 254.314,48 € 254.314,48 € 0,00 € Investissement 441.024,71 € 183.000,00 € - 258.024,71 €

Le Conseil approuve les comptes administratifs 2008 et les affectations des résultats à l’unanimité

COMPTES DE GESTION 2008

Les comptes de gestion M14, opérations industrielles, lotissement et M49 dressés, pour l’exercice 2008, par le percepteur, sont approuvés à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

* Acquisitions diverses

Afin de remplacer des panneaux de signalisation détériorés, manquants ou à modifier, le conseil accepte le devis de la société LACROIX SIGNALISATION d’un montant de 680 € H.T.

Vu la vétusté de l’auto-laveuse de la salle polyvalente Henri VALFORT le conseil accepte de la remplacer et retient le devis de LAHO Equipement d’un montant de 2.100 € H.T.

* Concours « Fleurir la Loire 2008 »

Avec une note de 16,5/20, la commune de MONTAGNY a été classée sixième de sa catégorie. Monsieur le Maire remercie Madame Thérèse LACROIX, Monsieur Jacques MERCIER et le personnel de la voirie qui ont réussi un beau fleurissement de la commune.

* Repas du CCAS du 31 janvier 2009: Monsieur le Maire remercie toutes les personnes ayant participé à l’organisation de ce repas qui fut très apprécié par nos anciens.