Compte-Rendu - Compte rendu 7 decembre

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Compte-Rendu - Compte rendu 7 decembre Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaurepaire. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 7 decembre)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, #2 ViLLe De

Beaurepaire

PROCES VERBAL

L'an deux mille vingt-trois, le sept décembre à 19 heures 00, le Conseil municipal, légalement convoqué,

s'est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire,

ÉTAIENT PRÉSENTS à l’ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs — Cyril BRUZZESE — Sylvie

DESCHAMPS — Clémentine FIGUET — Eliane GEOFFROY - Corinne JOURDAN —Annie MONNERY — Béatrice

MOULIN MARTIN — Yannick PAQUE — Jean-Luc PETIT - Jean-Pierre PODKOWA — Patrick RAMON -— Jessica

ROSINET - Pascal ROUSSET — Kenan SOLMAZ - Geneviève TABARET - Hélène TALARCZYK — Maria-Dolorès

THUDEROZ -Claude VARENNES —

Avaient donné procuration: Messieurs Serge BERNARD (pouvoir à Yannick PAQUE) Sébastien BIZET

(pouvoir à Jean-Luc PETIT) — Willy GABRIEL (pouvoir à Kenan SOLMAZ)

Etaient absents excusés : Mesdames et Messieurs Nathalie LACOSTE —-Yann FLAMANT Fatima BENKHEIRA

-llyes TELALI — Emilie RATTON—Jérémie VIAL

Mme Annie MONNERY a été élue secrétaire de séance

Le conseil municipal unanime approuve le procès-verbal de la séance du 26/10/23 sans demander de

modification.

Les décisions prises depuis la dernière assemblée sont portées à la connaissance du conseil municipal

(art L2122-23 du CGCT) :

- 2023-22 avenant marché MAPA 2023-001 « fournitures et livraison de denrées alimentaires et

services associés à la restauration scolaire » : les contrôles sanitaires par le laboratoire MERIEUX

sont ajoutés à la mission pour 657.09 €HT/an. NBLAISE précise que cet avenant a permis de

conserver le même prestataire, qui avait refusé de continuer à venir controler la cuisine centrale

par contrat en direct avec la commune, pour un tarif moindre en passant par l’intermédiaire de

Dupont Restauration.

1. GENERAL

1.1.Règlement forain

M le Maire explique qu’un règlement permettra de limiter les incidents tels que ceux subis en 2022.

JL PETIT signale que le document est long (23 pages) et il craint qu’il ne soit pas lu pour les intéressés.

NBLAISE précise que le règlement fait 18 pages et qu’il y a 5 pages d’annexes mais surtout que la 1°"< page

est une synthèse de l’ensemble. Le Conseil municipal unanime approuve les modalités du règlement

relatif à la vogue annuelle et aux représentations de cirques. Cf annexe

1.2.RPQS 2022

Béatrice MOULIN MARTIN rappelle que la communauté de communes Entre Bièvre Et Rhône (EBER) est

compétente en eau potable depuis le 1 er janvier 2020 et en assainissement depuis avril 2019 sur

l’ensemble du territoire. Elle met en évidence des éléments du rapport d'activité et le RPQS de l’année

2022 :

NBL— PV CM 071223 Page 1 sur 8- Les prix de fourniture de l’eau potable et de l'assainissement seront identiques sur tout le

territoire en 2028 et 2027

- Le rendement du réseau d’eau potable est de 67% ce qui est faible.

Le Conseil Municipal unanime prend acte et donne autorisation à M le Maire pour signer les pièces

afférentes éventuelles.

2. FINANCES

2.1. Subvention exceptionnelle Club tennis

M le Maire explique que cette association sollicite une subvention exceptionnelle de 1 000 € pour

compenser une partie du déficit constaté sur la saison 2022/2023 (4 000 €), déficit dû au versement de la

FFT moindre qu’attendu car fonction du nombre d’heures de cours dispensées.

M le Maire rappelle que le budget alloué aux associations est de 263 k€ dont 10 k£ de marge à l’article

6574.

M le Maire signale que le club de tennis a financé sur ses fonds propres la peinture du club house en 2022.

Le conseil municipal unanime accepte cette demande.

2.2.Participation pour l’accueil scolaire d'enfants non beaurepairois

M le Maire rappelle que le Conseil municipal a, à l’occasion de la délibération 2023-111, approuvé le

versement d’une participation telle que sollicitée par la commune de La Cote Saint André pour des enfants

beaurepairois accueillis en classe ULIS. Il précise que l’inspectrice de l'éducation nationale de la

circonscription rencontrée en novembre a confirmé que cette participation est obligatoire et non pas

facultative.

Le conseil municipal unanime

- décide de mettre cette procédure en vigueur pour les 5 enfants non beaurepairois accueillis cette

année en classe ULIS

- fixe le montant de participation à 647 € /enfant.

M le Maire précise que la classe ULIS comprend seulement 12 élèves et que l'affectation se fait sans que

la commune soit consultée.

2.3.Subvention sur étude « signalétique »

M le Maire rappelle que ce projet d’actualiser la signalétique était inscrit dans le plan de mandat.

Le conseil municipal unanime approuve le principe d’une étude qui permettra d’actualiser la

signalétique comprenant à minima diagnostic, hiérarchisation de l'information, dimensionnement des

mobiliers de signalétique, localisation des équipements à mettre en place avec le plan de financement tel

que proposé :

- Dépenses : 40 000 €

- Recettes : subvention (Banque des Territoires, dans le cadre du programme PVD) à hauteur de 25

% (10 000 €) et fonds propres 75% (30 000€)

JL PETIT demande et obtient confirmation que le montant de 40 000 € correspond à la seule étude.

NBL-— PV CM 071223 Page 2 sur 8P ROUSSET demande si cette signalétique intègrera des informations pour orienter vers le centre ville et

ses commerces. M le Maire indique que les orientations directionnelles sont de la responsabilité du

département et de l’intercommunalité EBER mais que la signalétique pour flécher vers les commerces

du centre ville est de compétence communale.

2.4. Subvention « résidence architecte »

M le Maire explique que la commune peut bénéficier d’un programme de la Maison de l’Architecture dit

« résidence d'architectes » qui permettra de progresser dans la réflexion sur la renaturation de la rue du

4 septembre et/ou la réhabilitation du batiment acquis avenue Hugo.

Le plan de financement relatif à cette opération est le suivant :

Le conseil municipal unanime

- approuve le projet

- valide le plan de financement :

o Dépenses : 10 000 €

o subvention (Banque des Territoires, dans le cadre du programme PVD) : à hauteur de 50%

o reste à charge de 5 000€.

- autorise M le Maire à signer les actes afférents dont la convention — cf PJ.

2.5. Ouverture anticipée de crédits

M le Maire rappelle que cette délibération est prise chaque année pour permettre aux projets

d'investissement d'avancer dans l'attente du vote du budget (21/03/24).

Le Conseil Municipal unanime autorise les dépenses suivantes avant vote du BP 2024 :

PREVISION 2024 =

CHAPITRE), COMPTE LIBELLE PREVISION 2023 BP 2023 X 25%

20 2031 Frais d'études 296 100,00 € 74 000,00 €

2051 |Concessions droits similaires 31 995,48 € 7 990,00 €

TOTAL CHAPITRE 20 328 092,48 € 81 990,00 €

204 20422 Subv Privé, batiments installations 20 068,01 € 5 000,00 €

TOTAL CHAPITRE 204 20 068,01 € 5 000,00 €

21 2121 Plantation d'arbre et d'arbustes 20 000,00 € 5 000,00 €

2128 Autres agencements et aménagements 299 723,16 € 74 000,00 €

2138 Autres constructions 464 000,00 € 100 000,00 €

2182 Matériel transport 106 000,00 € 25 000,00 €

2183 Matériel bureau et informatique 19 168,90 € 4 500,00 €

2184 Mobilier 61 268,64 € 15 200,00 €

2188 lAutres immobilisations corporelles 185 552,22 € 46 000,00 €

TOTAL CHAPITRE 21 1177 712,92€ 269 700,00 €

23 2313 Constructions 1 005 897,09 € 251 000,00 €

2315 linstallat matériel et outillage techn 2 670 649,88 € 667 000,00 €

OTAL CHAPITRE 23 3 676 546,97 € 918 000,00 €

NBL — PV CM 071223 Page 3 sur 8M le Maire précise que le mandatement des dépenses de fonctionnement avant le vote du budget peut

s'effectuer dans la limite des crédits ouverts lors de l'exercice précédent sans autorisation de

l'assemblée délibérante.

2.6.

Le Conseil Municipal unanime valide les tarifs 2024 de location de salle suivants :

Tarifs 2024

Salle

0 € - suivantes : O € - suivantes : €

BEAUREPAIRE EXTERIEURS

polyvalente associations privé Entreprises, associations privé Entreprises,

organismes organismes

divers divers

Manifestations avec |1°® de l'année : 0 € - 500€ droit d'entrée suivantes :100 €

Mariage, 250 € 650 €

évènements

privés

Réunions : AG, lotos l1*"® de l'année : 1€ de l'année : Lè" de l'année : 50 250€

100 € 100 € - suivantes : 150 €

Caution 600 €

Fluides 50€ pour l'usage de la salle entre le 1% octobre et le 31 mars

100 € Æ

Salle du Rocher BEAUREPAIRE EXTERIEURS

associations privé Entreprises, associations privé |Entreprises,

organismes organismes

divers divers

1°" de l'année : 4OCE

Manifestations avec |0 € - suivantes : 100

droit d'entrée €

Mariage, 150 € 450 €

évènements

privés

Réunions ; AG, fotos |1** de l'année : 1%" de l'année : |èede l'année : 50 150€

0 € - suivantes : 50 € 0 € - suivantes : {€ - suivantes : 100

formation

Répétition, Sur demande Sur demande

création

artistiques

caution 600 €

Fluides 50€ pour l'usage de la salle entre le 1% octobre et le 31 mars

Salle Oasis BEAUREPAIRE EXTÉRIEURS

associations privé Entreprises, associations privé |Entreprises,

organismes organismes

divers divers

Réunions : AG, gratuit X 50 € X 50 €

Le conseil municipal précise que

- les structures dans lesquelles la commune est associée bénéficient d’un accès gratuit aux sailes

pour les formations qu’elles pourraient y tenir.

NBL— PV CM 071223 Page 4 sur 8- Les associations caritatives bénéficient d’un accès gratuit : Ligue contre le Cancer, Don du Sang,

Oasis, Téléthon, Afiph, Admr, Potager solidaire, Amicale des Anciens de Boxal, Système d’Echange

Local, Secours catholique, Secours populaire et Chauffe Cœur.

Concernant l’occupation de batiments municipaux par les CFAI, les tarifs 2024 seront :

€/heure

gymnase 13.30 €

Mezzanine du gymnase 7,60 €

Terrains synthétiques 4.00 €

Terrains engazonnés 8.00 €

Concernant les droits de place pour les forains, en suite du règlement délibéré, les tarifs 2024 seront :

proposition

Passagers 0.90 €/ml

+3.50 €/branchement/)

+0.60 € /j pour RI

Abonnés 8.40 €/mi au trimestre

32.00€/branchement/trimestre

+8.00 € /j pour RI

Camion « pizza » * 15.00 €/)j

Camion « outillages »* 200 €/j

Cirques* 250 €/représentation (eau et électricité comprise)

Forains de vogue 2.00 €/ml

+3.50 €/branchement/

+ caution de 300 € si installation sur camp de base

*soumis à arrêté municipal

les tarifs des concessions et columbarium sont maintenus à l’identique de 2023 :

Concession 15 ans Simple 100

Double 200

Concession 30 ans Simple 200

Double 400

Concession 50 ans Simple 500

Double 900

columbarium 15 ans 350

Jardin d'urnes 100

Le Conseil Municipal unanime valide un maintien du droit d'occupation du domaine public pour les

terrasses à 1€/m°.

M le Maire explique que les agents à l’accueil ont parfois des difficultés à solliciter les chèques de caution mais que les dernières locations (marché de Noël et FNACA) incitent à être rigoureux. Si des incidents

similaires se renouvellent, M le Maire indique qu’il envisage de confier le nettoyage de la salle polyvalente

à un prestataire privé et que ce cout sera déduit du montant de subvention versé aux associations.

JP PODKOWA estimé délicat de sanctionner toutes les associations pour seulement quelques unes

fautives.

JL PETIT demande comment est géré l’état des lieux : M le Maire explique que les bénéficiaires doivent

transmettre des photos attestant du bon état de propreté de la salle à leur départ.

NBL — PV CM 071223 Page 5 sur 8À MONNERY estime que c’est peu fiable car ils peuvent envoyer photo à l'arrivée pour photo de fin

d'occupation. À MONNERY alerte sur l'état général de la salle polyvalente qui se dégrade depuis que

l'agent chargée de son entretien y est moins présente. M le Maire indique que cette agent n’a relevé aucun problème à l'annonce de ce changement d'emploi du temps, JP PODKOWA estime que si les

associations bénéficiaires rangent correctement et passent un vrai coup de balai, une intervention

hebdomadaire d’un agent municipal est suffisante.

2.7.Garantie d'emprunt

M le Maire signale que les immeubles du Fayaret sont en cours de démolition.

Le conseil municipal unanime accepte que la commune se porte garant de l'emprunt tel qu’Alpes Isère Habitat le sollicite.

M le Maire précise qu’EBER devrait se porter garant à hauteur de 35% également et que le restant est

assuré sur fonds propre d'AIH.

3. RESSOURCES HUMAINES

3.1.règlement de formation

M le Maire explique que le Comité Social Territorial a donné un avis unanime favorable en séance du

10/11 dernier pour une application du règlement proposé aux agents communaux dès approbation,

titulaires comme contractuels pour une durée > 6 mois : il serait inopportun que le conseil ne l’approuve

pas.

Le conseil municipal unanime valide le projet de règlement qui sera pris par arrêté municipal. Cf PJ

3.2.Remboursement frais de déplacement

Le conseil municipal unanime décide de modifier les modalités de remboursement des frais

déplacement des agents, compte tenu de l'avis favorable du CST le 10/11 — cf projet en annexe.

JL PETIT demande pourquoi les remboursements ne sont pas pris selon le barème des impots. M le Maire

explique que le barème de la Fonction Publique Territoriale est obligatoire et précise qu’il est moins

avantageux.

3.3.Tableau des effectifs

Le conseil municipal unanime valide l’ouverture d’un poste d’attaché principal pour assurer une mission

transversale, visant à conseiller les élus dans leurs prises de décision relatives à la bonne administration

des équipes et finances afin de permettre une optimisation des ressources communales.

Au vu de l’avis favorable du CST en date du 10/11 dernier, le Conseil Municipal unanime décide de fermer

les postes suivants :

Service Poste supprimé Poste vacant depuis le | A créer

. 1 agent de maîtrise 01/10/2023 Technique

Temps complet

1 Adjoint technique ppal 1°° 01/10/2023

classe

Temps complet

2 adjoints technique ppal 2°7° 01/04/2023

classe

NBL — PV CM 071223 Page 6 sur 8Temps complet

1 adjoint technique ppal 2°"° 01/08/2022

classe

Temps complet

1 ATSEM Ppal 1°" classe 01/01/2023

Temps complet

1 ATSEM Ppal 1°" classe 01/09/2023

Temps complet

Sociale

M le Maire indique que le remplaçant de D FLORES (aux services techniques) a pris poste le 06/11 et que

le jeune homme accueilli dans ie cadre d’un TIG sera embauché 3 mois car il a donné pleine satisfaction.

JL PETIT demande et obtient confirmation qu’un apprenti est bien présent dans les effectifs. NBLAISE

précise que ce jeune a obtenu un CAP « batiments » et continue sur un CAP « espaces verts ».

3.4.Règlement intérieur

Compte tenu de l'avis favorable du CST en date du 10/11, le conseil municipal unanime modifie le

règlement intérieur intégrant de nouvelles ASA (autorisation spéciale d'absence). Cf pj

JL PETIT estime que cette liste est généreuse.

4. SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, PREVENTION

4.1.Participation des familles au voyage à Paris

D THUDEROZ rappelle que le conseil municipal a délibéré sur le principe du voyage (2023 -107 du

26/10/2023) : il concernera 51 enfants de CM1, du 11 au 14 mars 2024.

Le conseil municipal unanime valide le montant dont devront s'acquitter les familles sachant que le coût

total de ce voyage est estimé à 22 671 € soit environ 444,50 € par enfant : la part à la charge des familles

soit maintenue comme l’an dernier à 120 € par enfant.

5. NON SOUMIS A DELIBERATION

5.1.Rapport 2022 de la SEM TE38

Le conseil municipal ne fait aucune remarque sur le rapport d’activité de TE38 porté à sa connaissance.

5.2. Courriers relatifs à la loi ZAN (zéro artificialisation nette)

M le Maire indique qu’il a souhaité diffuser le courrier du président de la région AURA et celui en

réponse de la préfète de région : il reconnaît totalement la nécessité de respecter le ZAN mais estime

que le territoire national n’est pas homogène.

B MOULIN MARTIN signale que le SRADDET {schéma régional d'aménagement et de développement

durable du territoire) veille à une déclinaison pertinente de cette obligation. Elle pense que le territoire

EBER sera traité de manière équitable.

JL PETIT estime que le principe de ZAN est courageux et indispensable car la consommation de surfaces

a été excessive durant trop longtemps.

NBL — PV CM 071223 Page 7 sur 85.3.Situation CIB

M le Maire explique que les président et trésorier rencontrés le 24/11 avaient annoncé que le sujet visant

à rétablir la représentativité beaurepairoise au conseil d'administration seraït abordé en bureau le 28/11.

Cela n’a pas été le cas : il confirme que le solde de la subvention 2022 ne sera pas versé. Une moitié sera

mandatée car les informations relatives au bilan 2022 ont été communiquées de manière plus détaillée,

telle qu’attendues.

M le Maire précise que le président et le trésorier avaient indiqué qu’une demande de financement serait

adressée aux communes bénéficiaires de ses services : il estime que c’est un principe équitable et espère

que les communes sollicitées répondront favorablement.

la séance est levée à 20h30

Le Maire,

PV établi le 09/12/2023, approuvé le

La secrétaire, Annie MONNERY

NBL— PV CM 071223 Page 8 sur 8