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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1694782217 2023 55)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
DEPARTEMENT
Des
BOUCHES
DU
RHONE
Mairie de
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
: 13320
N°
2023-55
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BOUC
BEL
AIR,
Vu
les
articles
L2212-1,
L2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
les
articles
L.
325-1,
L.
325-2,
L.
411-1,
R.
325-12
à R.
325-46,
R.
417-10
du
Code
de
la Route,
Vu
l’article
R.
610-5
du
Code
Pénal,
Vu
Particle
L.131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Considérant
qu’en
raison
de
l’ouverture
de
la
saison
culturelle
et
de
l'évènement
« Le
Grand
Cirque
»
organisés
par
le
service
culturel
de
la
Mairie
de
Bouc
Bel
Air
le
samedi
16
septembre
2023
de
14h00
à
18h00
au
Complexe
des
Terres
Blanches
à BOUC
BEL
AIR,
Il convient
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et de
stationnement
sur
le site
du
Complexe
des
Terres
Blanches
à BOUC
BEL
AIR,
OBJET
: Ouverture
de
la
saison
culturelle
2023.
ARRETE
Article
un
: Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
sur
le
Complexe
des
Terres
Blanches
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
sont
interdits
sur
les
parkings
du
Complexe
des
Terres
Blanches
et
de
la
salle
Peyrefuguette
du
vendredi
15
septembre
2023
23h00
au
samedi
16
septembre
2023
22h00.
Cette
interdiction
ne
s’applique
pas
aux
véhicules
de
secours,
de
sécurité
et
de
l'organisation. Article
deux:
Stationnement
interdit
devant
l’entrée
du
Complexe
des
Terres
Blanches
Le
stationnement
de
tout
véhicule
est
interdit
dans
l’espace
formé
entre
la
barrière
d’accès
au
Complexe
des
Terres
Blanches,
chemin
de
Peyrefuguette
et
le Boulevard
de
la
liberté.
Il s’agit
de
la
seule
voie
d’accès
au
site.
Article
trois
: Zone
de
stationnement
PMR
L’interdiction
stipulée
à
l’article
un
ne
s’applique
pas
aux
véhicules
des
personnes
à mobilité
réduite.
Trois
places
de
stationnement
leurs
sont
réservées
selon
le plan
joint
en
annexe.
Un
filtrage
est
réalisé
par
l’organisation
à l’entrée
du
site.
Article
quatre
: Sécurisation
de
la zone
de
fête
Un
véhicule
anti
intrusion
est
positionné
à
l’entrée
du
complexe
des
Terres
Blanches
afin
de
sécuriser
la zone
de
fête
(voir
plan
en
PT). Article
cinq
: Accès
aux
véhicules
de
secours
En
cas
de
nécessité,
des
véhicules
de
secours
peuvent
intervenir
au
plus
près
de
la
manifestation.
Ils
ont
la
possibilité
d’accéder
au
Complexe
des
Terres
Blanches
par
la seule
voie
d’accès
au
site,
Chemin
Peyrefuguette.
Une
aire
de
stationnement
leur
est
réservée
devant
l’entrée
du
Complexe
des
Terres
Blanches
(voir
plan
en
annexe).
Article
six
: Zone
de
stationnement
pour
le public
Le
stationnement
du
public
se
fait
sur
le
terrain
de
Mme
RIBERI
situé
sur
le
Boulevard
Jules
Ferry
dont
la capacité
est
de
300
places
environ.
Article
sept
:
Les
infractions
relatives
aux
dispositions
du
présent
arrêté,
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles,
sont
constatées
par
procès-verbaux
qui
sont
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
huit
:
Les
véhicules
en
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
peuvent
faire
l’objet
d’une
mise
en
fourrière.
Article
neuf
:
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
publication
et/ou
de
son
affichage,
d’un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
ou
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la commune,
étant
précisé
que
celle-ci
dispose
d’un
délai
de
deux
mois
pour
répondre
Article
dix:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Madame
la Directrice
du
service
Culture
et Vie
Associative,
Madame
la Directrice
du
Service
Technique,
Monsieur
le
Chef
de
service
de
la
Police
Municipale,
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
BOUC
BEL
AIR,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à BOUC BEL AIR, Le
y}
5
SEPI
209 3SNVENY 13 NVSNVA SIUIIUUVE
Shensnjelked UILUaUD
a] Jed S1N022$ S222V/
£t0Z 21qu8des 9T IPOWES — 2[81nHN9 UOSIES E] 2p 21nH2ANO
SIHONV19 S1YH1L S1Q 1X11dAI09 NV1d - SS-EZOC NV SXE8UUY