Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 23052024
Compte-Rendu - cr cm 23052024
Compte-Rendu - CR CM 27062024
Compte-Rendu - CR CM 20022026
Compte-Rendu - CR CM 03072025
Compte-Rendu - CR CM 01022024
Compte-Rendu - CR CM 26092024
Compte-Rendu - CR CM 27022025
Compte-Rendu - CR CM 09062023
Compte-Rendu - CR CM 07032024
Compte-Rendu - CR CM 23052024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Agnin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23052024)
Thèmes du document : Énergies, Handicap et inclusivité, Logement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
Présents : Christian MONTEYREMARD, Claire MAILLARD, Nicole BARROT, Christophe POULLENARD, Céline ARNAUD, Dorian MOUGEL, Florent BONIN, Martine HUGUES, Pascaline MARSOT.
Absents : Cédric GIRAUD donne pouvoir à Christian MONTEYREMARD, Amandine DOLPHIN.
1. ELECTION D'UN 1°’ ADJOINT-
Monsieur Cédric GIRAUD s'est porté candidat pour ce poste en amont auprès de Monsieur le Maire. Aucun autre candidat ne s'est porté candidat.
Un vote à bulletin secret s'est effectué.
7 bulletins pour l'élection de Monsieur Cédric GIRAUD au poste de 1% adjoint et 3 bulletins blancs. Monsieur Cédric GIRAUD est élu 1° Adjoint.
2. URBANISME
DP 0380032410011 : Panneaux photovoltaïques
DP 0380032410012 : Panneaux photovoltaïques
PC 0380032410006 : Construction extension maison
3. ECOLES : Un courrier relatif à l'adoption par le Sénat de la proposition de loi relative à l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps méridien. Le texte entrera en vigueur à la rentrée 2024. -Projet musical : coût total du projet 4 760€, la commune est favorable à la prise en charge à hauteur de 50% soit 2 380€. Génération Vélo : Intervention en période 2 (novembre-décembre). Afin d’être subventionné à hauteur de 50%, la commune doit s'inscrire sur le site. La deuxième partie sera prise en charge à hauteur de 50% par le projet Construisons notre école ensemble.
-Parents délégués alertent la commune sur la quantité et qualité des menus. Il à été constaté par les services de la cantine beaucoup de gaspillage mais rien de factuel. Les menus des deux dernières semaines ont été présentés ce jour, l'ensemble du conseil estime qu'ils sont équilibrés.
-Un incident a eu lieu à la sortie de l'école lors de la pause méridienne la semaine dernière.
4, AUDIT ENERGETIQUE : SOLIHA : Rénovation appartement au-dessus de la cure. Problème pour faire les travaux car le logement est occupé. Le conseil est favorable aux travaux de rénovation et demandes de subventions à engager. Vote à l'unanimité des membres présents.
5. AUDIT ENERGETIQUE ECOLES : Plusieurs scénarios sont possibles. Réunion avec l'AGEDEN le 24 mai. Vote à l'unanimité.
6. TE 38 - RUE DU SORBIER / ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES ET TELECOM : Le conseil est favorable à l'unanimité pour l'enfouissement des réseaux électriques et télécom dans la continuité des travaux déjà réalisés Rue du Revolley.
Enfouissement du réseau électrique: 131 782€
Subvention externe : 119 487€
Participation TE 38 : 0€
Contribution de la Commune : 12 294€
Enfouissement du réseau télécommunication : 45 028€
Subvention externe : 0€
Participation TE 38 : 2 144€
Contribution de la Commune : 42 884€
7. RUE DU REVOLLEY - FONTAINE LA PIERRE D’ANTAN : Un devis a été signé pour la mise en place d'une fontaine en pierre.
8. DIVERS
-GENS DU VOYAGE : Une convention a été signée entre les deux parties. Ils devraient partir dimanche 26 mai. Un conteneur a été mis à disposition pour les services d'EBER. Les plots ont été déplacés par les arrivants pour rentrer.
| Tr -AGNIN INFOS : Actuellement la distribution était faite par la Poste coût 185€ mais ce système de distribution en direct avec le facteur ne fonctionne plus. Aujourd'hui, il faudrait faire un envoi en colissimo plus chère et plus complexe : le colis partira à MOIRANS pour revenir à ST MAURICE et être distribué. Le conseil cherche une solution pour optimiser la distribution.
-FOOTBALL AGNIN : Le club devrait repartir pour la saison 2024/2025
-ELECTIONS EUROPEENNES : Planning des permanences mis en place
-DIVERS : Des feux d'artifices ont été tirés en pleine nuit. Un rappel concernant les nuisances sonores va être fait.
Fin de séance à 22h00 le 23 mai 2024 Le Maire C.MONTEYREMARD