Compte-Rendu - CR CM 27022025

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Compte-Rendu - CR CM 27022025 Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune d'Agnin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27022025)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2025

Présents : Christian MONTEYREMARD, Cédric GIRAUD, Claire MAILLARD, Nicole BARROT, Christophe POULLENARD, Florent BONIN, Pascaline MARSOT , Martine HUGUES, Dorian MOUGEL.

Absents : Céline ARNAUD, Amandine DOLPHIN.

1- URBANISME

DP 038 003 25 10002 : Division

DP 038 003 25 10003 : Abri de jardin

DP 038 033 25 10004 : Panneaux photovoltaïques

DP 038 003 25 10005 : Changement de fenêtres

DP 038 003 25 10006 : Modification de système de chauffage

DP 038 003 25 10007 : Centrale photovoltaïque

PC 038 003 25 10003 : Abri de jardin

2- COMPTES RENDUS REUNIONS EBER

-Commission mixte Urbanisme et Agriculture : point PLUI et consommation foncier agricole.

-Réception prochaine Carte Aléas-Zonage. Délais respectés pour la mise en place du PLUI.

-Ordures ménagères : TEOMI / REOMI choix du système de redevance avec vote chez EBER au 31 mars. Etude des lieux d'implantation des points d'apports volontaires tris sélectifs.

-Nouvelles taxes gouvernementales sur la communauté de communes et les communes défavorables aux budgets.

-Baisse des budgets d'investissement pluri-annuels. Les programmes prévus seront donc plus étalés dans le temps,

3- RAPPORT D'ACTIVITE EBER

Exercice 2023 détaillé et discuté.

4- AU FIL DE LAMBRE

“Délibération : Signature de la convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec VOXOA

Monsieur le Maire informe l'ensemble des membres du Conseil Municipal présent qu'il y a lieu de signer la convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec VOXOA pour l’organisation d'un Concours de Maîtrise d'œuvre relatif à la construction intercommunale d’un centre d'aide social sur la commune d'Anjou et demande l'autorisation à l’ensemble des membres du Conseil Municipal présent l'autorisation de signer cette convention.

NB DE VOTES /9 Pour 9 Contre 0 Abstention 0

5- VIDEOPROCTECTION

“Délibération : Demandes de subventions

Monsieur le Maire informe l'ensemble des membres du Conseil Municipal présent qu'il y a lieu de faire des demandes de Subventions pour l'installation de la Vidéoprotection sur la commune.

Les demandes de subventions seront envoyées à La Région AURA, au Département et à la Sous-Préfecture de l'Isère.

NB DE VOTES /9 ÎPour 9 Contre 0 JAbstention 0

6- BATIMENT MATERNELLE

Appel à maitrise d'œuvre pour la réalisation de travaux de rénovation de l’école maternelle.

Présentation du CCTP et des éléments à intégrer aux CCAP réalisé par l'AGEDEN.

“Délibération : Demandes de subventions

Monsieur le Maire informe l'ensemble des membres du Conseil Municipal présent qu'il y a lieu de faire des demandes de subventions pour la rénovation de l'école maternelle.

Les demandes de subventions seront envoyées à La Région AURA, au Département et à la Sous-Préfecture de l'Isère. onu manne ee meme eu. on nas D mme men ame nerve momo proie ennnnnnes comen eve

Contre 0 Abstention 0 NB DE VOTES /9 Pour 97- ÉCOLES

“installation de VPI : 1 VPI sera installé pendant les vacances dans une classe maternelle

*Compte-rendu du Conseil d'Ecole : dont horaires discussion sur un éventuel changement d'horäire à la rentrée 2025/2026

*Enfants de -3 ans (cantine-garderie)

“Photocopieurs

8— WIFI

Avec écoles, salle Espace La Bâtie et autres bâtiments publics en partant de la box Mairie.

9-EBER

*Délibération : Modification des statuts de la communauté de communes EBER

Monsieur le Maire prend lecture du courrier de Madame La Présidente et expose le projet de statuts modifié.

NB DE VOTES /9 Pour 9 Contre O0 Abstention 0 1

10 -TE 38

“Délibération : Enfouissement BT TEL Rue du Sorbier

[ TE38 - TRAVAUX SUR RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE

Sute à note dernaerle, TERRITOIRE CHERGIE ISERE (TE3B} ernisa fo Les que des Trricerrnenls ner asus tes eseates dans Hs tables ci Girl SUIS +

Collectivité : COMMUNE AGNUI

Aflsire n° 24-002.009 Enfauissenèet DT TEL sus du Sorbier

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[ TE38 - TRAVAUX SUR RESEAU FRANCE TELECOM }

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LE CONSEIL . ete cul exp

42 PREND AGTE du projet Le banane et ea plan dé friarearnent de Papgiaben.

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2. PREND ACTE de £a cost Eu par TE3D à parte Qu déuuer ze F forsds de vor

épassement fera l'objet d'une aouvcUe délbéralion et d'un ongapesticar camp

[our in pate den 2 ve menenE scene EE SON QUE soie) ]

JContre 0 _Jastention 011- DIVERS

*Désfilé du 19 mars

*Corso — Vogue de Pâques

*Marché aux fleurs du 1° Mai

Village propre du Samedi 22 mars : Rendez-vous à 8h30 sur la Place du Village

*Spectacle du 11 avril à l'Espace La Bâtie

*DéCLIC spectacle du 15 mars à l'Espace La Bâtie

Fin de séance à 22h35 le 27 février 2025 Le Maire C. MONTEYREMARD