Compte-Rendu - CR CM 27062024

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 01022024

Compte-Rendu - CR CM 20022026

Compte-Rendu - CR CM 06072023

Compte-Rendu - CR CM 03072025

Compte-Rendu - CR CM 19122024

Compte-Rendu - CR CM 09062023

Compte-Rendu - CR 27062024

Compte-Rendu - CR CM 05102023

Compte-Rendu - CR CM 07032024

Compte-Rendu - CR CM 30012025

Compte-Rendu - CR CM 27062024 Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Agnin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27062024)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Énergies, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024

Présents : Christian MONTEYREMARD, Claire MAILLARD, Christophe POULLENARD, Nicole BARROT, Cédric GIRAUD), Florent BONIN, Céline ARNAUD, Martine HUGUES, Dorian MOUGEL (arrivé à 22h15).

Absents : Amandine DOLPHIN, Pascaline MARSOT.

1- URBANISME

DP 0380032410013 : Centrale photovoltaïque

DP 0380032410014 : Panneaux photovoltaïques

DP 0380032410015 : Panneaux photovoltaïques

2- COMPTES RENDUS REUNIONS EBER

-Ambroisie : lutte contre l'ambroisie, un insecte détruisant la plante a été détecté sur notre région. à suivre -CLI : l'autorité de sécurité nucléaire s'est réunie pour faire le bilan en vue de la visite des 40 ans. Bilan positif dressé par l'ASN.

-Défense incendie sur notre quartier des Falques. Solution envisagée nette des bâches de rétention notamment sur le quartier des Falques.

3- REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE

Des modifications de tarifs sont apportées pour la prochaine rentrée scolaire 2024/2025. Voir point délibération.

4- DELIBERATIONS

“Délibération n°1 : Tarifs location Salle socio-éducative

Voici les tarifs votés :

LOCATION AUX PARTICULIERS AGNITAIRES

LOCATION WEEK END 260 € //i/ LOCATION EN SEMAINE 150 €

CONSOMMATION EDF / KWH CONSOMME 0.40 €

(FORFAIT MENAGE 60 €

[CAUTION OBLIGATOIRE 500 €

LOCATION AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES

[LOCATION jusqu'à 3 fois / an 0 €

[CAUTION OBLIGATOIRE 60 €

FORFAIT MENAGE 60 €

nota : assurance annuelle à fournir obligatoirement

[ NB DE VOTES /8 [ Pour 8 [ Contre 0 [ Abstention O

*Délibération n°2 : Tarifs location Espace La Bâtie

Voici les tarifs votés :

Associations communales : 1 gratuité par an + 200€ forfait ménage,

à compter de la 2ème réservation 200€ + 200€ forfait ménage.

Particuliers AGNIN : 600€ + 200€ forfait ménage.

Particuliers EBER : À 200€ + 200€ forfait ménage.

Particuliers HORS EBER : 1 800€ + 200€ forfait ménage.

Caution : 1 500€

[NB DE VOTES /8 [ Pour 8 | Contre 0 [ Abstention 0 |

L|“Délibération n°3 : Tarifs cimetière

Voici les tarifs votés :

Case Columbarium = 500€

Cave Urne = 600€

Concession (1m x 2,50m?) 100€ le m? soit 2,50 m? = 250€

Concession (2m x 2,50m?) 100€ le m° soit 5 m? = 500€

[NB DE VOTES /8 [ Pour 8 [ Contre 0 [ Abstention 0

“Délibération n°4 : Tarifs droits de places — Marché 1° Mai

Participation au droit de place du Marché aux Fleurs 20€ par 5m linéaires.

[NB DE VOTES /8 [ Pour 8 | Contre 0 | Abstention 0

“Délibération n°5 : Tarifs droits de places — Vogue de Pâques

Voici les tarifs votés :

De 0 à 16m? = 30€

De 15 à 50m° = 40€

De 50 à 100m?° = 60€

Plus de 100m? = 95€

[NB DE VOTES /8 [ Pour 8 [ Contre 0 [ Abstention 0

*Délibération n°6 : Tarifs Cantine et Garderie rentrée scolaire 2024/2025

Voici les tarifs votés :

Garderie du matin de 7h30 à 8h30 - tarif normal 1,80 € - tarif majoré 2,50 €

Garderie du soir de 16h30 à 18h00 - tarif normal 2,70 € - tarif majoré 3,50 €

Garderie du soir au-delà de 18h00, tout dépassement sera facturé 5,50 € la demi-heure entamée

Repas enseignant - tarif normal 6,60 € - tarif majoré 7,60 €

Repas élèves — tarif normal 4.00€ - tarif majoré (retard) 6,60 €

Repas de secours {non-Inscription) 8.00 €

[NB DE VOTES /8 | Pour 8 | Contre 0 ['Abstention 0

“Délibération n°7 : Modification du règlement intérieur des services périscolaires

Idem que le point précédent, il s’agit uniquement de délibérer pour modifier le règlement intérieur avec les nouveaux tarifs votés juste avant.

[NB DE VOTES /8 [ Pour 8 [ Contre 0 | Abstention 0*Délibération n°8 : Subventions aux associations

Voici les subventions votées pour l’années 2024 :

CCA 350,00

DPAH 538,00

MICALE DES SAPEURS POMPIERS 500,00

OCIATION DES PARENTS D'ELEVES 250,00

U FIL DE LAMBRE FRAIS LOCATION 949,00

U FIL DE LAMBRE SUBVENTION ANNUELLE 31 595.25

RAM 1270,31

LUB CONTACT ET LOISIRS 310,00

DDEN 40,00

SOCIATION FIT & GYM 160,00

SOCIATION PARAGRELE 2 500,00

OCIATION PARAGRELE ASSURANCE 50,00

UCOL 160,00

OMITE DES FETES 10 000.

FC AGNIN 200,00 €

OUVENIR FRANCAIS 50.00 €

[NB DE VOTES /8 [ Pour 8 | Contre 0 [ Abstention O

5- CIMETIERE : AGRANDISSEMENT EVENTUEL COLOMBARIUM

Décision prise pour l'agrandissement du colombarium : 15 caves urnes et 6 cases. Vote à l'unanimité

6- ECOLES :

a. RAPPORT AGENDEN

Contact en cours avec un maître d'œuvre pour le chiffrage et organisation des travaux à réaliser.

b. COUT MUSICAL AVEC LE CIEM

3 200.00 par an dont 1 600.00€ de participation de la commune.

c. RENTREE SCOLAIRE 2024/2025

Rentrée échelonnée sur 2 jours pour les maternelles.

Eveil à l'athlétisme grâce à la commission sports d'EBER.

7- APPARTEMENT AU-DESSUS DE LA CURE

Rapport de SOLHIA sur le classement du logement €.

Les travaux seront réalisés quand les locataires auront trouvé une solution de relogement.

8- TRAVAUX RUE DU REVOLLEY

Le banc est fixé.

La finition du chemin piétonnier est prévue lorsque le sol sera sec.

9- DIVERS :

a. ELECTIONS : Bureau de vote transféré Salle de la Cure.

Fin de séance à 22h40 le 27 juin 2024 Le Maire