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Déliberation - 2 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonny-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
COMPTE-RENDU
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
JEUDI
02
JUIN
2022
PRESENTS
: M
CHAILLOU
-
Mme
POULAIN
—
M
MORIN
—
Mme
LANG
—
M
JOJON
—
Mmes
GAUDIN
—
SERRANO
-—
MM
METAIS
—
LECHAUVE
—
GOURON
-—
M
CHAUMONT
—
Mme
LEMELIN
—
Mme
CORTET
-
M
CHEVALLIER
—
Mme
TIBERGHIEN
—
M
PRETRE
-
Mme
BERTRAND
-
M
DENIS
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
LE
GALLOU
Annick
a
donné
pouvoir
à
M
CHAUMONT
Philippe
SECRETAIRE
: M
PRETRE
Théophile
| APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
17
MARS
2022
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
signale
au
Conseil
Municipal,
que
le
compte-rendu
a
été
modifié
suite
à
une
erreur
matérielle
dans
la
transcription
des
votes
concernant
la
délibération
attributive
des
subventions
2022
en
ce
sens
que,
l’aide
de
1
000
€
octroyée
pour
la
bibliothèque
avait
bien
été
approuvée
en
Commission
Finances
le 9
mars
2022
et votée
le
17
mars
2022,
mais
n'avait
pas
été
inscrite
sur
la
délibération.
Monsieur
MORIN
Jean-Michel,
Adjoint
au
Maire,
informe
que
l'Association
du
Barbillon
Bonnychon
a
renoncé
à
l'octroi
de
sa
subvention
en
2022.
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
17
mars
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
| INFORMATION
DECISIONS
PRISE
PAR
LE
MAIRE
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
donne
connaissance
au
Conseil
Municipal
de
la
décision
prise
depuis
le
Conseil
Municipal
du
17
mars
2022,
à
savoir :
2022 003
|
Réalisation
d'un
emprunt
pour financer
les
travaux
de
la
restauration
de
l'Eglise
Saint-Aignan
—
Tranche
optionnelle
2
(Nef
et
ses
bas-côtés)
2022
004
|
Convention
«
Conseil
en
énergie
partagé
»
entre
la
Commune
de
Bonny-sur-
Loire
et
l'ADIL
45-28
2022
005
|
Acceptation
don
fait
à
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
2022
_D019
MODALITES
DE
PUBLICITE
DES
ACTES
AU
1FR
JUILLET
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire
et
rapporteur,
- DECIDE
d'adopter
la
proposition
du
maire
qui
sera
appliquée
à
compter
du
1°"
juillet
2022,
à
savoir
:
+ Publicité
par
affichage
sur
les
9
panneaux
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
situés
sous
le
porche
de
la
mairie,
Rue
de
la
Villeneuve,
Rue
de
Bon
Cœur,
Les
Puiseaux,
Grande
Rue,
les
Loups,
Le
Coudray,
Le
Buisson,
Les
Zodors,
ET Publicité
par
publication
papier
au
sein
de
la
Mairie
de
Bonny-sur-Loire,
ET Publicité
sous
forme
électronique
sur
le
site
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire, 2022
D020
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
COMPTABLE
DU
TRESOR
BUDGET
ANNEXE
DE
LA
COMMUNE
LOTISSEMENT
« LES
VARICHARDS
»
—
EXERCICE
2021 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- DECLARE
que
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
le
Receveur
Municipal
pour
le
budget
annexe
Lotissement
«
Les
Varichards
»
-
Exercice
2021,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part,
- APPROUVE
le
Compte
de
Gestion
2021
du
budget
annexe
Lotissement
«
Les
Varichards
»
du
Receveur
Municipal.
2022
D021
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
ANNEXE
DE
LA
COMMUNE
LOTISSEMENT
DES
VARICHARDS
—
EXERCICE
2021
Parallèlement
au
Compte
de
Gestion
2021,
le
Compte
Administratif
2021
du
budget
annexe
lotissement
«
les
Varichards
»
de
la
commune
fait
ressortir
un
résultat
d'investissement
de
0.00
€
et
un
résultat
de
fonctionnement
de
0.00
€.
2022 _D022
AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
L’EXERCICE
2021
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
DES
VARICHARDS
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
Le
Conseil
Municipal,
décide,
à
l'unanimité,
d’affecter
le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
comme
suit
:
- Article
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
=
0.00
£,
- Article
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
=
0.00
€.
2022
D023
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
«
LES
VARICHARDS
»
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
—
EXERCICE
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire
et
rapporteur,
- DONNE
son
accord
pour
l'inscription
au
budget
annexe
Lotissement
«
Les
Varichards
»
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
2022
des
crédits
nécessaires.
2022_D024
APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
DU
COMPTABLE
DU
TRESOR
BUDGET
COMMUNAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
- EXERCICE
2021
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- DECLARE
que
le
Compte
de
Gestion
dressé,
pour
l'exercice
2021,
par
le
Receveur
Municipal,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part,
- APPROUVE
le
Compte
de
Gestion
2021
du
budget
communal
du
Receveur
Municipal.
2022
_D025
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-
SUR-LOIRE
-— EXERCICE
2021
Parallèlement
au
Compte
de
Gestion
2021,
le
Compte
Administratif
2021
du
budget
de
la
commune
fait
ressortir
un
déficit
d'investissement
de
40
228.89
€
€
et
un
excédent
de
fonctionnement
de
503
005.83
€. 2022_D026
AFFECTATION
DES
RESULTATS
DU
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-
SUR-LOIRE
-— EXERCICE
2021
Le
Conseil
Municipal,
décide,
à
l'unanimité,
d’affecter
le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
comme
suit
:
- Article
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
=
286
135.89
€,
- Article
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
=
216
869.94
€.
2022
D027
APPROBATION
RAPPORT
ANNUEL
D’ACTIVITES
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
(SPANC)
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BERRY
LOIRE
PUISAYE
—
EXERCICE
2021
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-PREND
ACTE
Et -N'EMET
PAS
D'OBJECTION
sur
le
rapport
d'activités
présenté.
2022
D028
MISE
A
DISPOSITION
TERRAIN
POUR
FUTURE
RECONSTRUCTION
DU
FOYER-LOGEMENTS
LES
MYOSOTIS
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
18
(Dix-huit)
voix
POUR,
0
(Zéro)
voix
CONTRE
et
1 (Une)
Abstention,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire
et
rapporteur,
- DÉCLARE
ne
pas
disposer
de
terrain
d’une
surface
minimale
de
8 000
m?
sur
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
afin
d'y
reconstruire
la
Résidence
Autonomie
intercommunale,
- DECLARE
ne
pas
faire
appel
à
candidature.
2022_D029
CESSION
PARCELLE
AB
191
APPARTENANT
A
LA
COMMUNE
DE
BONNY-
SUR-LOIRE Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
18
(Dix-huit)
voix
POUR,
1
(Une)
voix
CONTRE
et
0
(Zéro)
Abstention,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire
et
rapporteur,
- DÉCIDE
de
céder
les
60
m°
de
la
parcelle
cadastrée
AB
n°
191,
moyennant
l'euro
symbolique
(UN
EURO),
- AUTORISE
le
Maire
à
faire
toutes
les
diligences
nécessaires
pour
aboutir
à
la
vente
de
cette
parcelle
par
vente
de
gré
à
gré,
dite
amiable,
dans
les
conditions
prévues
au
CGCT,
- AUTORISE
le
Maire
ou
l’un
de
ses
adjoints
délégués
à
signer
l'acte
à
intervenir,
qui
sera
passé
en
la forme
authentique
aux
frais
de
l'acquéreur,
en
l'Office
de
Maître
CAUQUY
Philippe,
notaire
à
BONNY-SUR-LOIRE.
L'ensemble
des
droits,
frais
et
taxes
est
à
la
charge
exclusive
de
l'acquéreur,
qui
s'y
engage
expressément.
| 2022_D030
CESSION
TERRAIN
LOTISSEMENT
«
LES
VARICHARDS
» CADASTRE
E
1091
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
15
(Quinze)
voix
POUR,
3
(Trois)
voix
CONTRE
et
1
(Une)
Abstention,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire
et
rapporteur,
-
DECIDE
de
céder
le
lot
n°
18
du
Lotissement
«Les
Varichards
»,
cadastré
E
n°
1091,
moyennant
le
prix
de
13
750
€
HT
(Treize
mille
sept-cent-cinquante
EUROS),
soit
16
500
€
TTC
(Seize
mille
cinq
cents
EUROS),
- AUTORISE
le
Maire
à
faire
toutes
les
diligences
nécessaires
pour
aboutir
à
la
vente
de
cette
parcelle
par
vente
de
gré
à
gré,
dite
amiable,
dans
les
conditions
prévues
au
CGCT, - AUTORISE
le
Maire
ou
l’un
de
ses
adjoints
délégués
à
signer
l'acte
à
intervenir,
qui
sera
passé
en
la forme
authentique
aux
frais
des
acquéreurs,
en
l'Office
de
Maître
CAUQUY
Philippe,
notaire
à
BONNY-SUR-LOIRE.
L'ensemble
des
droits,
frais
et
taxes
est
à
la
charge
exclusive
des
acquéreurs,
qui
s’y
engagent
expressément.
2022_D031
CESSION
IMMEUBLE
CADASTRE
AD
374
APPARTENANT
A
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire
et
rapporteur,
-
DECIDE
de
céder
limmeuble
cadastré
AD
n°
374,
aux
personnes
actuellement
locataires,
moyennant
le prix
de
60
000
€ TTC
(SOIXANTE
MILLE
EUROS),
- AUTORISE
le
Maire
à
faire
toutes
les
diligences
nécessaires
pour
aboutir
à
la
vente
de
cet
immeuble
par
vente
de
gré
à
gré,
dite
amiable,
dans
les
conditions
prévues
au
CGCT,
- AUTORISE
le
Maire
ou
l'un
de
ses
adjoints
délégués
à
signer
l’acte
à
intervenir,
qui
sera
passé
en
la
forme
authentique
aux
frais
des
acquéreurs,
qui
s'y
engagent
expressément,
en
l'Office
de
Maître
CAUQUY
Philippe,
notaire
à
BONNY-SUR-LOIRE,
représentant
le
vendeur,
auquel
est
associé
Maître
SOUESME,
notaire
à
SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE,
représentant
les
acquéreurs.
2022
D032
APPROBATION
DEVIS
ENEDIS
POUR
TRAVAUX
ALIMENTATION
EN
ELECTRICITE
- BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
«LE
PILORI
»
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
-— EXERCICE
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
18
(Dix-huit)
voix
POUR,
1
(Une)
voix
CONTRE,
et
0
(Zéro)
Abstention,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire
et
rapporteur,
- DONNE
un
avis
favorable
à
l'extension
du
réseau
ENEDIS
rue
du
Pilori,
- AUTORISE
le Maire
à régler
les travaux
de
renforcement
du
réseau
d'électricité
suivant
le devis
fourni
par
ENEDIS
le
18
mai
2022
et
s’élevant
à
la
somme
de
11
489.30
€
HT.
-
CONFIRME
que
les
crédits
nécessaires
ont
été
inscrits
au
budget
annexe
Lotissement
«
Le
Pilori
» de
la Commune
de
Bonny-sur-Loire
—
Exercice
2022,
article
605.
2022_D033
ADMISSIONS
EN
NON-VALEUR
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Madame
POULAIN
Véronique,
Adjointe
au
Maire
et
rapporteur,
- ADMET
en
non-valeur
les
créances
irrécouvrables
pour
la
somme
de
36.00
€
correspondant
à
des
années
antérieures.
- PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
dans
le
Budget
Primitif
2022
de
la
commune
à
l’article
6541.
2022_D034
OUVERTURE
ALSH
PERISCOLAIRE
GARDERIE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Madame
POULAIN
Véronique,
Adjointe
au
Maire
et
rapporteur,
- DONNE
un
avis
favorable
pour
l'élargissement
de
l'ouverture
de
l’'ALSH
périscolaire
Garderie
jusqu’à
18
h
30
à
compter
de
l’année
scolaire
2022/2023.
2022_D035
AVENANT
AU
REGLEMENT
INTERIEUR
DES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité, - APPROUVE
l'exposé
de
Madame
POULAIN
Véronique,
Adjointe
au
Maire
et
rapporteur,
- VALIDE
le
règlement
intérieur
modifié
de
l'ALSH
périscolaire
Garderie,
- INDIQUE
que
son
application
entrera
en
vigueur
à
compter
de
l’année
scolaire
2022/2023.
2022
D036
TARIFS
ALSH
PERISCOLAIRE
GARDERIE
&
EXTRASCOLAIRE
PETITES
VACANCES
-— RENTREE
SCOLAIRE
2022/2023
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Madame
POULAIN
Véronique,
Adjointe
au
Maire
et
rapporteur,
-
VALIDE
les
nouveaux
tarifs
de
l'ALSH
périscolaire
Garderie
et
ALSH
extrascolaire
Petites
Vacances, - INDIQUE
que
son
application
entrera
en
vigueur
à
compter
de
l’année
scolaire
2022/2023,
-
INDIQUE
que
les
recettes
correspondantes
seront
recouvrées
à
l’article
7066
du
budget
communal. 2022_D037
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
(CTG)
ENTRE
LA
CAF
DU
LOIRET
ET
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Madame
POULAIN
Véronique,
Adjointe
au
Maire
et
rapporteur,
- APPROUVE
la
convention
territoriale
globale,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
un
avenant
à
la
convention
territoriale
globale
avec
la
CAF
du
Loiret,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
actes
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. 2022_D038
PARTICIPATION
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
POUR
LE
TOUR
DU
LOIRET
DU
13
MAI
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
JOJON
Jean-Claude,
Adjoint
au
Maire
et
rapporteur,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
régler
la
facture
n°2022-09
du
19
mai
2022
d’un
montant
de
3
000.00
€
au
Comité
d'Organisation
du
Tour
du
Loiret,
- INDIQUE
que
le
mandatement
sera
effectué
à
l’article
6232
du
budget
communal
—
Exercice
2022. 2022
D039
DEMANDE
DE
SUBVENTION
D'ACTION
SPECIFIQUE
2022
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
POUR
LA
MANIFESTATION
CULTURELLE
SALON
D’ART
D'AUTOMNE Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Madame
GAUDIN
Evelyne,
Adjointe
au
Maire
et
rapporteur,
- APPROUVE
le
plan
de
financement
proposé,
- SOLLICITE
une
aide
financière
de
1
300
€
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Loiret
ainsi
qu’un
trophée
qui
sera
remis
lors
de
l'inauguration
par
le
Conseiller
Départemental
où
son
représentant, - INDIQUE
que
les
crédits
ont
été
prévus
au
budget
communal
2022,
article
7473. QUESTIONS
DES
CONSEILLERS
Monsieur
CHAILLOU
Michel
>
informe
les
élus
qu'il
a
reçu
un
courrier
de
remerciement
de
l'organisatrice
pour
le
chaleureux
accueil
de
la
municipalité
lors
du
rassemblement
des
vieux
camping-cars
à
l’ascension.
> informe
que
le
Conservatoire
d'Espaces
Naturels
Centre
Val
de
Loire
a
nommé
un
Conservateur
bénévole
référent
(Monsieur
Igor
Babou)
et
une
Conservatrice
adjointe
(Madame
Joëlle
Le
Marec)
aux
sites
Les
Iles
de
Bonny
et
Les
Loups.
> évoque
l'avancée
des
travaux
de
restauration
de
l'Eglise
avec
un
diagnostic
de
la
charpente
en
mauvais
état.
> évoque
les
travaux
de
trottoirs
Faubourg
Villeneuve,
reste
les
entourages
d'arbres
à faire.
L'entreprise
rencontre
des
problèmes
pour
avoir
les
barrières.
> informe
que
les
travaux
du
nouveau
forage
ont
commencé
le
30
mai
2022
avec
une
mise
en
service
prévue
fin juin/début juillet
2022.
>informe
les
élus
qu'il
rencontre
Monsieur
Néraud
Frédéric
de
Tourisme
Loiret
pour
labelliser
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
en
«
Village
de
caractère
»
du
Loiret.
©
Madame
GAUDIN
Evelyne
> évoque
l’organisation
du
14
juillet
2022.
Elle
fera
appel
à
des
élus
volontaires
pour
tenir
8
stands
de
jeux
de
15
h
00
à
17
h
00.
> évoque
l’organisation
du
vide-greniers
du
4
septembre
2022.
Là
également,
elle
aura
besoin
d'élus
bénévoles.
> informe
les
élus
que
le
4"
envoi
de
grès
(8
000
kgs/2695
pièces)
pour
l'Amérique
est
parti
le
31
mai
2022.
>
Madame
SERRANO
Christiane
> évoque
un
problème
d'internet
à
la
bibliothèque
municipale
depuis
avril
2022.
Monsieur
JOJON
indique
que
la
box
a été
reparamétrée
et
que
tout
devrait
de
nouveau
fonctionner.
Merci
de
prévenir
la
mairie
si
le
problème
persiste.
©
Monsieur
METAIS
Jean-Michel
> souhaiterait
que
tous
les
élus
aient
une
pensée
pour
Monsieur
COLLET
Jean,
Ancien
Conseiller
Municipal
de
1983
à
1989,
Ancien
Chef
de
Centre
des
pompiers
de
Bonny-sur-Loire
de
1985
à
1997,
décédé
le
21
mai
2022.
Il
habitait
où
se
trouve
l'actuelle
Maison
de
Santé
et
était
Vendeur
de
cycles.
©
Monsieur
LECHAUVE
Michel
> souhaïterait
que
la
Commission
Travaux
de
penche
sur
l'avenir
du
Lavoir
et
la
dangerosité
des
peupliers.
Madame
CORTET
Trinité
> demande
ce
qui
peut
être
fait
lorsque
les
habitants
font
du
bruit
entre
12
h 00
et
13
h 30,
le bulletin
municipal
2022
mentionnant
l'interdiction
depuis
janvier
2022.
©
Monsieur
CHEVALLIER
Philippe
> demande
la
procédure
en
cas
de
présence
d’un
nid
de
frelons
asiatiques
dans
un
terrain
en
friche.
Le
policier
municipal
rédigera
un
courrier
au
propriétaire
du
terrain.
La
séance
est
levée
à
22
h
05.
Michel
CHAILLOU