Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - download
Déliberation - download
Déliberation - download
Déliberation - download
Acte Administratif - download
Acte Administratif - download
Déliberation - download
Déliberation - download
Acte Administratif - download
Acte Administratif - download
Acte Administratif - download
Document publié le Mercredi 6 juin 2001 par la commune de Carrières-sous-Poissy.
Lien du pdf (Acte Administratif - download)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé de réception en préfecture
078-217801232-20250701-DCM2025-73-DE
Date de télétransmission : 04/07/2025
Date de réception préfecture : 04/07/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
\£T
CARRIÈRES SOUS-POISSY
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1° JUILLET 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 1° juillet à 18 heures, le Conseil municipal de la Ville de Carrières-sous-Poissy, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Monsieur le Maire Eddie AÎT.
Délibération n°DCM2025-73 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Pontoise Cergy Tennis de Table (ASPCTT) pour soutenir la participation d'une jeune Carriéroise aux prochains championnats de France de tennis de table
Présents
M. le Maire
M. AMRI, M. ANIAMBOSSOU, M. BARBADE, M. BARRON, Mme BASSET,
Däté! de convocation: M. BERTAUX, M. CORBIER, Mme EL KHAMLICHI, Mme GRENIER,
25/06/2025 M. GUILLEMAN, Mme JEAUCOUR, Mme LEBEY, M. LIBERKOWSKI,
Mme LONJON- ROZIERE, Mme N'IOK-BATHA, M. ROSIER, Mme OUAKKA, Mme PORET, M. ROSIER, M. SCHWENDEMANN,
Date d'affichage : M. VOIGNIER, M. DELRIEU, M. LOPEZ, MME OLIVIER, M. OUALI, 25/06/2025 Mme GAMRAOUI-AMAR, M. EFFROY
Absents excusés
Mme DURAND DE GEVIGNEY, représentée par M. CORBIER,
M. LANYI, représenté par Mme BASSET,
M. MEDJADIJI, représenté par M. le MAIRE,
Mme RANTZ, représentée par Mme OUAKKA
Membres en exercice : 33
Présents : 32
Votants : 32 Absents
Votes : Mme MEGUELLATI
Pour : 31
Contre : O Secrétaire de séance :
Abstention : 1 Mme OUAKKA
| Certifié exécutoire compte tenu de la
réception en préfecture le :Q 4 JUIL. 025 |
|
Page 1 sur 2 Délibération n°DCM2025-73 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Pontoise Cergy Tennis de Table (ASPCTT) pour soutenir la participation d'une jeune Carriéroise aux prochains championnats de France de tennis de table
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales :
Vu la loi du 1°" juillet 1901 relative au contrat d'association ;
Vu le décret N° 2011-495 du 6 juin 2001 relatif à l'application de l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
Vu l'avis de la Commission mixte « Finances », « Ressources humaines et dialogue social » et « Affaires scolaires, périscolaires, jeunesse, politiques éducatives » du 27 juin 2025 ;
Considérant qu'une jeune Carriéroise, actuellement en classe de CE2 de l'école élémentaire ‘une école élémentaire de la ville, disputera les championnats de France dans la catégorie benjamines, alors qu'elle n'est encore que poussine 1ère année. Elle sera la plus jeune joueuse engagée dans cette compétition nationale, une performance exceptionnelle qui témoigne de son travail, sa passion et son ambition ;
Considérant la volonté municipale de soutenir la participation de cette jeune Carriéroise aux prochains championnats de France de tennis de table en attribuant une subvention à l'association sportive Pontoise Cergy Tennis de Table (ASPCTT), l'un des clubs les plus réputés de France, au sein duquel elle effectue ses entraînements et sa formation à la compétition ;
Considérant qu'au travers de cette subvention exceptionnelle, la Ville souhaite encourager les parcours d'excellence, tout en poursuivant sa politique active en faveur du sport et des sportifs carriérois :
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire :
Après en avoir délibéré par 31 voix POUR et 1 ABSTENTION (M. EFFROY) ;
DÉCIDE d'attribuer à l'association sportive Pontoise Cergy Tennis de Table (ASPCTT) une subvention exceptionnelle de 1 250 € en soutien à la participation d'une jeune Carriéroise aux prochains championnats de France de tennis de table ;
DIT que les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2025,
PRÉCISE que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Extrait conforme au registre des délibérations,
Carrières-sous-Poissy, le 1% juillet 2025
Page 2 sur 2