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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carrières-sous-Poissy.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture 078-217801232-20230712-DEC2023-97-AR Date
de
télétransmission
: 17/07/2023
Date
de
réception
préfecture
: 17/07/2023
Direction
des
Sports,
de
la
Culture,
de
la
Vie
associative
et
de
l'Événementiel
Service
des
Affaires
culturelles
DÉCISION
DU
MAIRE
n°DEC2023-97
LE
MAIRE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2122-22
et
L.2122-23, VU
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
9
juillet
2020
rendue
exécutoire
le
13
juillet
2020
portant
délégation
de
compétences
au
Maire
;
CONSIDÉRANT
qu'il
est
nécessaire
de
s'adjoindre
les
services
de
la
compagnie
Le
Mystère
Bouffe
représentée
par
Pascale
Serouge
en
sa
qualité
de
présidente,
pour
la
présentation
du
spectacle
«
Les
stades
de
l'utopie
»
qui
aura
lieu
le
vendredi
4
août
2023
à
19h00
au
Complexe
Sportif
Bretagne
-
Rue
Pasteur
78955
Carrières-sous-Poissy.
Article
1
:DÉCIDE
de
signer
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
avec
la
compagnie
Le
Mystère
Bouffe
représentée
par
Pascale
Serouge
en
sa
qualité
de
présidente,
pour
la
présentation
du
spectacle
«
Les
stades
de
l'utopie
»
qui
aura
lieu
le
vendredi
4
août
2023
à
19h00
au
Complexe
Sportif
Bretagne
-
Rue
Pasteur
78955
Carrières-sous-Poissy. Le
coût
de
la
prestation
s'élève
à
4220
€
TTC.
Article
2
:DIT
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
primitif
2023.
La
présente
décision
sera
communiquée
au
plus
prochain
Conseil
municipal,
transmise
en
sous-préfecture
et
affichée
conformément
à
l'article
L
2122-23
du
CGCT.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
tribunal
administratif
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'État.
Fait
à
Carrières-sous-Poissy,
le
12/07/2023.
LE
MAIRE
1 8
JUIL,
2023
Publiée.le:
mets
VILLE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY
/
DÉCISION
N°DEC2023-97
/P
age
1/1