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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carrières-sous-Poissy.
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Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé de réception en préfecture 078-217801232-20240216-DCM2024-11-DE Date de télétransmission : 20/02/2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Date de réception
préfecture : 20/02/2024
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
Arrondissement
de
Saint-Germain-en-Laye
4]
CARRIÈRES SOUS -
FOIS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
février
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
16
février
à
18
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Ville
de
Carrières-sous-Poissy,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire
Eddie
AÏT,
Délibération
n°DCM2024-11
-
Attribution
d’une
subvention
à
l'association
«
Les
Bougainvillées
»
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projet
«
Carrières-sous-Poissy
- Terre
de
Jeux
2024
»
Présents
:
M.
le
Maire
M.
AMRI,
M.
ANIAMBOSSOU,
M.
BARRON,
M.
BERTAUX,
Mme
GRENIER,
Fee
de
M.
GUILLEMAN,
Mme
JEAUCOUR,
Mme
LEBEY,
Mme
LONJON
ROZIERE,
convocation: |
M:
LIBERKOWSKI,
M.
MEDJADII,
Mme
MERY,
Mme
N'JOK-BATHA,
9/02/2024
Mme
OUAKKA,
Mme
PORET,
Mme
RANTZ,
M.
ROSIER,
M.
SCHWENDEMANN,
M.
VOIGNIER,
M.
DELRIEU,
M.
LOPEZ,
Mme
OLIVIER,
M.
OUALI,
M.
EFFROY,
Mme
GAMRAOUI-AMAR
Date
d'affichage
:
Su
à
9/02/2024
Absents
excusés
:
M.
BARBADE,
représenté
par
Mme
PORET,
Mme
BASSET,
représentée
par
Mme
NJOK-BATHA,
M.
CORBIFR,
représenté
par
Mme
MERY,
Mme
DURAND
DE
GEVIGNEY,
représentée
par
Mme
JEAUCOUR,
Mme
EL
KHAMLICHI,
représentée
par
M.
BARRON,
Membres
en
M.
LANYI,
représenté
par
Mme
LEBEY,
exercice
: 33
Mme
MEGUELLATI,
représentée
par
M.
SCHWENDEMANN
Présents
: 26
Votants
: 33
Absents
:
Néant
Votes
-
Secrétaire
de
sé
Certifié exécutoire
compte
tenu
de
la
né
D
OUARRR
SR
réception en préfecture le : 20/02/2oèy
Abstention
: 0
et de la publication le
: 24/2 /2o2
(
Le
Maire,
77
——
|
Page
sur2 Délibération
n°DCM2024-11
-
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
«
Les
Bougainvillées
»
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projet
«
Carrières-sous-Poissy
-
Terre
de
Jeux
2024
»
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
loi
du
1°
juillet
1901
relative
au
contrat
d'association
;
Vu
le
décret
N°
2011-495
du
6
juin
2001
relatif
à
l'application
de
l'article
10
de
la
loi
n°2000-
321
du
12
avril
2000
relative
à
la
transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques
;
Vu
la
délibération
n°2020-09-21
en
date
du
30
septembre
2020,
portant
candidature
de
la
Ville
au
label
«
Terre
de
Jeux
2024
» ;
Vu
l'attribution
à
la
Ville
de
Carrières-sous-Poissy
du
label
«
Terre
de
jeux
2024
»
par
le
Comité
d'organisation
des
Jeux
Olympiques
Paris
2024
;
Vu
la
délibération
n°DCM2022-31
du
12
avril
2022
approuvant
le
lancement
de
l'appel
à
projet
«
Carrières-sous-Poissy
-
Terre
de
jeux
2024
» ;
Vu
la
délibération
n°DCM2023-19
du
14
mars
2023
actualisant
les
modalités
de
l'appel
à
projet
«
Carrières-sous-Poissy
-
Terre
de
jeux
2024
»
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
mixte
«
Finances
»
et
«
Urbanisme,
travaux,
économie
locale
»
en
date
du
13
février
2024
;
Considérant
que
l'association
«
Les
Bougainvillées
>»
a
déposé
un
dossier
de
demande
de
subvention
portant
sur
leur
souhait
de
participer
à
un
tournoi
international
catégorie
«
Vétéran
»
qui
se
tiendra
en
Espagne
à
Lloret
de
Mar
du
18
mai
au
20
mai
2024
;
Considérant
la
volonté
de
la
Ville
de
soutenir
les
clubs
carriérois
dans
leurs
compétitions
et
leurs
performances
sportives
;
Considérant
que
les
performances
sportives
des
clubs
participent
au
rayonnement
de
la
Ville
;
Considérant
la
volonté
municipale
d'attribuer
une
subvention
à
l'association
«
Les
Bougainvillées
»
afin
de
la
soutenir
dans
les
dépenses
liées
au
déplacement
et
à
l'inscription
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
DÉCIDE
d'attribuer
à
l’association
«
les
Bougainvillées
»
une
subvention
de
i
000
€
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projet
«
Carrières-sous-Poissy
-
Terre
de
jeux
2024»
;
DIT
que
les
crédits
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2024,
chapitre
65,
nature
6574
;
PRÉCISE
que
l'association
devra
fournir
à
la
Ville
dans
les
deux
mois
suivant
la
réalisation
de
l'action
un
bilan,
ainsi
que
des
justificatifs
comptables
;
PRÉCISE
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
au
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'État.
Extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Carrières-sous-Poissy,
le
16
février
2024
LA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Page
2
sur
2