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Compte-Rendu - 842041
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Arrêté - 2159640
Procès Verbal - 2006379
Arrêté - 2159663
Déliberation - 1927432
Déliberation - 1916777
Déliberation - 2083247
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 04h14 par la commune de Brains.
Lien du pdf (Déliberation - 2083247)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 09 décembre 2025 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1 - Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
2 - Subvention accordée dans le cadre de Brains en rose 2025
3 - Réforme de la Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la
couverture du risque Santé des agents
4 - Modification du tableau des effectifs
5 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents au service
administratif et technique, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou
saisonnier d’activité pour la période du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2026
6 - Renouvellement du dispositif de Service en Énergie Partagé (2026-2028) – Convention
– Approbation
7 - Convention de partenariat 2025 entre Le Coup de Main Numérique et la
commune de Brains
8 - Renouvellement du marché public 2026-2030 de l’ENT e-primo
9 - Fixation d’un tarif en cas de perte ou vol d’une clé électronique
10 - Système de vélos électriques en libre-service – Appel à manifestation d’intérêt
en vue d’une autorisation d’occupation du domaine public communal - Délégation
11 - Présentation du rapport annuel 2024 de Nantes Métropole
12 - Décision Modificative N°1
13 - Questions diverses
Brains, le 28 novembre 2025
Le Maire, Laure BESLIER