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Déliberation - 2092349
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 04h20 par la commune de Brains.
Lien du pdf (Déliberation - 2092349)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
N° de . Décision Re Objet délibération du CM 2025-034 Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT Approuvée 2025-035 Subvention accordée dans le cadre de Brains en rose 2025 Approuvée 2025-036 Réforme de la Protection sociale complémentaire —- Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents Approuvée 2025-037 Modification du tableau des effectifs Approuvée 2025-038 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents au service administratif et technique, pour faire face à un Approuvée besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour la période du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2026 2025-039 Renouvellement du dispositif de Service en Énergie Partagé (2026-2028) — Convention — Approbation Approuvée 2025-040 Convention de partenariat 2025 entre Le Coup de Main Numérique et la commune de Brains Approuvée 2025-041 Renouvellement du marché public 2026-2030 de l’ENT e-primo Approuvée 2025-042 Fixation d’un tarif en cas de perte ou vol d’une clé électronique Approuvée 2025-043 Présentation du rapport annuel 2024 de Nantes Métropole Approuvée 2025-044 Décision Modificative N°1 Approuvée
A Brains, le 12 décembre 2025
Le Maire, Laure BESLIER
Publiée le {6 DEL. 2025